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Document publié le Mercredi 5 octobre 2016 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Publication le 2 5 OCT. 2016
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
>>><«<«<
D-2016-71
L'an deux mille seize, le onze octobre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 5 octobre 2016
Etaient présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, M. FICHOT, Mme VATAN Gusqu'à 19 h), Mme THOMAS, Mme DUBOIS, M. DUBOIS, M. REVERCHON, M. COIGNET, M. GUERIN, M. GAUTHERON, Mme KELLER, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, Mme DESABRE, M. LECHER.
Avaient donné procuration : Mme VATAN à Mme ALTMAN (à partir de 19 h), Mme LAROCHE à Mme LACOUR, Mme POIRIER à M. DUBOIS, M MORAND à M. GUERIN, Mme DUCOURTIOUX à Mme ROBIN-CHAUVOT, Mme MARCEL à M. DAMBRINE.
Monsieur Christophe DAMBRINE a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Monsieur FRIAUD, Premier Adjoint, expose que des modifications sont à intervenir dans le tableau des effectifs du personnel communal.
C'est ainsi que dans le cadre des avancements de grade et suite à l'avis de la Commission Administrative Paritaire du 29 septembre 2016, il est proposé de transformer, pour l'accès au grade supérieur, les postes des agents promouvables qui donnent satisfaction dans leur travail et qui remplissent les conditions d'avancement par examen professionnel, à la date d’effet proposée :
Pour la filière Technique :
- 3 postes d'Adjoint Technique de 2°" classe à temps complet en 3 postes d'Adjoint Technique de 1°" classe à temps complet à compter du 29 septembre 2016.
Mairie PREFECTURE DE LA RNIEVRE 54 avenue Louis Fouchère Reçu au : contrôle de légaliié le BP 50121
58641 Varenres-Vauzelles Cedex ? 5 OCT 2016
03.86.71.6:.71
Fax : 03.84.57.17.49
maïie@vile-varernes-vauzelles.fr
wwWw.ville-varennes-vauzelles.fr RE Par ailleurs, un agent de la Médiathèque a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1° septembre 2016, il est donc proposé de supprimer son poste :
- 1 poste d'Adjoint Technique Principal de 2ÿ"e classe à temps complet.
Enfin, un agent du Centre Nautique bénéficie d'une disponibilité pour convenances personnelles depuis le 7 juin 2012, renouvelée le 7 juin 2015 pour 3 ans.
Il demande à réintégrer son poste par anticipation dans les meilleurs délais.
Il reprendra ses fonctions au sein des Services Techniques à compter du 12 octobre 2016. Il est donc proposé de créer 1 poste comme suit :
- 1 poste d'Adjoint Technique de 2°" classe à temps complet, à compter du 12 octobre 2016.
Ce dossier a été examiné en commission du personnel le 3 octobre 2016.
C'est pourquoi Monsieur FRIAUD propose d'approuver les modifications à intervenir dans le tableau des effectifs du personnel communal.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 17 octobre 2016
Le Maire,
PREFECTURE DE LA NIEVRE
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