Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20080005
Déliberation - 20060004
Déliberation - 20090011
Déliberation - 20070011
Déliberation - 20070009
Déliberation - 20110000
Déliberation - 5 d1364380395509 RC 2
Déliberation - 20110003
Déliberation - 20110002
Déliberation - 20100007
Déliberation - 20090007
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090007)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Industrie,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
___________
VILLE DE NIORT ___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20090007
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Michel PAILLEY - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : M. Jacques TAPIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Josiane METAYER donne pouvoir à Jean-Louis SIMON
- Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Julie BIRET
- Elsie COLAS donne pouvoir à Guillaume JUIN - 2
RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
1 L-20090451 AMERU
OPAH RU - Etude d´adaptations du plan de
déplacements (tous modes) et de stationnement
en vigueur depuis l´été 2009 dans le centre-ville
niortais
22 963,20 €
TTC
4
2 L-20090459 AMERU
Etude de programmation en vue de la
requalification des Halles
23 914,74 €
TTC
5
3 L-20090410 SERVICE CULTUREL
Contrat d´Exposition Pilori - Thierry Mathé 3 500,00 € net 7 4 L-20090426 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Mr Melon - Jeudis de Niort -
20/08/2009
1 250,00 € net 15
5 L-20090428 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession - Les Gens de Pluie -
29/08/2009
4 427,44 € net 23
6 L-20090438 SERVICE CULTUREL
Contrat de cession Ben Mazué - Jeudis de Niort -
06/08/2009
1 055,00 € TTC 39
7 L-20090452 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition ´An-Yu Liao´ au Pilori 3 500,00 € net 45 8 L-20090325 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec ´EDF´ - Participation d´un agent au stage
´Energies renouvelables pour les bâtiments
956,80 € TTC 53
9 L-20090429 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - convention passée
avec EFE - Participation de deux agents à la
formation ´aménager durablement´
2 990,00 € TTC 55
10 L-20090448 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec CFC - Participation d´un
agent à la formation ´Les avenants et les
modifications contractuelles d´un marché public´.
1 195,01 € TTC 57
11 L-20090453 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec ADIAJ - Participation de 8 agents à la
formation ´retraite des agents titulaires =
initiation´
2 427,52 € TTC 59
12 L-20090460 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Services de recrutement - Convention passée
avec SBL - prestation de tests psychotechniques
dans le cadre d´un recrutement
1 865,76 € TTC 61
13 L-20090465 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée
avec COGISTEM - Participation de 3 agents au
stage ´DESIGN CAD PRO 7000´ les 13, 14 et 15
octobre 2009
3 987,46 € TTC 63 3
14 L-20090446 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché de maintenance et d´assistance
technique avec la Société Di´X relatif au progiciel
AVENIO.
3 827,20 € TTC 65
15 L-20090458 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché de Maintenance et Assistance Technique
du Site Internet ´VIVRE-A-NIORT.COM´ de la Ville
de Niort
24 577,80 €
TTC
67
16 L-20090468 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié avec la Société UBIQUS relatif à
la cession de droits d´usage, la maintenance et
l´assistance technique des progiciels
´VisioExpo´, ´GPS´ et ´GSM´.
4 090,32 € TTC 69
17 L-20090481 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Complément à la Décision 20090380 Reprise de
matériel dans le Marché à Procédure Adaptée
passé avec la Société CAPACITI - Fourniture
d´une solution Pare-Feu pour le Système
d´Information de la Ville de Niort et des
Prestations de Maintenance et d´Assistance
inhérentes.
598,00 € TTC 71
18 L-20090445 ENSEIGNEMENT
C.S.C DU PARC - Convention réglant
l´organisation des repas prix par la CSC au
restaurant scolaire Ernest Pérochon
1,60 € le repas 73
19 L-20090454 ENSEIGNEMENT
HORS CHAMPS - convention réglant
l´organisation d´un film sur la préparation du
spectacle ´Ensemble Contre le Racisme ´
500,00 € TTC 75
20 L-20090436 DIRECTION DES FINANCES
Souscritpion d´un contrat de prêt de trois millions
d´euros avec la BNP PARIBAS pour le budget
principal de la Ville de Niort
3 000 000,00 €
souscription
d’un contrat de
prêt
78
21 L-20090432 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
MARCHE SUBSEQUENT FAUTEUILS
PRESCRIPTION MEDICALE
1 325,17 € TTC 80
22 L-20090434 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de matériels Espaces Verts Lot 1
Tondeuse rotative autoportée
55 470,48 €
TTC
82
23 L-20090435 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de matériels Espaces Verts Lot 2
Sableuse traînée
28 240,00 €
TTC
84
24 L-20090437 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de matériels Espaces Verts Lot 3
Regarnisseur
21 468,20 €
TTC
85 4
25 L-20090483 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fournitures de bois: Panneaux de particules,
contreplaqués, mélamines- Avenant n° 1
/ 86
26 L-20090409 ORU
Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Quartier
du Clou Bouchet : Etude de repositionnement
stratégique du Foyer des Jeunes Travailleurs
Atlantique
23 920,00 €
TTC
88
27 L-20090340 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Patinoire municipale, stade René Gaillard et stade
Espinassou : vérification des adoucisseurs
1 214,54 € TTC
pour deux
visites
90
28 L-20090423 SPORTS
Prestation de services dans le cadre du
partenariat avec la SAOS Chamois Niortais
Football Club
30 798,00 €
TTC
91
29 L-20090431 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Acquisition dans le cadre du droit de préemption
urbain du bien SIS LES ORNIOLLES à NIORT
Section O n° 129 propriété de Mme CAILLEAUX
1 300 € 94
30 L-20090447 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de Niort et
l´Association UNICEF FRANCE
Occupation des
locaux :
215,00 € / mois
+
redevance
d’occupation
175,00 € / mois
96
31 L-20090456 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention de mise à disposition d´immeubles
ruraux
Redevance
d’occupation de
125,35 € / an
98
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD