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Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+25.11.21 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Marcenat. Lien du pdf (Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+25.11.21)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

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Nombre de membres : en exercice : 15

présents (13) : Colette PONCHET-PASSEMARD, Philippe SARANT, Patrick TAVERNIER, Alain BARADUC, Martine PAPON-GIRAL, Philippe VIALLE, Monique ROQUE-MARMEYS, Fabien COURSOLLE, Aurélie GUERIN- FOURNIER, Lionel DUBOIS, Anne MONTEIL, Daniel CROS, Jean-Paul LEMMET

pouvoirs (2) : Patricia CHARBONNIER à Philippe VIALLE, Jérémy BESSON à Colette PONCHET- PASSEMARD

absents : - votants : 15

- 1 - MODIFICATION DE LA PRISE EN CHARGE PARTIELLE DE L’AIDE A LA COMPLEMENTAIRE SANTE

Madame le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal du 1er février 2016 décidant d’une aide à la complémentaire « santé » aux personnels qui répondent aux critères éligibles et qui justifient d’un contrat labellisé et qui le souhaitent.

1 agent a été recruté dernièrement et répond aux critères demandés.

Madame le Maire propose de rajouter cette personne aux bénéficiaires de l’aide et rappelle que l’aide est fixée à 80€/an et par agent justifiant d’un contrat d’assurance complémentaire santé labellisé.

Proposition adoptée, à l’unanimité

- 2 - LEG de Monsieur THOMAS

Madame le Maire rappelle qu’au dernier Conseil Municipal les conseillers souhaitaient se prononcer après une visite du bâtiment.

Cela n’a pas encore été possible. Madame le Maire propose d’adresser un courrier à Monsieur Vincent THOMAS afin d’envisager l’usage possible de ce bâtiment avant de donner une réponse à ce leg.

- 3 - DOSSIER DE DEMANDE DETR 2022

Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal, le projet de travaux qui fera l’objet de la demande DETR au titre de l’année 2022 -

Elle expose que la commission des travaux a fait réaliser un diagnostic « Audit énergétique » de quatre bâtiments communaux accueillant du public, des logements et l’école primaire. Suite aux préconisations elle souhaite dans un premier temps entamer le programme de mise aux normes énergétiques de trois de ces bâtiments par les isolations proposées et permettre une première économie d’énergie pour le chauffage de ces bâtiments. Ces rénovations énergétiques figurent dans le Projet de Territoire CRTE (Contrat de Ruralité de Relance et de Transition Energétique) et feront également l’objet d’autres demandes d’aides lorsque les coûts et les financements seront connus.

Après cet exposé, le Conseil Municipal souhaite, dès le début d’année 2022, pouvoir entamer ce programme par une isolation de ces 3 bâtiments permettant rapidement des économies de chauffage. En raison de l’altitude de Marcenat, le chauffage des bâtiments communaux fonctionne entre 8 et 10 mois par an.

Pour ces raisons la commune souhaite avec l’aide de l’Etat entamer ce programme de lutte contre le changement climatique, et réduire notre consommation d’énergie.

Le coût prévisionnel de ce projet d’isolation de trois bâtiments s’établit à 18 399€ HT et sera imputé en section d’investissement. Il pourrait démarrer dès le mois de mars 2022.

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité : - Approuve le projet d’isolation de trois bâtiments communaux d’un montant prévisionnel de 18 399€ HTCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

2

- Autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches en ce sens et à signer tout document s’y rapportant.

Le plan de financement proposé est le suivant :

Etat 5 519.70 € soit 30% du montant HT

Autofinancement 12 879.30 € soit 70% du montant HT

- 4 – DOSSIER DEMANDE LEADER « Création d’une aire multisports»

Madame le Maire porte à la connaissance l’opportunité de création d’un terrain multisports sur les parcelles AB 582 et 149a – pour offrir aux habitants de Marcenat et aux touristes un espace permettant différentes pratiques sportives individuelles et collectives.

Dans le financement de ce projet il est envisagé une aide au titre du maintien et du développement des services à la population Fiche action n°6 du programme LEADER.

Madame le Maire présente le budget de l’opération qui peut faire l’objet d’une sollicitation de financement particulier dans le cadre du programme LEADER, qui vise le soutien aux opérations contribuant à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement du GAL de St Flour Haute Auvergne.

Dépenses prévisionnelles : 36 940.10€ HT

Financements européens (LEADER) : 29 552.08€

Autofinancement : 7 388.02€

Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité : - Approuve le projet de création d’une aire de jeux multisports d’un montant prévisionnel de 36 940.10€ HT

- Approuve le plan de financement proposé

- Autorise Madame le Maire à effectuer toutes les démarches administratives et financières et à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la réalisation de cette opération.

- 5 - PROJET SIG Départemental « Atlas.cantal.fr »

Madame le Maire informe son Conseil Municipal que dans le cadre du programme CyberCantal, le Conseil départemental du Cantal a souhaité mettre à la disposition des communes, des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes du département, un Système d’Information Géographique (SIG) performant, exploitable par internet. Il s’agit d’un outil de consultation, de gestion et d’exploitation de données géographiques.

Ces bases de données sont mises à la disposition des collectivités gratuitement afin qu'elles puissent disposer d'un outil pour mieux connaître leur territoire, son évolution et les aider à la décision.

Madame le Maire propose à l’Assemblée de participer à ce projet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de participer au projet « SIG atlas.cantal.fr ».

RENOUVELLEMENT CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ENTRE LE DEPARTEMENT DU CANTAL ET LA COMMUNE DE MARCENAT Madame le Maire présente aux membres du Conseil la nouvelle convention à signer avec le Conseil Départemental qui exerce sa compétence d’assistance technique dans le domaine de l’alimentation en Eau Potable ou de l’assainissement à travers la Mission d’Assistance à la Gestion de l’Eau (MAGE).

Convention qui précise le contenu et les modalités des prestations d’assistance proposées.COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

3

Madame le Maire rappelle que dans le cadre de cette convention la MAGE a été conseil pour tous les chantiers de protection du captage de Fontbesse et de la réalisation des différents travaux de raccordement et de la suppression du captage du Chauffour ainsi que de la mise en place de l’assainissement collectif à Serres.

Cette convention nous engage pour la période de 2022 à 2024 (3 ans). Les prestations sont un service du Département du Cantal et elles restent gratuites pour les Collectivités adhérentes à la MAGE dans les domaines de : l’Alimentation en Eau Potable (AEP) – L’Assainissement Collectif (AC) –

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve ce projet de convention avec le Conseil départemental du Cantal.

- 6 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 APE de MARCENAT, Collège de CONDAT pour l’A- SPORTIVEUNSS et Congrès national de la Fédération Nationale Bovine

Madame le Maire rappelle les décisions concernant les attributions des aides aux associations de notre commune pour 2021 (Séance du Conseil Municipal du 13 avril 2021) – Depuis les conditions sanitaires s’étant nettement améliorées, l’association des parents d’élèves a déposé un dossier de demande d’aides pour cette année. Le compte rendu des actions réalisées en 2020 fait apparaître notamment une dépense en équipement sportifs et une régularisation du tarif du séjour « à la ferme » de fin juin 2020.

Les actions proposées pour 2021 justifient la demande de 2 500€ pour cette année 2021

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a reçu une demande d’aides pour l’AS du collège G. Pompidou de Condat qui suite à une qualification nationale, doit participer à une compétition sportive à l’Ile de LA REUNION. Il n’y a pas de participant de Marcenat, mais le Collège est celui qui accueille les enfants de notre commune.

Madame le Maire propose un geste de 500€ (100€ par élève qualifié) pour soutenir ce voyage, féliciter ces jeunes sportifs pour cette qualification et les encourager à représenter le mieux possible notre Collège.

La somme permettant l’aide à l’Association des Parents d’Elèves de Marcenat et à l’Association Sportive du Collège G. Pompidou soit un total de 3 000€ est inscrite au budget primitif 2021 de la commune (compte 6574 associations reste à répartir)

Après discussion et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce favorable à l’attribution de ces subventions pour 2021 : et charge Madame le Maire d’effectuer les démarches administratives et financières liées à ces décisions.

Madame le Maire avise le Conseil Municipal qu’elle a reçu une demande de participation financière de la part de l’Association Congrès FNB – Pour l’organisation du Congrès National de la Fédération Nationale Bovine en 2022 dans le Cantal.

La demande n’indique pas le lieu de cette manifestation dans le Cantal et n’apporte aucune précision sur le budget. Figure seulement un budget de l’ordre de 200 000€ -

A l’unanimité les membres du Conseil se prononce défavorablement à l’attribution d’une subvention à une Fédération Nationale.

- 7 - COUPE DE LA RENORDIE-ONF-

Madame le Maire après avoir rencontré le responsable de l’ONF pour notre secteur informe que la décision en ce qui concerne une coupe pour la forêt de la Renordie est reportée à 2022 ou 2023.COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

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- 8 - APPROBATION DE L’ASSIETTE DES COUPES 2022 POUR LES FORETS RELEVANT DU REGIME FORESTIER

Madame Le Maire donne lecture au conseil municipal du programme de coupe proposé pour l’année 2022 par l’Office National des Forêts pour les forêts relevant du régime forestier.

Forêt de Marcenat : volume présumé réalisable 552 m3 Vente de gré à gré

Forêt de Serres : volume présumé réalisable 552 m3 Affouage

Madame Le Maire explique au conseil municipal que les modes de ventes à l’ONF ont évolué depuis le 01/01/2019. Les ventes par adjudication ou appels d’offre prennent désormais la forme de ventes publiques de gré à gré par soumissions avec mise en concurrence.

Les ventes de gré à gré hors ventes publiques (ventes « simples ») restent également en vigueur, pour pouvoir commercialiser des lots de faible valeur ou restés invendus.

Ouï le discours de Madame Le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré décide, à l’unanimité:

- d’accepter l’ensemble des propositions de coupes comme mentionnées ci-dessus, - et d’accepter la destination de coupes comme mentionnées à la proposition jointe à la présente délibération.

- 9 - RECENSEMENT VOIERIE COMMUNALE

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder au recensement des voies communales, à la suite des différents travaux réalisés depuis le dernier recensement datant de décembre 2007.

Elle donne lecture au Conseil Municipal de la liste des travaux modifiant le dernier recensement, liste effectuée par les services communaux, dont la longueur passe de 37 032 ml à 38 779 ml (+1 747 ml)

Le Conseil doit se prononcer sur cette mise à jour.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

 approuve la modification de la longueur des voies communales suivant le tableau et la carte annexée,

 arrête la longueur des voies communales à 38 779 ml

Fabien COURSOLLE demande des précisions sur l’entretien des chemins ruraux classés et non classés. Madame le Maire répond que la commune entretient en priorité les voies menant à des habitations réellement habitées. Pour toutes les autres voies la commune étudie l’usage réel de ces voies pour non seulement engager des frais de maintenance mais envisager également leur viabilité.

- 10 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE SUR LE SERVICE DE L’EAU ET ASSAINISSEMENT

ANNULE

- 11 -CARTES CADO

Monsieur Fabien COURSOLLE QUITTE LA SEANCE

Madame le Maire, demande aux membres du Conseil Municipal de poursuivre comme chaque fin d’année, l’action d’encouragement et de remerciement envers le Personnel de la commune pour leur investissement, leur contribution dans la réalisation des chantiers communaux.

Elle propose au Conseil Municipal d’offrir en fin d’année, aux personnels titulaires et contractuels de la commune en 2021 une carte KADO de 50€ - Coût total de la dépense (8X50€=400€).COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

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Après discussion et délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide d’offrir aux huit agents communaux une carte cadeau de 50€ avant la fin de l’année 2021 et charge Madame le Maire d’effectuer les démarches administratives et de paiement de cet achat.

Informations et questions diverses :

- Madame le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal, le courrier de M° Maisonneuve adressé à l’issue de l’audience du Tribunal Administratif de ce matin, concernant l’affaire du GAEC du Cézallier c/Délibération du Conseil Municipal, qui nous annonce que le jugement sera rendu dans quinze jours, - Madame le Maire demande l’avis du Conseil Municipal pour apporter une réponse à une demande du tribunal Administratif, pour réinterroger Mrs Combes et Juillard sur l’opportunité d’une médiation, - En matière de budget, Madame le Maire informe les conseillers que Hautes Terres Communauté, a choisi de conserver la répartition du FPIC de droit commun « proposé par l’Etat ». C’est un fonds de péréquation qui permet de prélever au niveau national une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités pour les reverser à d’autres moins favorisées. C’est pourquoi dans notre budget nous pouvons être à la fois contributeur et bénéficiaire.

- Madame le Maire communique sur le montant du devis sur la protection foudre de l’Eglise. Nous étudierons cette dépense à l’occasion du prochain budget.

- Monsieur Philippe Sarant commente les deux devis que nous avons reçu pour l’éclairage du Pointou en lampes « candélabre solaire ». Le Conseil Municipal est unanime pour choisir UGAP (qui propose des achats groupés à un tarif intéressant). L’installation des quatre candélabres sera faite par les agents communaux. (Délai de réception 14 semaines)

- Madame le Maire aborde les deux courriers de Mr Jaworek, qui souhaite installer une véranda devant son pas-de-porte (19 rue de la Ventalon). Un avis défavorable a été émis par l’administration puisque l’emplacement souhaité est sur le domaine public de la commune. Cependant, Mr Jaworek demande l’étude de faisabilité de sa construction. Mme le Maire et Philippe VIALLE se rendront sur place pour que dans un premier temps nous puissions :

o Avoir les mesures exactes de la surface nécessaire à cette construction

o Évaluer l’impact sur le voisinage, la circulation et voir si cet espace remplit les critères permettant de classer cette surface dans le domaine privé de la commune

Dans un deuxième temps si les conditions le permettent, il sera nécessaire de déclasser cette surface après passage d’un géomètre et effectuer toutes les démarches pour en réaliser la vente (tous ces frais à la charge de l’acheteur).

- Un jeune couple nous a fait parvenir une demande de location du Four du Saillant pour « un moment convivial autour du four » le vendredi 27 mai prochain entre 12h et 14h – Il est proposé de confier à l’Association du Patrimoine » la réponse favorable à cette demande. Anne Monteil se charge du lien entre la Présidente et Nathalie Vernet du Saillant. Martine Papon souhaite que l’assurance de ce four soit vérifiée avant un quelconque engagement.

- Une information est faite sur un courrier nous annonçant la création d’une école départementale des porte- drapeaux.

- Madame le Maire informe l’assemblée des deux courriers concernant la facture d’eau du réseau AEP de Condat. Nous sommes dans l’attente des deux délibérations de la Commune de Condat qui justifient des nouveaux tarifs, avant règlement.

- Une invitation à l’AG du collectif RAT LE BOL a été adressée par mail aux agriculteurs du Conseil Municipal pour diffusion auprès des autres exploitants.

- Le Conseil Municipal félicite à nouveau Alain Baraduc pour sa distinction dans l’ordre du Mérite Agricole. - Madame le Maire informe l’ensemble du Conseil des quatre dates à retenir pour l’organisation des élections en 2022 : 10 et 24 avril Présidentielles et 12 et 19 juin législatives.

- Lecture des remerciements suite à l’envoi des condoléances des derniers mois. - Sur une question de Fabien COURSOLLE concernant l’étude entamée avec les habitants des hameaux, Philippe Sarant, explique que le COVID et des difficultés à rencontrer certains habitants ont fait que l’enquête a pris du retard mais qu’elle n’est pas interrompue.COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2021

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- La rénovation des sas d’entrée de la salle polyvalente et de la Mairie, va entraîner une réfection à la peinture des autres huisseries

- Madame le Maire, suite à des questions de Martine PAPON et de Daniel CROS, propose de se renseigner pour connaître les conditions à respecter sur la RD 679 qui traverse le bourg, afin de tenter de rendre plus visibles les passages piétons, le marquage de la voie piétonne ainsi que les possibilités de peindre des vitesses au sol.

- Jean-Paul Lemmet souhaite que l’on puisse organiser la fête annuelle du St Nectaire. Le Conseil Municipal voudrait connaître le cahier des charges de cette manifestation qui effectivement aurait toute sa place sur notre territoire. Madame le Maire rappelle qu’il sera nécessaire de créer un comité d’organisation avec une Présidence, de trouver un nombre important de bénévoles et des financements publics et privés. Peut-être pour un déroulement en 2023. Positionnement nécessaire dès le début d’année 2022.

La séance est clôturée à 20 heures 45

Fait à Marcenat, le 30 novembre 2021.

Le Maire, Colette PONCHET-PASSEMARD,