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Conseil Municipal - acte 00028604 D
Conseil Municipal - acte 00024537 D
Document publié le Lundi 18 novembre 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00024537 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Tourisme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 19/11/13
Reçu en Préfecture le : 26/11/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 18 novembre 2013
D - 2 0 1 3 / 6 5 8
Aujourd'hui 18 novembre 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean- François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR- RETALI,
Monsieur Josy REIFFERS (présent à partir de 16h30), Madame Elizabeth TOUTON (présente jusqu'à 18h20), Madame Anne WALRYCK (présente jusqu'à 18h20)
Excusés :
Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Sylvie CAZES, Madame Béatrice DESAIGUES Attribution d'aides en faveur de la jeunesse et autres
structures en charge de la jeunesse. Avenant aux
conventions 2013. Adoption. Autorisation. Signature.
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 12 décembre 2012, n° D-2012/669, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de la Jeunesse.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2013 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Par délibération en date du 24 juin 2013, n°D-2013/352, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des avenants à ces conventions de partenariat, prenant en compte des réajustements budgétaires d’accueils associatifs et de loisirs après étude des bilans d’actions 2012.
Cette délibération portait également sur des développements de capacités d’accueil de loisirs en faveur des enfants de 3 à 11 ans hors temps scolaire, ouverts dès la fin de l’exercice budgétaire 2012.
Depuis, de nouveaux besoins en accueils de loisirs sont apparus ainsi que de nouvelles actions qui nécessitent un accompagnement financier de la Ville.
1- Les nouveaux besoins en accueils de loisirs :
Le suivi des besoins d’accueil des enfants effectué par les services, en relation avec les associations lors de la préparation de la rentrée scolaire 2013, a fait émerger de nouveaux besoins de développements en centres de loisirs et en accueils périscolaires. Cette forte demande est directement liée à l’augmentation du nombre d’enfants scolarisés, à l’arrivée de nouvelles familles dans nos quartiers comme le Centre-Ville, Caudéran et les Chartrons.
L’installation de familles avec jeunes enfants dans le quartier Ginko y participe également.
S’agissant des centres de loisirs, ce sont 196 places supplémentaires les mercredis qui sont créées et dont vous trouverez le détail en annexe.
Au titre du présent exercice, pour la période de septembre à décembre 2013, la création de ces 196 places constitue une nouvelle dépense nécessitant un budget de 111 238 euros, répartis ainsi :
Associations Budgets (en euros)
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 74 657 Association Petite Enfance Famille 3 848 Centre Social Foyer Fraternel 2 520
Avant-garde Jeanne d’Arc 8 873 Union ST Jean 5 144
Union ST Bruno 11 692
US Chartrons 1 243
Sporting Club Chantecler 3 261
TOTAL 111 238
De même, les effectifs scolaires s’accroissant, nous devons augmenter les capacités de certains accueils périscolaires, dont vous trouverez le détail en annexe. Au titre du présent exercice, pour la période de septembre à décembre 2013, la création de ces 106 nouvelles places constitue une nouvelle dépense nécessitant un budget de 10 290 euros, répartis ainsi :
Associations Budgets (en euros)
US Chartrons 613 Association des Centres d’Animation de Quartier 4 396 CPA Tauzin 3 472 Union ST Jean 1 306 Patronage Cazemajor/Yser 503 TOTAL 10 290
Les coûts de ces nouvelles ouvertures représentent un montant global de 121 528 euros disponibles sur les crédits jeunesse suite à la réaffectation de crédits d’activités non dépensés sur l’année 2012 et sur le présent exercice.
2- Les dépenses portées par des structures en charge de la jeunesse et liées à de nouvelles actions ou à des réaffectations de crédits :
- L’ouverture du Centre d’animation Sarah Bernhardt.
Ce nouvel équipement va ouvrir ses portes à compter du 18 novembre. Il héberge notamment un centre d’animation géré par l’Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux.
Un budget supplémentaire d’un montant de 88 115 euros est à affecter à l’association des Centres d’Animation de Quartiers pour assurer le fonctionnement de cette nouvelle structure, et financer les activités à destination des habitants du quartier : la création d’un centre de loisirs 3/11ans, des actions en direction des 12/17 ans ainsi que des animations tous publics.
Ces 88 115 euros constituent une nouvelle dépense.
- La Bagagerie de Bordeaux Ausone.
Afin de soutenir la pérennisation du fonctionnement de cette structure, un budget supplémentaire de 4 011 euros est à affecter à l’Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux.
- Association Noble Art.
Cette association est intervenue pendant le temps interclasse de l’école Schweitzer en proposant des ateliers de boxe éducative à 60 enfants afin de réguler ce temps de pause méridienne.
Nous renouvelons cette action dont le coût pour 2013 est de 1 008 euros.
- O Sol du Portugal.
Il convient d’affecter la somme de 6 300 euros supplémentaires au titre du fonctionnement de cette association afin qu’elle puisse faire face à des charges de loyers non prévues au BP 2013.
- Opéra
Il convient de verser à l’Opéra, au titre du solde 2012 de son Projet « Ma Voix et Toi », la somme de 800 euros.
- Jeunes Sciences
Il convient de verser à l’association, au titre du solde 2012, la somme de 6 500 euros.
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à : - décider le versement des sommes au crédit des associations. - signer, si cela est nécessaire, les avenants modificatifs à la convention annuelle de partenariat avec les associations bénéficiaires.
- décider des nouvelles réaffectations dans les budgets Jeunesse.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 18 novembre 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET Annexes
Développement des places en Centres de Loisirs
Nombre de places Proposées au développement Quartiers Associations Sites 3/5 ans 6/11 ans
Foyer
Fraternel Sur site
8 les mercredis
et vacances sauf
août et Noël.
12 les mercredis
et vacances sauf
août et Noël.
CA du Lac Lac2
8 places pour
les vacances de
Toussaint et Noël
1
US
Chartrons Balguerie
12 les mercredis et
vacances de Noël
Sporting
Chantecler Condorcet
24 places pour
une semaine du
mois d’août 2013 2
CA du
Grand Parc Sur site
12 les mercredis et
vacances scolaires
CA St Pierre Paul Bert
16 places les mercredis
et vacances scolaires
sauf pour le mois
d’août développement
de 8 places
A.
Dupeux
32 les mercredis et
juillet mais seulement
16 places pendant
les petites vacances
3
Union St
Bruno
A. France 12 les mercredis
5 et 6 CA Argonne André Meunier
12 places mercredis et
vacances sauf Noël et
1ère quinzaine d’août
Barbey 8 les mercredis Union
St Jean Sur site 12 les mercredis 6 APEEF
Jardin de
l’Eau Vive
Noviciat 8 mercredis et vacances sauf août et Noël
CA
Monséjour Paul Bert
36 places les mercredis
et vacances scolaires 8
AGJA Pins Francs 16 les mercredis
Total des places développées
pour les mercredis
88 108
Total des places développées
pour les vacances scolaires
40 100 Développement des places d’Accueil Péri Scolaire
Nombres de places
proposées au développement Associations Sites
Maternelle Elémentaire
US
Chartrons Dupaty 14 places le soir 1
CA Lac Vaclav Havel 10 places le soir 14 places le matin et le soir
1 CA Bacalan Charles Martin 10 places le soir
4 CPA Béchade 20 places le soir
Union
St Jean Somme 14 places le soir
6 Patronage
Cazemajor
Yzer
Paul Antin 10 places le soir
TOTAL 50 56