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Déliberation - la deliberation 20 du Conseil municipal du 14 novembre 2024 bis
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 20 du Conseil municipal du 14 novembre 2024 bis)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VDM-24-1351 Page 1/4
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DGA Ressources
Service Juridique – Assurances –
Assemblées – Pôle des Assemblées
AV/CT
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi quatorze novembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 8 novembre 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
Absents et représentés : M. Y. CALIPPE, Mme L. MÉNARD, Mme I. SÉVÈRE, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Absents et excusés : Mme F. LAGARDE.
Votes par procuration :
M. Y. CALIPPE a donné pouvoir à M. F. EDOM
Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à Mme S. MOISY
Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. J. GOUFFÉ après son départ Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à Mme O. BERNY
M. C. RAVÉ a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU VDM-24-1351 Page 2/4
Mme Hélène LAFORÊT-THIBAULT remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2024 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibération 1 :
Délibérations 2 à 9 :
Délibérations 10 à 27 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 48
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 49
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 48 VDM-24-1351 Page 3/4
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 novembre 2024
20- Société Publique Locale (SPL) Le Mans Evènements - Désignation du représentant à l’assemblée générale
DGA Ressources - Juridique, Commande publique
Rapporteur(s) M. Serge CIGANA
Par deux délibérations du 19 octobre 2023, le conseil municipal a approuvé les statuts modifiés de
Le Mans Evènements en vue de sa transformation en SPL et désigné les représentants de la
Collectivité au sein du Conseil d’administration :
- Mme MOISY Sophie
- M. GUIHARD Michaël
Pour la représentation de la Ville du Mans (actionnaire à hauteur de 20 % dans la SPL) en
assemblée générale de la société il vous est maintenant proposé de désigner Michaël GUIHARD.
En conséquence de ce qui précède, je vous propose mes Chers Collègues :
- de désigner Michaël GUIHARD comme représentant de la collectivité en assemblée générale,
- d’autoriser le Maire ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution
de la présente délibération.
Votes
54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE (représenté par M. F. EDOM), Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD (représentée par Mme S. MOISY), M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE (représentée par M. J. GOUFFÉ), Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. RUCHAUD), M. H. BOURGEOIS (représenté par Mme O. BERNY), M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ (représenté par M. O. BIENCOURT) , Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, VDM-24-1351 Page 4/4
Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
1 élu n’a pas pris part au vote : M. M. GUIHARD.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL241351H1
Affichage le 18 novembre 2024
Délibération exécutoire le 18 novembre 2024