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Convocation - 2025 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Convocation - 2025 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 14
Absent(s)
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Date
de
convocation
01/04/2025
N°2025-08
Séance
du
10/04/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix
avril
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Etaient_présents
:
Rémi
MALO,
Dominique
CAPRON,
Nadège
FRANCOIS,
BANCTEL
Jean-Pierre,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Sophie
COMONT,
Véronique
MOREL,
Cyrille
GUILLEMARD,
Caroline
TOUTAIN,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY
Lucie
GOULET
et
Maryvonne
QUEMION
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
Pouvoirs
: Bérénice
GAND
donne
pouvoir
à
Dominique
CAPRON
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Dominique
CAPRON
Monsieur
Rémi
MALO,
Maire,
s’est retiré et a quitté la salle pour
laisser
la
présidence
au
doyen
Monsieur
Didier
SANSON,
Conseiller
Municipal,
pour
donner
lecture
du
compte
de gestion
2024.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
076-217602507-20250410-2025-08-DE Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 11/04/2025)
Monsieur
Didier
SANSON
indique
que
les
chiffres
sont
identiques
à
ceux
du
compte
administratif 2024.
Après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
déclare que
le compte
de
gestion
pour
l'exercice
2024
dressé
par
le Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa part sur la tenue
des comptes.
Monsieur
Didier
SANSON
explique
le détail du
compte
administratif de
l'exercice
2024
dressé
par
l’ordonnateur,
chapitre
par
chapitre
et
fonction
par
fonction.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
APPROUVE
le compte
administratif 2024.
Commune
d'Etainhus Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Rémi
MALO,
le
Maire,
après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l’exercice
2024,
le
10
avril
2025,
ce jour,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2024
constate
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
global
de 200
775.36
€ (dont
77 € pour
la dissolution
du
syndicat
de
la coupure
verte).
Solde
d’exécution
d'investissement
Excédent
d'investissement
de
clôture
A
812
245.34
€
Restes
à
Réaliser
Investissement
- Recettes
B
20
767.00
€
- Dépenses
C
114
600.00
€
Excédent
de
financement
(A
+
BC)
718
412.34
€
AFTECTATION
DE
L’EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
En
priorité
. à
la couverture
du
besoin
de
financement
C/1068
158
658.36
€
à la couverture
du
besoin
de
financement
C/
002
42
117.00
€
Fait
et délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus