Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=236530&path=PV 270426
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=236533&path=DEL 050626
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=143050&path=Deliberations
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48509&path=Conseil Municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=195678&path=Deliberations
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=179089&path=PV12112024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=221685&path=PV 15122025
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=228090&path=20260407 071016
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=48412&path=Conseil Municipal
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=128692&path=Deliberations
Déliberation - cms 270426
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Barby.
Lien du pdf (Déliberation - cms 270426)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Dar # SAVOIE pe
DE LA COMMUNE DE BARBY
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant l'article L2121-25 du CGCT
Date de la convocation et de l'affichage : mardi 21 avril 2026
Liste des délibérations :
-__ Affichage du 28/04/2026 au 30/06/2026
- Mise en ligne sur le site internet de la commune le 28/04/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27
Secrétaire de séance : Erwan DEMETER
Absents
Nom complet Présents représentés Absents
excusés
Nom du mandataire le
cas échéant
PIERRETON Christophe X
PARAVY Roland
CORTESE Libérata
BOUVIER Pascal
GIRERD Corinne
JULLIEN Vincent
MOREAU Audrey
GUICHET Nicolas
ROBERT Emilie
BOLLET Agnès
SIONNEAU Didier
DOUSSOT François Xavier
LUYS Catherine
NOGHEROTTO Céline
CAREGLIO Vanessa
TOURNASSAT Michel
NEBOUT Denissa
BRIGNONE Maud
MEROLLI Simon
DJEHAICHE Moustafa
ZAOUCHE Mohamed-Faouzi
FANTIN Didier
SCHAEFER Gaëlle
DEKHMOUCHE Ouarda
CENDRE Anne-Gaëlle
REYNAERT Romuald
X
|X
[x
[x
[x
[x
|x
1x
[x
x
1x
le
ne
1x
le
1e
1x
x
15e
[5e
1x
15e
1e
Le
15e
[><
DEMETER Erwan
Date et numéro de la Objet de la délibération
_ délibération | ” Délibération du 27 avril Administration générale : Adoption du
2026 n° 43/2026 règlement intérieur du conseil municipal
Liste des délibérations de la séance du 27 avril 2026
Sens du vote
Pour : 21
Absentions : 0
Contre : 6
Décision > délibération adoptée Date et numéro de la
délibération
Délibération du
2026 n°44/2026
Délibération du
2026 n°45/2026
Délibération du
2026 n°46/2026
Délibération du
2026 n°47/2026
Délibération du
2026 n° 48/2026
Délibération du
2026 n°49/2026
Délibération du
2026 n°50/2026
Délibération du
2026 n° 51/2026
Délibération du
2026 n°52/2026
Délibération du
2026 n°53/2026
Délibération du
2026 n° 54/2026
27
27
27
27
27
2T
27
27
27
27
27
avril
Objet de la délibération
Administration générale : Approbation des
nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal
| du Canton de Saint Alban Leysse (SICSAL)
avril
avril
avril
avril
avril
avril
avril
avril |
avril
avril
À Barby le 27/04/2026.
Vie économique : Adoption de la Charte
d'engagements de la Confédération des PME
(CPME)
Mobilité : Adoption de la Charte Vélo —
Association Roue Libre
Sécurité : Adoption de la convention à la mise
en œuvre du Rappel à l'Ordre dans le ressort
du Tribunal Judiciaire de Chambéry
Fiscalité : Constitution de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID)
Démocratie participative : création de
comités consultatifs
Démocratie participative : Création d’un
Comité Conseil Citoyen
Formation : Exercice du droit à la formation
des élus
Finances : Approbation de la convention
Sens du vote
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
| Contre : 0
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
Contre : 0
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
Pour: 27
Absentions : 0
Contre : O
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
Contre : O0
| Décision > délibération adoptée
| Votants : 27
Pour: 27
Absentions : 0
Contre : O0
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
| Pour: 27
Absentions : O
Contre : 0
Décision > délibération adoptée
Absence de vote
> Délibération reportée sur
| proposition du maire.
relative au remboursement aux communes des |
consommations électriques des équipements
relevant de la compétence mobilité et reliés au | Décision -> délibération adoptée réseau d'éclairage public.
Domanialité : Adoption de la convention de
servitudes avec Enedis AC 357 — AC 360 —
AC 386, chemin de Casselagnat.
Vie associative : Versement d’une subvention
au GAB
Le Maire,
Christophe PIERRETON.
Liste des délibérations de la séance du 27 avril 2026
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
Contre : 0
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
Contre : 0
Votants : 27
Pour: 27
Absentions : 0
Contre : O
Décision > délibération adoptée
Votants : 27
Pour : 27
Absentions : 0
Contre : 0
Décision > délibération adoptée