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Ordre du Jour - ODJ CM 29.09 signé
Ordre du Jour - ODJ CM 29.09 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 30.09 1
Ordre du Jour - ODJ CM 2.12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2.12)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
AFFICHE LE 26/11/2021
ns
d
REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
ontevrai
TE
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
x
Département de Seine et Marne
JEUDI 2 DECEMBRE
2021 à 20h30
Arrondissement
de
Torcy
….
Séance
publique
et
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
Canton
de
Lagny-sur-Marne
la
page
officielle
de
la
ville.
Direction
Générale
des
Services
Ref:
CR/TM/LU
Affaire
suivie
par
: Loanne
URIÉ
dgs@mairie-montevrain.fr
ORDRE
DU
JOUR
:
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
septembre
2021
Finances
1.
Autorisation
pour
engager,
mandater
et
liquider
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
BP
2022
(1/4
investissement)
2.
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
2021
Subvention
3.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
le Téléthon
2021
4.
Demande
de
subventions
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
ou
de
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
(DSIL)
pour
l'année
2022
Ressources
5.
Conditions
de
mise
en
œuvre
du
service
d'astreintes
au
sein
des
services
municipaux
Humaines
6.
Liste
fixant
les
emplois
et les
conditions
d'occupation
des
logements
de
fonction
7.
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
8.
Modification
du
tableau
des
emplois
9.
Rapport
Social
Unique
—
«
Bilan
social
- Année
2020
»
(Point
d'information)
Développement
10.
Dérogation
au
repos
dominical
des
commerces
de
détails
—
avis
du
conseil
municipal
économique Petite
enfance
11.
Réforme
des
services
aux
familles
et
des
modes
d'accueil
du
jeune
enfant
Scolaire
12.
Convention
de
participation
financière
aux
charges
de
fonctionnement
de
la classe
d'unités
localisées
pour
l'inclusion
scolaire
(U.L.I.S)
de
Chessy
pour
deux
élèves
domiciliés
sur
la
commune
13.
Classes
de
découverte
2021
2022
- Organisation
et détermination
des
participations
familiales
Urbanisme
14.
Concession
d'aménagement
ZAC
BINACHES
-— Avenant
n°9
au
cahier
des
charges
15.
Concession
d'aménagement
ZAC
des
FRÈNES
-— Avenant
n°9
au
cahier
des
charges
Intercommunalité
16.
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogie
et de
Réadaptation
pour
Handicapés
(CPRH)
de
2020
17.
Demande
d'adhésion
de
la commune
de
Villevaudé
à la
CAMG
Divers
18.
Attribution
annuelle
d'un
véhicule
de
fonction
par
nécessité
absolue
de
service
à
l'agent
occupant
l'emploi
fonctionnel
de
directeur
général
des
services
19.
Attribution
annuelle
des
véhicules
de
service
Communications
20.
Décisions
du
Maire
du
Maire
21.
Questions
diverses
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
deSeine-et-Marne,
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4
Rue
Bonne
Mouche
—
BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Fax
: 01.60.36.40.45
—
Email :
accueil@mairie-montevrain.fr