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Ordre du Jour - ODJ juin19
Déliberation - DEL2025.034anx Rapport de presentation DM2 2025
Ordre du Jour - ODJ V2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ V2)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Handicap et inclusivité,
ontévrai
Tous acteurs
de notre ville
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
AFFICHE
LE
15
MARS
2022
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
LUNDI
21
MARS
2022
à 20H00
HOTEL
DE
VILLE
-
SALLE
DU
CONSEIL
Séance
publique
et
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la ville.
Direction
Générale
des
Services
Ref:
CR/TM/LU
Affaire
suivie
par
: Loanne
URIÉ
dgs@mairie-montevrain.fr
ORDRE
DU
JOUR :
-
Approbation
des
Procès-Verbaux
des
séances
du
30/09/21
et
du
2/12/2021 ;
-
Installation
de
Madame
BLAISE
Sylvie,
conseillère
municipale
;
Débat
d'Orientation
Budgétaire
—- Budget
principal
-
Exercice
2022
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
Finances
2.
Attribution
d’une
subvention
annuelle
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
pour
l'exercice
2022
3.
Modification
du
tableau
des
emplois
4.
Protocole
relatif
au
télétravail
5.
Protocole
d'accord
cadre
relatif
à
l'organisation
du
temps
de
travail
6.
Règlement
relatif
au
Compte
Epargne
Temps
(CET)
Resso
H
i
NTces
Numaines
7.
Modalités
de
prise
en
charge
des
demandes
de
formation
au
titre
du
Compte
Personnel
de
Formation
(CPF)
8.
Gratification
des
stagiaires
9.
Approbation
de
la
convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne
10.
Convention
de
participation
financière
aux
charges
de
fonctionnement
de
la
classe
d’Unité
Localisées
pour
l’Inclusion
Scolaire
(U.L.1.S)
de
Bailly-Romainvilliers
pour
1 élève
domicilié
sur
la
commune
Scolaire
11.
Charte
des
Agents
Territoriaux
Spécialisés
des
Ecoles
Maternelles
(ATSEM)
-— (Point
d’information)
CCAS
12.
Remplacement
d'un
membre
démissionnaire
Communications
du
Maire
13.
Décisions
du
Maire
13.
Questions
diverses
Le
Maire,
Christian
ROBAC
4 Rue
Bonne
Mouche
— BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
— Fax
: 01.60.36.40.45
— Email : accueil
@mairie-montevrain.fr