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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et Ordre du jour du Conseil de la Metropole du jeudi 16 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et Ordre du jour du Conseil de la Metropole du jeudi 16 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
: PROVENCE Marseille,
le - 9 AVR. 2076
CONVOCATION DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE
en séance publique
Mesdames et Messieurs les Conseillers métropolitains,
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil de la Métropole qui se tiendra :
Jeudi 16 avril 2026
à 14h00
au siège de la Métropole
Le Pharo - 58, boulevard Charles Livon
13007 Marseille
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers métropolitains, l'assurance de ma considération distinguée.
Nicolas ISNARD
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02
T:04 91 99 99 00 jeudi 09 avril 2026 1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL
16 AVRIL 2026
I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2026 (remis ultérieurement)
II – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENCE (précédente mandature)
III – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 15 DECEMBRE 2025 (précédente mandature)
IV – EXAMEN DES RAPPORTS DE LA SEANCE DU 16 AVRIL 2026
CONSEIL
1 ■ HN-001-16/04/2026-CM - Présentation du rapport annuel 2025 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2 ■ HN-002-16/04/2026-CM - Rapports de Développement Durable portant sur les années 2024 et 2025
3 ■ HN-003-16/04/2026-CM - Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
4 ■ HN-004-16/04/2026-CM - Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
5 ■ HN-005-16/04/2026-CM - Election des membres du Bureau - Procès Verbal
6 ■ HN-006-16/04/2026-CM - Délégations de compétences du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
7 ■ HN-007-16/04/2026-CM - Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
8 ■ HN-008-16/04/2026-CM - Délégation de compétences du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président pour le recours à l'emprunt, aux instruments de couverture, la garantie de titres et aux outils de gestion de trésorerie
9 ■ HN-009-16/04/2026-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'Entreprises Publiques Locales (EPL)
10 ■ HN-010-16/04/2026-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes jeudi 09 avril 2026 2
11 ■ HN-011-16/04/2026-CM - Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) Provence Métropole Logement - Détermination de la composition du Conseil d'Administration et désignation des représentants de la Métropole
12 ■ HN-012-16/04/2026-CM - Désignation du représentant de la Métropole Aix- Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial de Vaucluse
13 ■ HN-013-16/04/2026-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône
14 ■ HN-014-16/04/2026-CM - Désignation du représentant de la Métropole Aix- Marseille-Provence au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial du Var
15 ■ HN-015-16/04/2026-CM - Réaffirmation de la Commission d'Indemnisation Amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole et adoption d'un règlement intérieur - Abrogation de la délibération n°FAG 059-483/16/CM
16 ■ HN-016-16/04/2026-CM - Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission d'Appel d'Offres
17 ■ HN-017-16/04/2026-CM - Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de Concession de la Métropole
18 ■ HN-018-16/04/2026-CM - Indemnités des élus de la Métropole
19 ■ HN-019-16/04/2026-CM - Frais de représentation de la Présidence de la Métropole
20 ■ HN-020-16/04/2026-CM - Missions et réceptions - Paiement de dépenses à caractère protocolaire
21 ■ HN-021-16/04/2026-CM - Remboursement des frais de déplacements des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°FBPA-006-15783/24/CM du 22 février 2024
22 ■ HN-022-16/04/2026-CM - Exercice du droit de formation
23 ■ HN-023-16/04/2026-CM - Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains
24 ■ HN-024-16/04/2026-CM - Approbation des moyens en personnel et en matériel mis à disposition des groupes d'élus de la Métropole Aix-Marseille- Provence
25 ■ HN-025-16/04/2026-CM - Débat sur le Pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole