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Déliberation - 20080007
Déliberation - 20070008
Déliberation - 20070003
Déliberation - 20090011
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
________
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
___________
VILLE DE NIORT ___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20090011
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : M. Aurélien MANSART -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Delphine PAGE
Excusés :
Conseillers :
- M. Bernard BARE - Mme Françoise BILLY 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2010
Recueil des décisions Rc-20090011
SECRETARIAT GENERAL RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
1. L-20090622 AMERU
OPAH RU -Etude de programmation des opérations
d´aménagement
107 161,60 € TTC 6
2. L-20090634 AMERU
Avenant 1 au marché de prestations de services
topographiques et de recensement des réseaux - Espaces
publics centraux et site Boinot - Bureau d´études PERRION
956,80 € TTC 7
3. L-20090663 SERVICE CULTUREL
Contrat d´exposition Jean-Yves Lesage au Pilori 3 500,00 € TTC 8
4. L-20090671 SERVICE CULTUREL
Fourniture d´un ensemble de matériels d´occasion pour
cirque : chapiteau, gradins et remorque de transport
50 232,00 € TTC 13
5. L-20090593 DREMOS
Passation d´un marché pour la fourniture de pièces
détachées d´Horodateurs
26 947,70 € TTC 14
6. L-20090628 DREMOS
Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d´équipes
mobiles de veille sociale
30 000,00 € TTC 15
7. L-20090612 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
EPLEFPA/CFPPA Tours - Participation de 2 groupes
d´agents à la formation ´arrosage automatique, gestion de
l´eau et techniques alternatives´
6 110,00 € TTC 16
8. L-20090613 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CFPPA
TOURS/FONDETTES - Participation de 4 groupes d´agents à
la formation ´techniques de jardinage : ´du désherbage
chimique aux techniques alternatives´
8 180,00 € TTC 17
9. L-20090615 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec CAP
GEMINI - Participation d´un agent à la formation ´Comment
piloter les systèmes d´information´
2 009,28 € TTC 18
10. L-20090639 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel- Convention passée avec´CFPPA
TOURS LES FONDETTES´ - Participation de 3 groupes
d´Agents des services Espaces Verts et Naturels de la Ville
de Niort.
6 135,00 € TTC 19
11. L-20090641 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel- Conventin pasée avec ´ASFODEP´
- Participation de 5 Agents à la Formation´Remise à Niveau
en Français´.
5 000,00 € TTC 20
12. L-20090664 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec le
GRETA - Accompagnement d´une personne à la rédaction
du livret 1 d´une VAE - CAP petite enfance
190,00 € TTC 21 3
13. L-20090631 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché de maintenance, d´assistance et de cession de
droits d´usage avec la société GFI PROGICIELS concernant
´OFEA 2´
6 865,04 € TTC 22
14. L-20090635 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié à bons de commande passé avec la société
SEDIT MARIANNE concernant la concession de droits
d´usage, maintenance et assistance technique du progiciel
´RESSOURCES HUMAINES´
32 407,78 € TTC 23
15. L-20090636 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Avenant n° 4 au Marché n° 08131M002Z - Prestations
d´Edition Laser, de Mise sous pli et d´archivage
Electronique des Documents - Prolongation du marché
jusqu´au 31 janvier 2010 - Société ORSUD VALLEY.
/ 24
16. L-20090638 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié à bons de commande passé à la société
SEDIT MARIANNE concernant la concession de droits
d´usage, maintenance et assistance du Progiciel ´SEDIT
FINANCES´
28 483,97 € TTC 25
17. L-20090646 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché de maintenance, de prestations d´assistance et de
cession de droits d´usage avec la Société DIGITECH -
Progiciel de Gestion de courrier ´AIRS COURRIER´
6 259,86 € TTC 26
18. L-20090647 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché de droits d´usage, de Maintenance et d´Assistance
technique concernant les logiciels ESRI
20 000,00 € TTC 27
19. L-20090650 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché n° 08131M002 - Prestations d´édition laser, d e mise
sous pli et d´archivage électronique des Documents édités -
Avenant n° 4 - Prolongation du marché d´un mois jusq u´au
31 janvier 2010.
/ 28
20. L-20090656 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché négocié passé avec la société GFI PROGICIELS
concernant la concession de droits d´usage, maintenance
et assistance technique du progiciel ´ASTRES
SUBVENTIONS´
2 992,39 € TTC 29
21. L-20090660 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à procédure adaptée avec la Société TIBCO
SERVICES - Acquisition d´une prestation de maintenance
forfaitaire du parc de matériels bureautiques de la Ville de
Niort.
18 681,52 € TTC 30
22. L-20090666 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché à Procédure Adaptée avec la Société NEXTIRAONE -
Maintenance du Réseau d´Autocommutateurs de la Ville de
Niort
39 468,00 € TTC 31
23. L-20090675 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Contrat d´adhésion au ´Service Public Local Guide Droits et
Démarches et Evénements de vie´ avec la Caisse des
Dépôts et Consignations Numérique
4 621,35 € TTC 32 4
24. L-20090625 DUGUESCLIN-Festival Diversité Biologique&Culture
Convention Cadre (logistique) entre la Ville de Niort et le
Centre National de la Fonction PubliqueTerritoriale
(CNFPT).
/ 33
25. L-20090563 ENSEIGNEMENT
PETIT THEATRUM POPULAREM PORTABLE - convention
réglant l´organisation d´un spectacle pour l´école
maternelle Emile ZOLA le 4 décembre 2009.
186,00 € TTC 34
26. L-20090632 ENSEIGNEMENT
L´AUTRE FOIS - convention réglant l´organisation
d´animations kamishibaï (petit théâtre japonais d´images)
pour les centres de loisirs de janvier à février 2010
2 913,30 € TTC 36
27. L-20090640 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel- Convention passée avec CNFPT -
Participation de 12 Agents du service Enseignement à la
Formation´l´Agressivité de l´Enfant´.
2 640,00 € TTC 38
28. L-20090570 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation du spectacle
´Manèges à ombres de Noël´
8 600,00 € TTC 39
29. L-20090614 EVENEMENTS
Contrat de location du bal monté ´Le cristal´ 5 500,00 € TTC 42
30. L-20090629 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation d´un spectacle
´INFRENCHINZETEXT´
3 000,00 € TTC 43
31. L-20090633 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation d´un spectacle
´Azar´
4 536,50 € TTC 46
32. L-20090637 EVENEMENTS
Convention pour la représentation ´Le petit oeuf du petit
peuple´
368,90 € TTC 50
33. L-20090662 EVENEMENTS
Contrat de cession du droit d´exploitation d´un spectacle
´Embruns de lune´
1 300,00 € TTC 52
34. L-20090602 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Acquisition d´un véhicule électrique au Parc des
Expositions
22 602,74 € TTC 55
35. L-20090604 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Acquisition d´un véhicule électrique pour le service
Espaces Verts et Naturels
22 989,68 € TTC 56
36. L-20090676 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Contrat DESTINEO ESPRIT LIBRE / 57 37. L-20090603 ORU
PRUS - Etude de programmation pour la réalisation d´un
pôle enfance sur le site Erna Boinot.
24 129,30 € TTC 58
38. L-20090617 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Jean Zay - Mission de coordination de
sécurité et de protection de la santé - Avenant n° 1 au lot 2
/ 59
39. L-20090618 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Jean Zay - Mission de controle technique -
avenant n° 1 au lot 1
2 152,80 € TTC
+
538,20 € TTC
60
40. L-20090621 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Jean ZAY - Mission OPC pour la
construction de l´école élémentaire et du restaurant scolaire
et de la réhabilitation de l´école maternelle
47 013,56 € TTC 61
41. L-20090623 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Fort Foucault - Marché de prestations intellectuelles 24 972,48 € TTC 62
42. L-20090642 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe Scolaire Louis Pasteur - Restructuration du
restaurant - Mission de Contrôle Technique
5 968,04 € TTC 63 5
43. L-20090643 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe Scolaire Louis Pasteur - Restructuration du
restaurant - Mission de coordination de sécurité et de
protection de la santé
2 511,60 € TTC 64
44. L-20090644 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe Scolaire Jules Ferry maternelle - Restructuration de
la cuisine du restaurant scolaire - Mission de Contrôle
Technique
3 875,04 € TTC 65
45. L-20090648 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Groupe scolaire Jules Ferry maternelle - Restructuration de
la cuisine du restaurant scolaire - Mission de coordination
sécurité et protection de la santé
1 913,60 € TTC 66
46. L-20090667 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Hôtel de Ville - Contrat de prestation de service pour
expertise énergétique chaufferie
1 794,00 € TTC 67
47. L-20090669 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Registre national des certificats d´économies d´énergie :
inscription - annule et remplace la décision L.2122-22 n°
20090495 enregistrée en Préfecture le 15/10/2009
57,41 € TTC
+
147,10 € TTC
68
48. L-20090673 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Place de la Brèche - Avenue des Martyrs de la Résistance -
Dépose d´équipements
4 857,91 € TTC 69
49. L-20090677 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Place de la Brèche - Etude de projet géotechnique partielle
et diagnostic géotechnique
15 392,52 € TTC 70
50. L-20090680 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Parking place de la Brèche - Pose de signalisation
temporaire
27 516,23 € TTC 71
51. L-20090681 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Place de la Brèche - Aménagement de l´avenue des Martyrs
de la Résistance - Réalisation de sondages préparatoires
3 510,26 € TTC 72
52. L-20090600 SECRETARIAT DES ELUS
Formation de Madame Elisabeth BEAUVAIS, Conseillère
Municipale - Convention entre la Ville de Niort et France
Action Locale ´Les Règles d´Urbanisme Niv II´.
350,00 € TTC 73
53. L-20090587 SECRETARIAT GENERAL
Paiement de la facture de 2LR LAMYLINE REFLEX
(WOLTERS KLUWER FRANCE), abonnement 2008/2009
2 991,07 € TTC 74
54. L-20090588 SECRETARIAT GENERAL
Paiement de la facture de 2LR Lamyline Reflex (WOLTERS
KLUWER FRANCE), abonnement 2009/2010
3 289,19 € TTC 75
55. L-20090658 SPORTS
Mise en place des activités A.N.I.O.S. 2009-2010 16 960,00 € 76
56. L-20090624 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n° 1 à la convention d´occupation privative d´une
dépendance du Domaine Public en date du 27 août 1998
entre la Ville de Niort et Bouygues Télécom
Redevance
annuelle de
2 800,00 €
81
57. L-20090645 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de Niort et le Pôle
Régional des Metiers d´Art
Redevance
mensuelle de
1 474,81 €
82
58. L-20090649 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de Niort et la Haute
Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l´Egalité
Mise à disposition
à titre gratuit
83 6
59. L-20090627 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Fourniture de Potelets à mémoire de forme 14 710,80 € TTC 84
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Geneviève GAILLARD