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Compte-Rendu - cr cm 11.07.24
Compte-Rendu - CR CM 13.11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13.11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SIMANDRE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2025
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le 13
novembre
2025
à 19h00
à la mairie
(13
présents),
2 absents
excusés
ayant
donné
pouvoir,
2 absents
excusés
(sans
pouvoir)
et
1 absent
non
excusé.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
CGT,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Pascal
CLERC
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Il
présente
notre
stagiaire
(stage
découverte
au
métier
de
secrétariat
de
mairie)
et
demande
ensuite
à
l’assemblée
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
aux
victimes
des
attentats
du
13
novembre
2015.
Le
Conseil
Municipal,
à
15
voix
pour
adopte
le compte-rendu
du
04
septembre
2025.
Monsieur
le
maire
demande
à
l’assemblée
à
inscrire
une
question
supplémentaire
à
l’ordre
du
jour
de
cette
séance
:
remplacement
du
radar
pédagogique
à la Cathenière.
Le
conseil
accepte
à
l’unanimité
des
présents.
Présence
au
conseil
d’un
administré
de
la
commune.
Le
conseil
municipal,
à
15
voix
pour
:
1.
DONNE
SON
ACCORD
pour
refacturer
le montant
du
devis
du
remplacement
du
radar
pédagogique
de
la Cathenière
au
responsable
des
faits.
AUTORISE
M.
le maire
à émettre
un
titre
de
recette
d’un
montant
de
2 700.97
€ au
compte
70878
(le
maire
n’a
pas
pris
part
au
débat
et
à ce
vote
et,
est
sorti
de
la salle
du
conseil).
2.
PRÉVOIT 2
décisions
modificatives
:
- Commune
: virements
de
6 082.80
€ du
compte
2157
(matériel
et outillage
technique)
au
compte
2188
(autres
immos
corporelles)
pour
permettre
de
régler
la facture
Decolum
illuminations
de
6 082.80
€.
- Assainissement
: virements
de
3
828.84
€
du
compte
2031
(frais
d’études)
au
compte
21532
- op
13
(réseau
eaux
claires
parasites)
pour
permettre
de
régler
la facture
Cabinet
Charpentier
de
7 980.00
€.
3.
DÉCIDE
d’adhérer
au
contrat
proposé
par
le
centre
de
gestion
de
Saône
et
Loire
souscrit
auprès
de
CNP
ASSURANCES/RELYENS
pour
la couverture
de
nos
obligations
statutaires
concernant
nos
agents
affiliés
à la CNRACL
et
à L'IRCANTEC,
à compter
du 1er
janvier
2026.
Opte
pour
la franchise
de
30
jours
et
autorise
M.
le maire
à signer
le contrat
et tout
document
afférent.
Rappelle
que
les crédits
sont
prévus
au
budget.
4.
DÉCIDE
de
ne
pas
restituer
la caution
d’un
montant
de
280
€ versée
à
l’entrée
dans
le
logement
n°5
des
Lauriers
par
la
locataire
vu
le
montant
des
travaux
à
prévoir
pour
la
remise
en
état
du
logement.
LIBÈRE
la caution
par
un
mandat
au
compte
165
(divers).
ÉMET
un
titre
concernant
le
remboursement
des
frais
au
compte
70878.
5.
DÉCIDE
de
verser
une
prime
de
piégeage
à la société
de
chasse
de
Simandre
d’un
montant
de
329
€ (soit 94
animaux
prélevés
x 3.5
€ = 329
€).
DIT
que
cette
somme
est
prévue
au
budget.
6.
Aménagement
place
de
la mairie
: Présentation
du
nouveau
projet
de
réaménagement
de
la Place
de
la mairie
; le
conseil
est
favorable
à cette
nouvelle
version
et
prévoit
de
délibérer
lors
de
la
prochaine
séance
pour
notamment
prévoir
les
demandes
de
subventions
afférentes.
Une
réunion
publique
d’information
sera
prévue
le
mercredi
10
décembre
2025
à
la salle
des
fêtes
à 20
heures
pour
recueillir
l’avis
de
la population
et des
usagers.
7.
Projet
de
remplacement
du
tracteur
vieillissant
des
services
techniques.
Le
conseil
émet
un
avis
favorable
et
autorise
la maire
à définir
un
cahier
des
charges
et
lancer
une
consultation
de
marché
public
pour
le remplacement
du
tracteur
et
l'achat
d’une
épareuse.
Création
d’une
commission
spécifique
à
ce
projet
dont
les
membres
sont
:
Messieurs
GALOPIN,
CLERC,
PETIT,
TOMBO.
Prévoir
la
reprise
de
notre
tracteur
actuel.
8.
ENTEND
diverses
informations
et questions :
Page
1/2
REPUBLIQUE
FRANCAISE 8.1
Dans
le
cadre
de
l’adhésion
de
la
commune
à
la
prestation
de
Conseil
en
Energie
Partagé
(CEP}
portée
par
le
SYDESL
;
M.
Le
Maire
présente
la
proposition
financière
pour
la
poursuite
de
cette
mission,
établie
sur
la
base
d’un
nouveau
règlement
d'intervention.
Le
conseil
accepte
à
l'unanimité
cette
proposition
et
charge
le
maire
de
la
signer.
8.2
Information
et
présentation
de
l’étude
portée
par
le
SYDESL
dans
le
cadre
d’une
analyse
et
des
recensements
des
bâtiments
sur
lesquels
il serait
potentiellement
envisageable
d'installer
des
panneaux
solaires.
6.5
Information
sur
l'arrêté
permanent
de
la
DRI
réglementant
la
circulation
au
carrefour
de
la
RD
933
avec
la
RD344.
8.3
Courrier
d’information
du
Département
de
Saône-et-Loire
sur
l'attribution
d’une
subvention
de
18
357
€
au
titre
des
amendes
de
police
pour
la
création
du
chemin
piétonnier
situé
"Route
de
Saône".
8.4
Rapport
annuel
2024
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
(RPQS)
du
SIERL
(rapporteur
M.
Jean-Pierre
TOMBO).
La
commune
compte
946
abonnés
et
notre
consommation
est
en
baisse
à Simandre.
8.5
Pour
faire
suite
à
l’évolution
et
la
migration
du
logiciel
Windows
10
vers
Windows
11,
le
maire
informe
l’assemblée
qu'il
va
falloir
prévoir
le
remplacement
des
ordinateurs
de
la
mairie.
8.6
compte
rendu
de
la
réunion
de
la
commission
des
finances
(rapporteur
M.
Pascal
CLERC).
8.7
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
jeunes
(rapporteur
M.
Yves
CONCHAUDRON).
Recrutement
de
nouveaux
membres.
Préparation
du
stand
pour
la
soirée
des
illuminations
du
dimanche
07
décembre.
8.8
État
d'avancement
du
projet
de
la
salle
multi
usages.
Notre
dossier
est
passé
à
la
sous-commission
d'accessibilité
le
jeudi
6
novembre
et
a été
accepté.
Dans
l'attente
du
passage
à
la
commission
de
sécurité
et
lancement
du
marché
public
(prévision
d’un
marché
simple
avec
1 seul
lot)
dès
début
2026.
8.9
information
sur
l’établissement
du
calendrier
des
manifestation
pour
l’année
2026
lors
de
la
réunion
du
jeudi
02
octobre. 8.10
Le
logement
n°5
à la
résidence
des
Lauriers
est
totalement
rénové.
Visite
prévue
courant
semaine
prochaine
pour
ceux
qui
le
souhaite.
8.11
2°"
édition
de
l'atelier
buste
du
jeudi
06
novembre.
Prévoir
le
versement
de
la
subvention
d'un
montant
de
300
€
allouée
au
mois
d'avril
à l'association
"Toujours
femme"
de
Chalon-sur-Saône.
8.12
Convention
AAPPMA
:
Pour
faire
suite
à
la
vente
des
cartes
de
pêche
à
l'agence
postale
suite
à
la
demande
de
l'association
«
les
Amis
du
Port
»,
la
commune
a reçu
un
chèque
d’un
montant
de
52.34
€ conformément
à
la
signature
de
la
convention
signée
en
début
de
saison.
Après
concertation,
la
commune
a
décidé
de
ne
pas
percevoir
cette
indemnité
et
propose
de
leur
restituer.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22H30.
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
17
novembre
2025
à la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5
août
1884.
Le
Maire,
Christophe
GALG£
Le
secrétaire
de
séance,
PascalCLERC
Page
2/2
REPUBLIQUE
FRANÇAISE