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Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20200717
Document publié le Mardi 31 décembre 2019 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20200717)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
Mairie
de
MIZOËN
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
17
juillet
2020
à
18h30
en
mairie
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
en
date
du
9
juillet
2020
s'est
tenu
en
mairie
le
17
juillet
2020
à
18h30.
Etaient
présents:
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
Excusés
:
PINATEL
François
(pouvoir
à
JOUANNY
Michèle),
PHILIPPE
Francine
(pouvoir
à
SAUNIER
Jean-Marc),
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
Florence)
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance,
procède
à
l'appel
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Mme
JOUANNY
Michèle
est
nommée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DES
COMPTES-RENDUS
DES
REUNIONS
DES
3 ET
8 JUILLET
2020
Monsieur
le
Maire
appelle
les
membres
du
conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
les
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
des
3
et
8 juillet
dernier.
Madame
VINCENT
Denise
demande
que
le
PV
du
3 juillet
soit
modifié
concernant
la
mise
au
vote
de
l'élection
des
adjoints
réalisée
par
M.
le
Maire
et
non
par
la
doyenne
d'âge.
Madame
GONON
Florence
informe
l'assemblée
de
la
volonté
de
Mme
PHILIPPE
Francine
de
changer
de
commission
en
passant
de
la
commission
sociale
à
la
commission
technique.
Monsieur
le
Maire
prend
acte
de
ces
modifications
qui
seront
apportées
au
PV
des
3 et
8 juillet
2020.
Ainsi
modifiés,
ceux-ci
sont
approuvés
à
l'unanimité.
COMPTE-RENDU
DES
DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibérations
du
conseil
municipal
en
date
des
25
avril
2014
et
8 juillet
2020,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
MICHEL
Loane :
du
6
au
17
juillet
2020
à
temps
complet,
CONVERTY
Alice
: du
20
au
31
juillet
2020
à
temps
complet,
JOUANNY
Abel :
du
13
juillet
au
28
août
2020
à
temps
complet,
MICHEL
Martine
: du
1° juillet
au
31
août
2020
à
temps
non
complet.
Décision
du
8 juin
2020
: signature
du
devis
de
l’entreprise
AXESS
pour
la
fourniture
d’une
nacelle
élévatrice
pour
le
GENIE.
Montant
du
devis
: 600,00
€
TTC.
Décision
du
10
juin
2020
: signature
du
devis
de
l'entreprise
SAMSE
pour
la
fourniture
d'une
porte
pour
le refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
: 1
339,78
€ TTC.
Décision
du
11
juin
2020
: signature
du
devis
de
l’entreprise
GARAGE
PIC
pour
la
fourniture
et
le
montage
de
2
pneus
pour
l'UNIMOG.
Montant
du
devis
: 1
711,60
€
TTC.
MIZOËN
PVCM
20200717
Page
1
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
Décision
du
11
juin
2020
:
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'Association
pour
la
Promotion
de
l'Agriculture
en
Oisans
(APAO)
pour
2020.
Montant
du
l'adhésion
:15
€
TTC.
Décision
du
12
juin
2020
:signature
du
devis
de
l’entreprise
IKEA
pour
la
fourniture
tables
et
chaises
pour
les
refuges.
Montant
du
devis
:1
518,00
€
TTC.
Décision
du
16
juin
2020
:
signature
du
devis
de
l’entreprise
PAYANT
pour
le
remplacement
de
l'alternateur
et
l'entretien
mécanique
du
GENIE.
Montant
du
devis
:3
089,02
€
TTC.
Décision
du
18 juin
2020
: signature
du
devis
de
l'entreprise
MEFRAN
pour
la
fourniture
de
3
chaises
pour
le
bureau
du
maire
et
4
tables
pour
la
salle
polyvalente.
Montant
du
devis
:602,88
€
TTC.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
remplacement
de
la
nacelle
du
GENIE
répond
à
la
non-conformité
de
l'ancienne
nacelle
notifiée
lors
de
la
dernière
vérification
technique
obligatoire
des
engins
de
chantier
et
de
leurs
outils.
L'achat
de
tables
pour
la
salle
polyvalente
permet
le
remplacement
de
tables
ayant
fondues
car
le
chariot
de
stockage
a
été
entreposé
devant
les
radiateurs.
Ces
tables
étant
ignifugées,
cela
a
permis
d'éviter
un
accident
plus
dramatique.
Des
marquages
au
sol
seront
apposés
pour
que
les
chariots
de
stockage
soient
rangés
au
bon
endroit
dès
cet
hiver.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
le
compte
rendu
des
délégations
lui
étant
consenties
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
pour :
11
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
ET
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
Madame
GONON
Florence
présente
l'exécution
budgétaire
réalisée
en
2019
en
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
qui
retrace
les
dépenses
réellement
exécutées
et
les
recettes
réellement
encaissées.
Il
s’agit
également
de
présenter
et
d'approuver
les
résultats
de
l'exercice
2019
à
intégrer
au
budget
primitif
2020.
Madame
Florence
GONON
présente
des
chiffres
strictement
identiques
entre
le
compte
de
gestion
tenu
par
la
trésorerie
et
le
compte
administratif
tenu
par
la
commune,
qui
sont
les
suivants
:
Section
d'investissement
:
Résultat
à
la
clôture
de
2018
- 40
564,96
€
Dépenses
2019
504
155,48
€
Recettes
2019
534
362,25
€
Résultat
de
l'exercice
2019
30
206,77
€
Résultat
cumulé
au
31.12.2019
- 10
358,19
€
Ce
résultat
négatif
de
10
358,19
€
sera
reporté
au
budget
2020
en
dépense
d'investissement
(obligation
réglementaire).
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
à
la
clôture
de
2018
111
806,15
€
Part
affectée
à
l'investissement
en
2019
111
806,15
€
Net
disponible
au
titre de
l'excédent
reporté
2
013,50
€
Dépenses
2019
666
292,59
€
Recettes
2019
771
238,90
€
Résultat
de
l'exercice
2019
106
959,81
€
Résultat
définitif
au
31.12.2019
104
946,31
€
Il est
proposé
d’affecter
ce
résultat
de
fonctionnement
(104
946,31€)
à
la
section
d'investissement
en
recette.
MIZOËN
PVCM
20200717
Page
2
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
Madame
la
1*°
adjointe
soumet
au
vote
l'approbation
du
compte
de
gestion
2019
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
pour
: 11
Madame
la
1°
adjointe
soumet
au
vote
l'approbation
du
compte
administratif
2019
et
l'affectation
du
résultat
:
e
Nombre
de
votants
: 10
e__
Nombre
de
voix
pour
: 10
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
budget
2020 :
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
756
033,61
€
Recettes
756
033,61
€
Section
d'investissement :
Dépenses
764
754,50
€
Dont
restes
à
réaliser
157
537,48
€
Recettes
764
754,50
€
Dont
restes
à
réaliser
203
166,49
€
Et
y
apporte
quelques
précisions :
Les
prévisions
de
dépenses
en
section
de
fonctionnement
permettent
de
transférer
en
recette
d'investissement
35
000
€,
et
ce
en
complément
de
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2019
à
l'investissement
(104
946,31
€)
décidé
auparavant
;
Bien
que
les
travaux
soient
reportés
en
2021,
les
dépenses
liées
à
la
restauration
de
l'église
sont
prévues
en
grande
partie
dans
ce
budget
(303
000
€)
pour
équilibrer
les
subventions
liées
au
projet
déjà
obtenues
(DETR,
CCO,
D38).
Ces
prévisions
en
dépense
et
en
recette
ne
donneront
pas
lieu
à
une
exécution
et
un
report
sur
le
budget
2021
sera
opéré
via
le
procédé
comptable
des
restes
à
réaliser
;
Au
1°
janvier
2020
les
annuités
d'emprunt
dues
par
la
commune
s'élèvent
à 42
000
€.
Deux
emprunts
se
soldent
courant
2020,
le
montant
des
annuités
dues
en
2021
sera
abaissé
à
30
000
€
;
Monsieur
VENERA
Christophe
ne
comprend
pas
ce
que
le
projet
de
mise
en
lumière
du
village,
initié
par
l’ancienne
mandature
et
inscrit
au
budget,
apportera
à
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
et
Madame
JOUANNY
Michèle
estiment
qu'il
s’agit
uniquement
de
mettre
en
valeur
le
village,
d'y
apporter
une
valeur
ajoutée
afin
d'attirer
des
touristes.
Monsieur
VENERA
ne
voit
pas
qui
viendra
en
pleine
nuit
regarder
les
lumières
du
village.
Monsieur
le
Maire
répond
que
les
habitants
seront
les
1°
à
profiter
du
spectacle
ainsi
que
les
hôtes
de
l'hôtel,
de
l'auberge
et
des
différents
gîtes
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
projet,
après
encaissement
des
subventions
et
récupération
de
la
TVA,
reviendra
à
1
500
€
pour
la
commune.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'approbation
du
budget
primitif
2020
tel
que
présenté
ci-dessus
:
Nombre
de
votants
: 11
Nombre
de
voix
pour:
10
Nombre
de
voix
contre
: 1
MIZOËN
PVCM
20200717
Page
3
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
ABATTEMENT
DE
LA
COTISATION
FONCIERE
DES
ENTREPRISES
(CFE)
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
projet
de
loi
permettant
d'accorder
un
abattement
de
la
CFE
aux
entreprises
des
secteurs
de
l'hôtellerie,
de
la
restauration,
du
tourisme
et
de
l'événementiel
est
en
cours
de
débat.
Toutefois,
les
collectivités
sont
invitées
à
délibérer
avant
le
31
juillet
2020
pour
décider
d'activer
où
non
cette
mesure
d’allègement
de
la
fiscalité
locale.
Le
projet
de
loi
donne
la
possibilité
aux
collectivités
de
faire
bénéficier
d’un
abattement
de
2/3
de
la
CFE
2020
avec
prise
en
charge
par
l'Etat
de
50%
de
l'abattement
accordé.
Après
vérification
du
rôle
de
cette
taxe,
6
entreprises
des
secteurs
de
l'hôtellerie,
de
la
restauration,
du
tourisme
et
de
l'événementiel
sont
concernées
sur
Mizoën.
Après
versement
par
l'Etat
de
50%
de
l'abattement,
la
commune
«
perdrait
»
896,33
€
toutes
entreprises
confondues.
Monsieur
le
Maire
propose
de
participer
au
soutient
de
ces
entreprises
et
informe
l'assemblée
que
la
CCO
réfléchi
également
à
la
mise
en
place
de
cette
mesure.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'abattement
de
la
CFE
tel
que
prévu
par
le
projet
de
loi
en
cours
de
débat
:
e
Nombre
de
votants
: 10
e
Nombre
de
voix
pour
: 10
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALES
DES
IMPOTS
DIRECTS
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
y
a
lieu
de
désigner
24
personnes
issues
des
rôles
de
taxes
locales
(TH,
TF,
CFE)
pour
siéger
à
la
commission
communale
des
impôts
directs.
Cette
commission
a
pour
rôle
de
donner
chaque
année
son
avis
sur
les
modifications
d'évaluation
ou
nouvelles
évaluations
des
locaux
d'habitation
recensées
par
l'administration
fiscale.
Dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
elle
est
composée
de
6 titulaires
et
de
6
suppléants
et
présidée
par
le
Maire,
membre
de
droit.
Le
conseil
municipal
doit
désigner
le
double
de
personnes,
soit
24,
parmi
lesquelles
le
Préfet
en
sélectionnera
12
pour
siéger
à
cette
commission.
Les
membres
sélectionnés
seront
informés
début
septembre
de
leur
participation
à
cette
commission
qui
se
réunit
une
fois
par
an.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
la
composition
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e __ Nombre
de
voix
pour
: 11
QUESTIONS
DIVERSES
Bilan
social
2019 :
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
commune
est
tenue
d'établir
tous
les
2
ans
un
bilan
social
faisant
état
de
la
situation
de
ses
employés
au
31
décembre
de
l'année
concernée.
Ce
bilan
social
est
transmis
au
centre
de
gestion
de
l'Isère,
qui
est
en
charge
du
suivi
des
carrières
des
agents
des
petites
collectivités,
afin
d’être
intégré
aux
statistiques
de
l'observatoire
national
de
la
fonction
publique.
A
la
lecture
de
la
synthèse
de
ce
document,
certains
éléments
sont
mis
en
valeur
:
-
En
2019,
les
charges
de
personnel
représentent
47%
des
dépenses
de
fonctionnement.
Rapporté
aux
communes
de
la
même
strate
en
nombre
d’habitant,
ce
chiffre
est
énorme
car
il s'élève
plutôt
à
20%
en
moyenne
dans
ces
communes.
Toutefois,
ces
mêmes
communes
n'ont
pas
le
niveau
de
recette
de
Mizoën,
qui
est
bien
supérieur
au
leur
;
-
2
accidents
du
travail
sont
survenus
en
2019.
Madame
JOUANNY
Michèle
demande
si
des
mesures
de
prévention
sont
en
place.
Un
document
unique
(DU)
répertorie
chaque
risque
lié
MIZOËN
PVCM
20200717
Page
4
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
à
chaque
emploi
de
la
commune
et
est
mis
à jour
régulièrement.
En
2019,
4
agents
ont
suivi
la
formation
de
sauveteur
secouriste
au
travail
et
ont
été
sensibilisés
aux
risques
professionnels
;
-
Le
renouvellement
en
2019
des
contrats
de
protection
des
agents
(mutuelle
et
prévoyance),
a
permis
à la
commune
de
revaloriser
la
participation
employeur
aux
coûts
de
ces
prestations
(20€
mensuel
au
lieu
de
10€),
ouvrir
aux
contractuels
occupant
un
poste
permanent
le
bénéfice
de
la
mutuelle
avec
participation
employeur
et
inclure
les
primes
à
la
garantie
maintien
de
salaire
des
titulaires
;
-
Les
entretiens
annuels
sont
réalisés
chaque
année
et
ont
été
mis
en
place
en
2019
pour
les
contractuels
occupant
un
poste
permanent.
GEMAPI Afin
de
prévoir
les
travaux
à
entreprendre
les
prochaines
années
via
la
compétence
GEMAPI
de
la
CCO),
il
est
fait
état
des
cours
d’eau
classés
dans
ce
dispositif.
Les
ruisseaux
du
Souchet
et
du
Lavoir
nécessitent
la
réalisation
de
travaux
pour
éviter
des
embâcles
ou
consolider
un
mur.
Une
mise
à jour
du
dispositif
est
nécessaire
pour
y
intégrer
des
torrents
non
prévus
initialement.
Il
est
également
fait
mention
des
sources
et
de
leur
intégration
au
dispositif
GEMAPI
pour
prévoir
des
travaux
permettant
le
stockage
de
l'eau.
Monsieur
le
Maire
se
met
en
rapport
avec
la
CCO
pour
évoquer
ces
points
et
y
apporter
les
réponses. Projet
d'installation
agricole
Un
projet
d'installation
ovine
est
en
cours
de
montage
entre
les
porteurs
du
projet,
l'AFPa,
la
chambre
d'agriculture,
le GP
de
Mizoën
et
la
Commune.
Afin
d'accueillir
une
centaine
de
brebis
à
la
bergerie,
il y
a
lieu
de
nettoyer
et
de
vider
le
local
et
d'y
réaliser
quelques
travaux
d'adaptation.
Ce
sujet
sera
traité
par
la
commission
technique
dès
la
rentrée.
CCO Monsieur
Guy
VERNEY
a
été
élu
président
de
la
communauté
de
communes
de
l’Oisans.
Monsieur
le
Maire
a
été
élu
Vice-Président
en
charge
de
la
culture.
SACO Les
travaux
de
raccordement
de
la
vallée
du
Ferrand
à
la
STEP
Aquavallée
sont
terminés
et
réceptionnés.
Les
derniers
essais
sont
en
cours,
le
raccordement
devrait
être
effectif
pour
toute
la
vallée
début
août
2020
(le
village
Mizoën
est
déjà
raccordé
depuis
octobre
2019).
Terrain
multisports
et skate-park
Le
report
des
travaux
de
restauration
de
l’église
permet
d'envisager
la
réalisation
de
la
construction
du
terrain
multisports
et
du
skate-park
dès
cet
automne.
La
commission
technique
se
réunira
dans
la
deuxième
quinzaine
d'août
pour
finaliser
le
projet
et
le
proposer
au
vote
du
conseil
municipal
fin
août.
Toutes
les
personnes
se
sentant
concernées
par
ce
projet
et
ayant
à
cœur
d'y
participer
sont
bienvenues
à
cette
commission
technique,
elles
doivent
se
faire
connaitre
en
mairie
avant
le
7
août
pour
y
être
convoquées.
Raccordement
réseaux
Monsieur
BERARD
Guy
s'étonne
de
la
réalisation
de
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
par
les
employés
communaux
aux
Aymes.
À
la
lecture
du
PV
du
CM
du
18
décembre
2017,
il est
écrit
que
«
les
élus
décident
de
supprimer
ces
tarifs
et
donc
la
réalisation
de
ces
prestations
par
les
employés
communaux.
»
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
avait
été
décidé
de
supprimer
les
tarifs
des
forfaits
mais
que
les
prestations
pourraient
être
réalisées
sur
demande,
en
fonction
de
la
disponibilité
des
agents
et
au
coût
réel
(sur
devis),
non
plus
au
forfait.
MIZOËN
PVCM
20200717
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6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Mairie
de
Mizoën
Monsieur
BERARD
n'est
pas
d'accord
avec
cette
interprétation
et
sa
position
est
partagée
par
plusieurs
habitants.
Fauchage
des
côtes
de
Mizoën
Madame
JOUANNY
Michèle
s'étonne
de
la
mauvaise
réalisation
du
fauchage
sur
les
bords
des
côtes
de
Mizoën.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
travaux
sont
réalisés
par
le
département,
gestionnaire
de
la
RD25,
il leur
fera
part
de
cette
remarque.
Séance
levée
à
20h45
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*
MIZOËN
PVCM
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