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unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 10 06 2024 Attribution subvention CPIEprojet RACINA
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 10 06 2024 Attribution subvention CPIEprojet RACINA)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
L’an deux mille vingt-quatre le 13 du mois de juin s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Velaine Sous Amance, après convocation légale du 6 juin, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur LAPOINTE Denis - Monsieur SALVE Olivier – M. BECCHETTI Daniel M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe – Mme FANCOIS Valérie M. FAUCHEUR Dominique – Mme MARANDE Carole - M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques - Mme SCHEFFLER Véronique – M. FEGER Serge - M. GUEZET Philippe – Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina –M. DELATTE Hubert Mme CLEMENT Paulette – M. GAY Gérard – M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès – M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine – Mme BONNEAU Sophie – M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard -
M.FRANCOIS Vincent – M. DIEDLER Franck – M. CHANE Alain – M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. MOUGINET Dominique
M. FRITSCH Jacques- M. BAUDOUIN Cédric
Procurations : M. HENQUEL Patrick à M. MOUGINET Dominique – M. CERUTTI Alain à M. FRANCOIS Vincent – M. THIRY Philippe à M. CHANE Alain – Mme MARCHAL Astrid à M. FEGER Serge – M. BARTHELEMY Philippe à M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. CAPS Antony à M. THOMAS Claude – Mme JELEN Nelly à M. LE GUERNIGOU Nicolas -
Excusé(e)s : M. MICHEL Olivier
Secrétaire de séance : M. GUEZET Philippe -
L’assemblée dénombrait : 40 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : CULTURE/ANIMATION En exercice : 55 Pour : 40 10/06/2024 Présents : 33 Contre
Pouvoirs : 7 Absentions :
Excusés :
Votants : 40
Date d’affichage : 18 juin 2024
Attribution d’une subvention à l’association CPIE projet RACINA
Vu le règlement d’attribution des subventions aux projets associatifs d’intérêt communautaire, adopté en Conseil Communautaire le 21 décembre 2023,
Chantal CHERY, Vice-Présidente en charge de la petite enfance, de la culture, de l’animation et de l’action sociale, après exposé de la demande de subvention aux membres du Conseil communautaire, et conformément à l’avis favorable émis par les membres de la commission Vie Culturelle et Associative le 07 mars 2024, propose d’attribuer la subvention pluriannuelle suivante :
A l’Association CPIE Nancy-Champenoux pour son projet de manifestation « RACINA », conception d’une exposition mêlant sciences du vivant et arts plastiques, D’après son budget prévisionnel éligible de 25 500 €, une subvention pluriannuelle attribuée sur la base de 11,7 % des dépenses réalisées et éligibles,
Soit une subvention maximum de 3 000 €
Répartie sur deux exercices au travers d’une convention pluriannuelle 2024-2025
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Attribue la subvention pluriannuelle de 11,7% des dépenses éligibles, plafonnées à 3 000 €, à l’Association CPIE Nancy-Champenoux pour son projet « RACINA » Autorise le Président à signer la convention d’attribution d’une subvention pluriannuelle 2024- 2025 au titre du projet culturel « RACINA »
[[[signature1]]] Claude THOMAS
2024.06.17 14:01:38 +0200
Ref:6708043-10049767-1-D
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 17/06/2024 à 14h16
Réference de l'AR : 054-200070589-20240613-10_06_2024-DE