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Déliberation - 2024 20 subvention a l association esprit vendemianais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendémian.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 20 subvention a l association esprit vendemianais)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département
de
l'Hérault
Canton
de
Gignac
Mairie
de
Délibération
n°
2024
- 20
R
É
P
U
B
L
I
Q
U
E
F
R
A
N
Ç
A
I
S
E
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDÉMIAN
34230
Séance
du
30
mai
2024
à
18
h
30.
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
trente-mai
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vendémian,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
David
CABLAT,
Maire.
Étaient
présents
: Chantal
BURGUIERE,
David
CABLAT,
Lionel
CAUSSE,
Stéphan
COSTE,
Gérard
ESCRIG,
Katia
EUSTAQUIO
Gaëlle
JORAND,
Paul
MONTEL,
Guilhem
NOUGARET,
Valérie
PRONGUÉ,
Jean-Paul
PROSPERI,
Géraldine
THOME.
Etaient
représentés :
Lionel
LASSERRE
par
David
CABLAT,
Étaient
absents
excusés
: Marjorie
RABASTENS,
Christine
FERNANDEZ-FAUCILHON.
Date
d’envoi
de
la convocation
: 24/05/2024
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 24/05/2024
Conseillers
présents
: 12
Président
de
la séance
: David
CABLAT
Procurations:
1
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
THOME
Nombre
de
votants
: 13
Objet
: Subvention
à
l'association
«
Esprit
Vendémianais
»
L'association
«
Esprit
Vendémianais
»
participe
pleinement
à
la
vie
locale
en
organisant
et
en
encadrant
des
activités
sportives
et
culturelles
sur
le territoire
communal.
Afin
de
soutenir
son
action
qui
impacte
la vie
des
familles
vendémianaises,
la
commune
de
Vendémian
propose
d'attribuer
une
subvention
de
300
€.
En
conséquence,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
l'attribution
de
cette
subvention
pour
l’année
2024. VU
la
Loi
n°
83-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Commues,
des
Départements
et
des
Régions,
ainsi
que
les
textes
subséquents
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Ouï
l’expose
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité :
-
D'OCTROYER
une
subvention
de
300
€ à l'association
«
Esprit
Vendémianais
» ;
-
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
affaire,
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2024. Fait
et
délibéré,
séance
30
mai
2024.
Le
Maire,
David
CABLAT.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de T'orotieabondecettegenion,
Le recours doit être introduit auprès du tribunal sdministraté de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de
l'article R 421:
du Code de
justice Administrative
Le Uribunal aémiaistratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens
» accessible par ke site internet war telerécours fr .
DC
Dépôt Montpellier
Date de réception de l'AR: 03/06/2024
034-213403280-20240530-DE_2024_020-DE