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Déliberation - 07 Subventions aux associations 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Déliberation - 07 Subventions aux associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
HERAULT
ARRONDISSEMENT
LODEVE Séance du 03 Avril 2024
Commune de
PAULHAN N° 2024/04/07
Date de la convocation 27 103 / 2024
Drésenn ie dre fe | mé 50 ee ue
Absents : 05 Pour : 20
Représentés : 04 Ne prennent pas part au vote : 02
Contre : 0
Abstentions : 0
L’an deux mille vingt quatre et le trois avril,
Le Conseil Municipal de la Commune de Paulhan s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, à dix-huit heures trente sous la présidence de Claude VALERO, et après convocations régulièrement faites à domicile.
Etaient présents : MM. VALERO Claude, RICARD Christine, ROYON Sophie, ALEIX
Bertrand, BONSIGNORI Vincent, GAVINET Isabelle, GUERIN Grégory, BOUISSON
Mylène, JAURION Léon, LABORDA Véronique, GASC Georges, LAMBERT
Véronique, CAPELLE Laetitia, LAMBERT Marcel, RODES Magali, DJUROVIC Aleksandra, HEREDIA Fabienne, NOUGOUM Mohamed.
Etaient Absents : MM. GASC Carine, BIROUSTE Pascal, ROIG José, GARIN- MICHAUD Gérard, JAM Thierry.
Procurations : - Mme DAVIT Hélène à Mme RICARD Christine
- Mr GAUBERT Guy à Mr GUERIN Grégory
- Mme AMMARI Hanane à Mr BONSIGNORI Vincent
- Mr SEBASTIAN David à Mme LABORDA Véronique
Objet : Subventions aux associations — année 2024
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20240403-2024-04-07-DE
Date de télétransmission : 05/64/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre du budget primitif 2024, un crédit de 60 000,00 € a été inscrit afin de pouvoir verser aux associations locales, d’une part une subvention de fonctionnement et d’autre part les aider à financer certains projets spécifiques.
Il convient maintenant de fixer le montant des subventions attribuées à chaque association.
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, par 20 voix Pour, 2 élus ne prennent pas part au vote car ils sont membres d’une association,
ÂAttribue les subventions suivantes :
Subvention votée par Conseil Municipal
Association
Fonctionnernent Action TOTAL
LE ESP Basket 100 € 300 € 400€
ECPA _ 100 € 300€ 400 €
ESP Tambourin 100€ 400 € 500€ |
L'Hameçon Indépendant 100 € | 150 € a 250 €
Paulhan Handball Club 100 € | 100 €
Lou Récantou 100€ 2 600 € | 2700 €
Tennis Club Paulhan 100 € 1 100 € | 1 200 € |
crade | tune | me nee | 00 | me
Bien chez nous nous 100 € - 300 € 400 €
1-2-3 Soleil 100 € 1300€ 1 400 €
AUPK | 100€ 1600€ 1 700 €
Amis de Paulhan 100 € oo 100€ |
Chœur et Piano d’Occitanie 100 € 350 € 450 € |
Comité des Fêtes 100 € | 6ove 6100€ |
Foyer Rural 100€ | - 100 e
KEY Lan 100€ : 100 € |
| LaPomponnette | 10e 4 250 € 4350€ |
| Le Bouc de Paulhan | 100 € | 2 900 € | 3 000 € |
Les Vignerons du Paulhanais 100 € | - | 100 €
| Les Moulins du Languedoc 100 € | 100 € 200 €
| PG CATM 100€ | 350€ 450€
| Qu'est-ce-qu'onattend 100€ 1200€ | 130€ |
La Ritournelle 100 € | 500€ | 600 € |
Ensemble et Solidaires 100 € | 300€ | 40e |
TOTAL | 26 500 € 2 500 € 24 000 €
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20240403-2024-04-07-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Dit que ces dépenses sont inscrites au budget primitif 2024, section d’exploitation, chapitre 65, article 65748.
Fait et délibéré les jour, mois et an que susdits.
Le Maire
Claude VALERO
: ault Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractere exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. Le tribunal peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet mww.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401946-20240403-2024-04-07-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024