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unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 11 06 2024 Attribution subbvention Residence dartiste promenons nous dans les bois
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 11 06 2024 Attribution subbvention Residence dartiste promenons nous dans les bois)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Famille, Démocratie,
Communauté de communes
L’an deux mille vingt-quatre le 13 du mois de juin s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Velaine Sous Amance, après convocation légale du 6 juin, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur LAPOINTE Denis - Monsieur SALVE Olivier – M. BECCHETTI Daniel M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe – Mme FANCOIS Valérie M. FAUCHEUR Dominique – Mme MARANDE Carole - M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques - Mme SCHEFFLER Véronique – M. FEGER Serge - M. GUEZET Philippe – Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina –M. DELATTE Hubert Mme CLEMENT Paulette – M. GAY Gérard – M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès – M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine – Mme BONNEAU Sophie – M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard -
M.FRANCOIS Vincent – M. DIEDLER Franck – M. CHANE Alain – M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. MOUGINET Dominique
M. FRITSCH Jacques- M. BAUDOUIN Cédric
Procurations : M. HENQUEL Patrick à M. MOUGINET Dominique – M. CERUTTI Alain à M. FRANCOIS Vincent – M. THIRY Philippe à M. CHANE Alain – Mme MARCHAL Astrid à M. FEGER Serge – M. BARTHELEMY Philippe à M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. CAPS Antony à M. THOMAS Claude – Mme JELEN Nelly à M. LE GUERNIGOU Nicolas -
Excusé(e)s : M. MICHEL Olivier
Secrétaire de séance : M. GUEZET Philippe -
L’assemblée dénombrait : 40 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : CULTURE/ANIMATION En exercice : 55 Pour : 40 11/06/2024 Présents : 33 Contre
Pouvoirs : 7 Absentions :
Excusés :
Votants : 40
Date d’affichage : 18 juin 2024
Attribution d’une subvention : Résidence d’artiste « Promenons-nous dans les bois » Association Lettres Verticales
Vu le règlement d’attribution des subventions aux projets associatifs d’intérêt communautaire, adopté en Conseil Communautaire le 21 décembre 2023,
Chantal CHERY, Vice-Présidente en charge de la petite enfance, de la culture, de l’animation et de l’action sociale, après exposé de la demande de subvention aux membres du Conseil communautaire, et conformément à l’avis favorable émis par les membres de la commission Vie Culturelle et Associative le 07 mars 2024, propose d’attribuer la subvention suivante :
A l’Association Lettres Verticales pour son projet de manifestation « Résidence d’artiste Promenons-nous dans les bois », projet d’ateliers de médiation à la poésie contemporaine et de création participative autour du thème de la forêt, se tenant du 1er mars au 16 juin sur tout le territoire intercommunal,
D’après son budget prévisionnel éligible de 17 570 €, une subvention attribuée sur la base de 17,07 % des dépenses réalisées et éligibles,
Soit une subvention maximum de 3 000 €
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Attribue la subvention de 17,07 % des dépenses éligibles, plafonnée à 3 000 €, à l’Association Lettres Verticales pour sa manifestation « Résidence d’artistes Promenons-nous dans les bois »
Réception au contrôle de légalité le 17/06/2024 à 14h16
Réference de l'AR : 054-200070589-20240613-11_06_2024-DE [[[signature1]]] Claude THOMAS
2024.06.17 14:01:57 +0200
Ref:6708083-10049819-1-D
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 17/06/2024 à 14h16
Réference de l'AR : 054-200070589-20240613-11_06_2024-DE