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Procès Verbal - MIZOËN PVCM 20210611
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Procès Verbal - MIZOËN PVCM 20210611)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Transports,
République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Mairie
de
MIZOËN
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
juin
2021
à
18h00
en
mairie
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
en
date
du
5 juin
2021
s’est
tenu
en
mairie
le
11
juin
2021
à
18h00.
Etaient
présents
:MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy,
Etaient
excusés
:PINATEL
François
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance,
procède
à
l'appel
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Madame
Michèle
JOUANNY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
-__
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
30
avril
et
du
28
mai
2021,
-
Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire,
-__
Acquisition
d'un
camion
avec
étrave
et
saleuse,
-
Acquisition
de
plein
droit
de
biens
sans
maître,
-
Mise
en
place
du
télétravail,
-
Modification
du
budget
principal
:décision
n°1,
-
Questions
diverses.
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
DES
30
AVRIL
ET
28
MAI
2021
Un
débat
s'engage
sur
la
mention
au
procès-verbal
du
conseil
municipal
de
certaines
discussions
ouvertes
dans
les
questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’ordre
du
jour
est
fixé
par
le
Maire
et
que
seules
les
questions
mentionnées
à
l'ordre
du
jour
font
l’objet
d'une
délibération.
Il
précise
cependant
que
des
délibérations
peuvent
être
rajoutées
à
l’ordre
du
jour
en
début
de
séance
si
les
élus
sont
d'accord
(urgence).
Les
conseillers
municipaux
peuvent
également
demander
que
soient
abordées
des
questions
n'étant
pas
prévues
à
l'ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
renvoie
les
élus
au
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
approuvé
le
3
juillet
2020.
Au
sein
du
conseil
municipal
de
Mizoën,
les
questions
diverses
sont
utilisées
par
Monsieur
le
Maire
pour
informer
les
élus
des
affaires
courantes
de
la
commune.
Il
les
utilise
également
pour
solliciter
leurs
avis
sur
des
décisions
relevant
de
ses
prérogatives
ou
pour
débloquer
l'avancement
d’un
dossier
technique
nécessitant
une
décision
des
élus
mais
ne
relevant
pas
d'une
délibération.
Ainsi
tous
les
points
abordés
en
conseil
municipal
ne
sont
pas
mentionnés
au
procès-verbal
du
conseil
municipal. Afin
de
pallier
toute
contestation,
Monsieur
le
Maire
propose
de
soumettre
à la
commission
de
travail
concernée
tout
point
nécessitant
une
décision
intermédiaire
des
élus
sur
un
dossier
en
cours
ne
nécessitant
pas
de
délibération.
Chaque
élu
pourra
alors
s'exprimer
et
les
échanges
seront
retranscrits
dans
un
compte-rendu
de
réunion
de
travail
non
communicable
au
public
mais
archivé
dans
le
dossier
concerné.
Monsieur
Jean-Marc
SAUNIER
fait
part
de
son
étonnement
relatif
au
procès-verbal
du
30
avril
qui
ne
mentionne
pas
la
discussion
menée
sur
la
carte
communale.
Il
s'interroge
quant
à
l'objet
même
de
ce
document
d'urbanisme.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
contexte
fastidieux
d'élaboration
de
ce
document
initiée
en
2015
et
propose
la
tenue
d'une
commission
spécifique
à
ce
sujet.
MIZOËN
PVCM
20210611
Page
1
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'approbation
du
procès-verbal
du
30
avril
2021
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
contre
: 2
e __ Nombre
d'abstention
: 2
e
Nombre
de
voix
pour :
7
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l’approbation
du
procès-verbal
du
28
mai
2021:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
contre
: 1
e
Nombre
de
voix
pour
: 10
Madame
Francine
PHILIPPE
précise
que
le
vote
sur
l'approbation
du
procès-verbal
porte
sur
la
rédaction
de
celui-ci
et
non
sur
les
décisions
prises
lors
du
conseil
municipal
concerné.
COMPTE-RENDU
DES
DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
ROUSSET
Sébastien
:du
10
mai
au
31
août
2021
à temps
complet,
VENERA
Philippe
:du
10
mai
au
31
août
2021
à
temps
complet,
ROFFAT
Viviane
:du
1°
juin
au
31
juillet
2021
à
temps
complet,
MICHEL
Martine
:du
7 juin
au
31
août
2021
à
temps
non
complet,
Décision
du
6
mai
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
COLAS
pour
la
réfection
des
enrobés
route
de
la
Combette
Aux
Aymes.
Montant
du
devis
:41
922,00
€
TTC.
Décision
du
10
mai
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VEDIF
pour
la
fourniture
de
matelas
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
:1
016,74
€TTC.
Décision
du
10
mai
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VEDIF
pour
la
fourniture
de
tables
extérieures
de
pique-nique
(3
pour
les
refuges
et
1
pour
le
terrain
multisports).
Montant
du
devis
:
1 593,60
€
TTC.
Décision
du
3 juin
2021
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ERGTP
pour
la
réalisation
de
travaux
complémentaires
à
l'aire
de
jeux
multisports,
devant
le
cimetière
et
sur
la
route
d'Emparis
(surface
supplémentaire).
Montant
du
devis
:4
844,40
€
TTC.
Décision
du
7 juin
2021
:cotisation
2021
au
Conseil
National
des
Villes
et
Villages
Fleuris.
Montant
de
la
cotisation
:50,00
€
TTC.
Décision
du
7
juin
2021
:
cotisation
2021
à
l'Association
pour
la
Promotion
de
l'Agriculture
de
l'Oisans
(APAO).
Montant
de
la
cotisation
:15,00
€
TTC.
Décision
du
7 juin
2021
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
Café
Distribution
Automatique
pour
la
fourniture
de
matériel
pour
le
local
des
Ors
(douchette
avec
col
de
cygne,
frigo
de
bar,
machine
à
glaçons,
table
de
travail
et
étagères
chambre
froide).
Montant
du
devis
:2
845,20
€
TTC.
MIZOËN
PVCM
20210611
Page
2
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Monsieur
Christophe
VENERA
s'étonne
du
montant
du
devis
de
COLAS
qui
dépasse
le
montant
prévu
dans
les
délégations
du
conseil
municipal
consenties
au
Maire.
La
relecture
de
la
délibération
afférente
informe
les
élus
que
la
délégation
de
signature
de
devis
est
prévue
jusqu'à
40
000
€
HT,
ici
le
devis
de
COLAS
est
d'un
montant
de
34
935
€
HT.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
le
compte
rendu
des
délégations
lui
étant
consenties
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
pour
: 11
ACQUISITION
D'UN
CAMION
EQUIPE
D’UNE
ETRAVE
ET
D'UNE
SALEUSE
ET
VENTE
DE
L'ANCIEN
MATERIEL
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
réflexion
menée
depuis
plusieurs
mois
quant
à
l'état
du
parc
de
véhicules
communaux.
Une
réunion
avec
les
agents
techniques
tenue
en
mars
a
permis
de
prioriser
les
remplacements
en
fonction
de
l'état
et
de
l'usage
des
engins.
Le
sort
de
3
engins
appelle
des
décisions
à
moyen/court
terme
:
1/
la
pelle
araignée
:21
ans
- aucun
conducteur
formé
pour
l'utiliser
;
2]
l'UNIMOG
:
25
ans
-
camion
et
accessoires
(benne,
saleuse,
étrave)
vétustes
nécessitant
de
grosses
dépenses
de
remise
en
état
voir
de
remplacement
(saleuse)
31
le tractopelle
: 20
ans
- très
vétuste
;
Le
GENIE
est
l'engin
le
plus
utilisé
(nombre
d'heures
annuelles)
de
par
sa
polyvalence
et
malgré
ses
problèmes
de
mise
en
sécurité
dans
certaines
conditions
d'utilisation.
L'enjeu
du
déneigement
amène
Monsieur
le
Maire
à
proposer
de
remplacer
l'UNIMOG
et
tous
ses
accessoires
dès
cette
année.
Ce
type
d'engin
étant
le
plus
approprié
à
nos
besoins,
plusieurs
demandes
de
devis
ont
été
émises
pour
la
fourniture
d'un
UNIMOG
court
avec
une
lame
et
une
saleuse.
La
meilleure
offre
s'élève
à
133
500
€
HT
pour
l'ensemble,
offre
de
l'entreprise
DAUPHINE
POIDS
LOURDS
avec
échelonnement
de
paiement.
S'agissant
d'un
engin
spécifique
au
déneigement,
une
subvention
du
Département
à
hauteur
de
50%
peut
être
obtenue,
ainsi
que
de
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans.
Une
demande
sera
aussi
déposée
à
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes.
Monsieur
le
Maire
propose
d'accepter
cette
offre
et
de
faire
reprendre
la
pelle
araignée
par
l'entreprise
DAUPHINE
POIDS
LOURDS.
S'agissant
d'un
engin
spécifique
nécessitant
une
formation
de
conduite
adaptée,
Monsieur
le
Maire
ne
prend
pas
la
responsabilité
de
la
vendre
au
premier
venu
sur
un
site
d'enchères.
Monsieur
le
Maire
propose
de
vendre
en
l’état
sur
un
site
d'enchères
l'UNIMOG
et
ses
accessoires
et
la
tractopelle.
Additionnées
à
la
vente
du
matériel
déjà
réalisée
et
la
reprise
de
la
pelle
araignée,
ces
ventes
permettront
de
racheter
un
tractopelle
plus
récent.
La
livraison
de
l'UNIMOG
et
ses
accessoires
interviendra
en
septembre/octobre
2021.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'acquisition
d’un
camion
type
UNIMOG
dans
les
conditions
détaillées
ci-dessus
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
contre
: 2
e
Nombre
de
voix
pour
: 9
MIZOËN
PVCM
20210611
Page
3
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
ACQUISITION
DE
PLEIN
DROIT
DE
BIENS
SANS
MAITRES
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'enquête
administrative
a
confirmé
la
qualité
de
biens
sans
maître
des
comptes
de
propriétaire
identifiés
dont
l'acquisition
des
parcelles
est
nécessaire
à
la
réalisation
de
certains
projets.
Les
offices
notariaux
locaux
ont
confirmé
qu'aucune
succession
n'était
ouverte
pour
ces
comptes
et
les
services
des
impôts
qu'aucune
taxe
foncière
n'était
acquittée
depuis
plus
de
3
ans.
La
procédure
prévoit
que
le
conseil
municipal
délibère
pour
acquérir
de
plein
droit
ces
biens
puis
qu'un
procès-verbal
soit
affiché
en
mairie
pour
porter
à
connaissance
des
tiers
l'acquisition.
Une
publication
au
service
de
publicité
foncière
de
l'Isère
sera
réalisée
pour
sécuriser
la
procédure.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
une
obligation
de
retour
si
un
héritier
se
présente
pour
reprendre
les
biens
acquis
via
cette
procédure.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'acquisition
de
plein
droit
de
biens
sans
maître
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e
Nombre
de
voix
contre
: 1
e__
Nombre
de
voix
pour
: 10
MISE
EN
PLACE
DU
TELETRAVAIL
Monsieur
le
Maire
propose
de
régulariser
administrativement
le
télétravail
rendu
obligatoire
par
les
mesures
sanitaires
mise
en
place
pour
lutter
contre
la
covid-19.
En
effet,
à
l'usage,
il
s'avère
que
certaines
tâches
du
secrétariat
de
mairie
sont
compatibles
avec
cette
position
qui
est
rendue
possible
par
les
moyens
techniques
en
place,
sans
coût
supplémentaire.
Il
propose
d'autoriser,
à
compter
du
1°
juillet
2021,
un
jour
de
télétravail
par
semaine
pour
la
secrétaire
de
mairie,
le
mardi
ou
jeudi,
à
définir.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
la
mise
en
place
du
télétravail
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e__
Nombre
de
voix
contre
: 1
e
Nombre
de
voix
pour
: 10
MODIFICATION
DU
BUDGET
2021
-
DECISION
N°1
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
y
a
lieu
d'adapter
le
budget
à
la
réforme
fiscale
supprimant
la
taxe
d'habitation
et
la
loi
de
finances
2021
portant
modification
des
bases
de
la
taxe
de
production
hydroélectrique.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
perd
ainsi
40%
de
taxes
directes
locales,
perte
compensée
par
l'Etat
par
le
versement
de
compensations.
S'agissant
d'imputation
comptables
différentes,
il y
a
lieu
d'ajuster
les
recettes
de
fonctionnement
et
d'équilibrer
l'ajustement
excédentaire
par
des
dépenses
de
fonctionnement
:
Section
de
fonctionnement
Recettes
Dépenses
73/73111
taxes
foncières
et
d'habitation
-
223775,00€
|
011/6068
autres
matières
et
fournitures
+
1500,00
€
73/73112
cotisation
foncière
des
entreprises
+
856,00€
011/6156
maintenance
+
1
500,00
€
73/73114
imposition
forfaitaire
entreprises
rése
|
+
201,00
€
011/6236
catalogues
et
imprimés
+
234,00
€
73/73221
FNGIR
- 269,00
€
011/627
service
bancaires
+
500,00
€
74174833
Etat
compensation
CET
+
94
541,00
€
74/74834
Etat
compensation
taxes
foncières
+
133
842,00
€
74/74835
Etat
compensation
taxe
habitation
- 1
662,00
€
+
3
734,00€
+3
734,00
€
MIZOËN
PVCM
20210611
Page
4
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
la
modification
n°1
du
budget
2021
:
e
Nombre
de
votants
: 11
e__
Nombre
de
voix
pour
: 11
QUESTIONS
DIVERSES
Projet
d'aménagement
du
village
Une
réflexion
est
en
cours
pour
optimiser
l'usage
des
bâtiments
communaux
et
trouver
une
correspondance
entre
locaux
et
usages
(manque
d'espace
à
la
bibliothèque,
avenir
de
la
cure,
conditions
d'accueil
des
agents
techniques,
stationnement
des
véhicules/engins
communaux,
cantine
scolaire,
…).
Deux
réunions
ont
eu
lieu
en
mai
pendant
lesquelles
les
élus
ont
été
assistés
d’une
consultante
dont
la
mission
est
d'aider
à
structurer
la
réflexion
pour
faire
émerger
les
idées
les
plus
pertinentes.
Cette
réflexion
converge
vers
la
mission
de
requalification
des
espaces
publics
dont
la
consultation
est
en
cours.
Il
s'agira
de
mener
ces
deux
réflexions
en
parallèle
et
de
présenter
ces
études
de
manière
commune
aux
habitants
pour
information
mais
surtout
pour
avis
dans
le
cadre
de
la
consultation
participative
que
nous
prônons.
Cantine
scolaire
La
réflexion
quant
aux
usages
des
bâtiments
communaux
a
mis
en
avant
l'urgence
de
trouver
une
solution
mieux
adaptée
et
pérenne
à
la
cantine
scolaire.
Il
s’agit
de
mieux
accueillir
les
enfants
tout
en
libérant
la
salle
polyvalente
pour
ses
usages
habituels.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'avis
des
élus
quant
au
projet
de
création
d'un
restaurant
scolaire
dans
le
sous-sol
de
la
salle
polyvalente.
Les
élus
approuvent
le
lancement
du
projet.
Eglise L'échafaudage
a
permis
de
constater
de
gros
désordres
sur
la
flèche,
les
travaux
de
reprise
vont
être
prévus.
Le
coulage
des
pierres
a
débuté
et
s'avère
plus
compliqué
que
prévu
: les
pierres
ne
sont
pas
de
taille
identique
et
nécessitent
un
moule
différent
pour
chacune
d’entre
elle.
Travaux
à
venir
- _
Fauchage
de
la
voirie
communale
:à
compter
du
21
juin
;
-__
Purge
des
filets
de
protection
contre
les
chutes
de
pierre
route
d'Emparis
:les
23
et
24
juin
;
-
Installation
du
terrain
multisports
et
du
skate
park:
à
compter
du
23
juin
(inauguration
à
prévoir
courant
septembre)
;
- _
Rechargement
de
la
piste
d'Emparis
entre
le
Corbat
et
l’alpe
du
Pin
:à
compter
du
28
juin
(sans
fermeture)
;
=
Sécurisation
de
l'entrée
sud
du
village
:mise
en
place
des
bacs
de
fleurs
d'ici
le
1%
juillet
pour
rétrécir
la
chaussée.
Travaux
à
prévoir/
étudier
__
Sécurisation
de
l'accès
à
la
bergerie
communale
par
l'ouest
(élargissement
de
la
voirie).
Travaux
terminés
-_
Elargissement
de
l'entrée
du
cimetière
Fièvre
Q
Pour
répondre
à
l'inquiétude
de
certains
habitants
relative
à
la
fièvre
Q
présente
dans
l’élevage
de
Madame
Francine
PHILIPPE,
la
Mairie,
sur
la demande
de
la
Préfecture,
a
informé
officiellement
les
autorités
concernées
(Agence
Régionale
de
Santé
et
Direction
Départementale
de
la
Protection
de
la
Population)
qui
ont
réagi
immédiatement
en
concert
avec
les
professionnels
de
santé
et
vétérinaire
et
l'éleveuse.
Cette
maladie
relativement
courante
dans
les
élevages
de
petits
ruminants
n'est
pas
soumise
à
déclaration
obligatoire
ni
de
la
part
de
l’éleveur
ni de
la
part
de
la
mairie.
Aucun
manquement
n'est
donc
à
dénoncer/regretter
dans
la
gestion
de
cette
affaire.
MIZOËN
PVCM
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6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Madame
Francine
PHILIPPE
précise
que
les
personnes
testées
positives
à
cette
maladie
ont
demandé
à
être
testées
sur
son
conseil,
les
symptômes
de
cette
maladie
étant
connus
dans
la
profession. Espace
Valléen
Oisans
La
communauté
de
Communes
de
l’Oisans
porte
la candidature
de
l'Oisans
au
programme
«
espace
valléen
»
qui
consiste
en
l'élaboration
d'une
stratégie
pluriannuelle
(2021-2027)
de
développement
intégré
de
la
diversification
touristique
en
toutes
saisons.
Plusieurs
projets
ont
été
proposés
pour
participer
à
cette
réflexion.
A
suivre.
Séance
levée
à
22h00
*
/
*
Î
*
/
*
MIZOËN
PVCM
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