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Déliberation - effectifs 6
Document publié le Samedi 4 novembre 2017 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - effectifs 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
Publication le 2 4 NOV. 2017
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
>>><<<
D-2017-73
L'an deux mille dix-sept, le quatorze novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 novembre 2017
Etaient présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT,
M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, Mme LAROCHE, Mme DUCOURTIOUX, Mme THOMAS, Mme DUBOIS, M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme POIRIER, M. MORAND, M. COIGNET, M. GAUTHERON, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, Mme DESABRE, M. LECHER.
Avaient donné procuration : M. FICHOT à Mme BONNICEL, Mme VATAN à M. MARCONNET, Mme MARCEL à M. FRIAUD, M. GUERIN à M. MORAND, Mme KELLER à Mme POIRIER.
Monsieur Sylver MARCONNET a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Monsieur FRIAUD, premier Adjoint, expose qu'une modification est à intervenir dans le tableau des effectifs du personnel, notamment en matière d'avancement de grade.
En effet, un agent du service Sport et Culture a été admis à l'examen professionnel d’Adjoint Administratif Principal de 2è"e classe.
La Commission Administrative Paritaire du 19 octobre 2017 a émis un avis favorable pour l'avancement de grade de cet agent, qui remplit les conditions pour être promu au grade supérieur.
Cet agent donnant toute satisfaction dans son travail, Monsieur FRIAUD propose au Conseil Municipal de modifier le poste correspondant comme suit :
Mairie
54 avenue Louis Fouchère
BP 90121
58641 Varennes-Vauzelles Cedex
tél : 03.86.71.61.71.
fax : 03.86.57.17.49
mairie@ville-varennes-vauzelles.fr
www.Ville-varennes-vauzelles.fr RE: Filière Administrative :
" 1 poste d'Adijoint Administratif à temps complet en 1 poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps complet, à compter du 19 octobre 2017.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 15 novembre 2017
Isabelle BONNICEL
E DE LA NIEVRE
ôle de légalité le PREFECTUR Recu au : contr