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Document publié le Jeudi 15 août 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 08 1035)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
FAS A NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER PORTE OÙ LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-03; 4035
MESSE
PROMENADE AMIC
JEUDI 15 AOÛT 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
NU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la
Commune,
CONSIDERANT l’organisation de la cérémonie prévue pour la « Messe » du 15 août 2024,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 Dans le cadre de la cérémonie prévue pour la « Messe » du 15 août 2024, la promenade Amic sera
réservée :
e Le jeudi 15 août de 7h à 13h.
ARTICLE 2:Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de signalisation
réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés aux risques et
périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4: Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service de la Police
Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs
Pompiers, Monsieur le Commandant de ls Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5: Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à
compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, & Aue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication où de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet wwwr.telerecoure.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 23 juillet 2024
Le Maire
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
+ M. l’Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, + M. le Responsable du Service de la Police Municipale
° M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
+ Direction de la Communication,
e Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
+ M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
° M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA CÉRÉMONIE
« MESSE»
LA PROMENADE AMIC
SERA RÉSERVÉE :
LE JEUDI 15 AOÛT 2024
DE 7H À 13H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2