Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 2023 07
Déliberation - deliberation 2023 10
Convocation - 2025 08
Conseil Municipal - 2023 30
Déliberation - deliberation 2023 06
Conseil Municipal - 2023 31
Conseil Municipal - 2023 28
Déliberation - deliberation 2023 09
Conseil Municipal - 2023 25
Convocation - vote du ca cg
Déliberation - deliberation 2023 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
N°2023-08
Séance
du
15
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
à
vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Etainhus,
légalement
convoqués
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d’Etainhus,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Rémi
MALO,
le
Maire,
Ltaient
présents
:Rémi
MALO,
Dominique
CAPRON,
Nadège
FRANCOIS,
Jean-Pierre
BANCTEL,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Véronique
MOREL,
Cyrille
GUILLEMAD,
Caroline
TOUTAIN,
Christophe
RECHER,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY
et
Lucie
GOULET,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
Absente
excusée
:
Bérénice
GAND
(pouvoir
Maryline
MAUPAIX)
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Absente :
Sophie COMONT
Accusé
certifié
exécutoire
Secrétaire
de séance
: Jean-Pierre
BANCTEL
Réception parle préfet. 14/042024 Publication
: 28/03/2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 13
Absent(s)
: 2
Pouvoir(s)
: 1
Nombre
de
suffrages
Date
de
convocation
exprimés
:
Pour
: 14
09/03/2023
Contre
:0
Abstention(s)
: O
Afin
de
pouvoir
concevoir
une
réhabilitation
du
groupe
scolaire,
il
est
nécessaire
de
faire
appel
à
un
bureau
d’études
pour
effectuer
des
sondages
pour
une
étude
de
terrain
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Département.
Les
montants
seront
inscrits
au
budget
primitif
2023.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
et
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
mener
à
bien
ce
projet
ct
signer
tout
document
y
afférent.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Commune
d'Etainhus