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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corseul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 07 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CORSEUL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
19
JUILLET
2019
L’AN
DEUX
MILLE
DIX
NEUF,
LE
DIX-NEUF
JUILLET
A 20h30
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CORSEUL
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
JAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
Juillet
2019
PRÉSENTS
: MM.
JAN
Alain,
DESREAC
René,
LHERMITTE
Daniel,
LE LABOURIER
Yolande,
ROUILLÉ
Allain,
ROUVRAIS
Marie-Annick,
VEILLARD
Annette,
BERTON
Jean-Marc,
ALLORY
Rachel,
PICARD
Michel,
CRENN
Josiane,
BOURGET
Loïc,
GAUTIER
Josette,
LEMARCHAND
Pierre.
ABSENTS
EXCUSÉS
: MM.
LUCAS
Eliane
(pouvoir
JAN
Alain),
MERIOT
Gilles,
BOISSIERE-
GARCIA
Valérie,
ETIENNE
Jérôme,
JOUAN
Caroline.
SECRÉTAIRES
: MM.
DESREAC
René,
CRENN
Josiane
En exercice: 19
Présents
:
i4
Votants
:
15
COMPTE-RENDU
DE
SEANCE
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
5 JUIN
2019
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
n°
CM/19-04/01
OBJET
:
LES
MOTTES
2
Appel
d’offres
opérateurs
fouilles
d'archéologie
préventive
Monsieur
le Maire
explique
aux
membres
du
conseil
que
dans
un
premier
temps,
il revient
à la
municipalité
d'assurer
la maitrise
d'ouvrage
de
cette
opération
de
fouille
préventive
et
dans
ce
cadre
de
mettre
en
œuvre
la procédure
prévue
aux
articles
R.523-41
et
suivants
du
code
du
patrimoine
en
sollicitant
des
offres
auprès
des
opérateurs
d'archéologie
préventive.
L'ensemble
des
offres
recevables
devra
être
transmis
au
Service
Régional
de
l'Archéologie
pour
avis
avant
la signature
du
contrat
de
fouilles
que
la collectivité
sera
amenée
à passer
avec
un
opérateur. Dans
un
second
temps,
il conviendra
de
solliciter
auprès
du
Service
Régional
de
l'Archéologie
une
autorisation
avant
le
démarrage
des
fouilles
sur
le
terrain.
Sous
certaines
conditions,
le Fonds
National
pour
l’Archéologie
Préventive
(FNAP)
est
susceptible
d'apporter
des
financements
pour
la réalisation
de
fouilles.
Elle
devra
être
présentée
en
même
temps
que
la demande
d'autorisation
de
fouilles.
Le
conseil
municipal,
après
délibération
et
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à : e Lancer
l'appel
d'offres
auprès
des
opérateurs
d'archéologie
préventive
et
à les
transmettre
au
Service
Régional
de
l’Archéologie
pour
avis
e Solliciter
une
autorisation
auprès
du
Service
Régional
de
l'Archéologie
avant
le
démarrage
des
fouilles
sur
le terrain.
° Faire
une
demande
d'aide
au
financement
auprès
de
la FNAP
e
à
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
dossier
et
à
signer
tous
documents
s’y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/02
OBJET
:
VOIE
DOUCE
: FOUILLES
ARCHEOLOGIQUES
PREVENTIVES
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l’état
d'avancement
du
projet
voie
douce
entre
l'aire
de
Sonnenbühl
et
le
centre-bourg.
Il précise
que
le diagnostic
archéologique
réalisé
a démontré
la présence
de
vestiges
gallo-
romains
qui,
à
certains
endroits,
sont
peu
profonds.
A la
suite
d’une
rencontre
avec
les
responsables
de
l’INRAP,
il est
prévu
que
des
fouilles
soient
réalisées
conjointement
à l'implantation
de
la voie
douce
et
notamment
dans
les
tranchées
qui
seront
réalisées
pour
la mise
en
place
d’un
fossé
d'écoulement
des
eaux
pluviales
et
d’un
fossé
pour
l’instaliation
de
l'éclairage
public.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
n’émet
aucune
objection.
Il'autorise
le
Maire
à
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
dossier
et
à
signer
tous
documents
s’y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/03
OBJET
:
ANCIEN
LOGEMENT
DE
LA
POSTE
: CHOIX
D'UN
MAITRE
D'OEUVRE
Dans
le cadre
des
travaux
de
restauration
de
l’ancien
logement
de
la poste,
il convient
de
lancer
un
appel
d'offres
pour
le
choix
d’un
maitre
d'œuvre.
Le
conseil
municipal,
après
délibération
et
à l'unanimité
:
+ Autorise
Monsieur
le Maire
à lancer
un
appel
d'offres
pour
le choix
d’un
maitre
d'œuvre
e
A
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
dossier
et
à signer
tous
documents
s’y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-64/04
OBJET
:
RESULTATS
APPEL
D'OFFRES
«
MISE
EN
ACCESSIBILITÉ
DU
CABINET
MEDICAL
» Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
que
la commission
d'appel
d'offres
s'est
réunie
le 25
juin
2019
pour
l'ouverture
des
plis
relatifs
au
marché
public
concernant
la mise
en
accessibilité
du
cabinet
médical.
Les
entreprises
retenues
sont
:
LOT
ENTREPRISE
MONTANT
TTC
Lot
1 : Démolition
- gros-œuvre
BALDESCHI
7 293,68
€
Lot
2
: Couverture
PAYOU
4
332,00
€
Lot
3 : Menuiseries
intérieures
Infructueux
Lot
4
: Plaquisterie
OP
3
636,98
€]
Lot
5
: Sols
souples
MIRIEL
14
468,86
€
Lot
6
‘Peinture
PIEDVACHE
15
243,22
€
Lot
7 : Aménagements
extérieurs
Infructueux
Lot
8
: Plomberie
- ventilation
JOSSELIN
9
821,40
€
Lot
9 : Electricité
+ option
COBAC
19
630,27
€
Un
nouvel
appel
d'offres
devra
être
lancé
pour
les
lots
3 et
7.
Un
lot
supplémentaire
« maçonnerie
» devra
être
créé.
Le
conseil
municipal,
après
délibération
et
à l’unanimité
:
+ N’émet
aucune
remarque
ni objection
concernant
les
entreprises
retenues,
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
un
nouvel
appel
d'offres
concernant
les
lots
infructueux,
complété
d’un
nouveau
lot
« maçonnerie
»
e A
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
ce
dossier
et
à signer
tous
documents
s’y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/05
OBJET
:
RESULTATS
APPEL
D’OFFRES
«
CHEMIN
SAINT-JEAN
/
CHEMIN
DU
RAY»
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
commission
d'appel
d'offres
s’est
réunie
le
18
juillet
2019
pour
l'ouverture
des
plis
relatifs
au
marché
public
concernant
l'aménagement
des
Chemin
du
Ray
/
Chemin
Saint
Jean
et
d’un
plateau
surélevé
au
croisement
de
ces
deux
chemins
avec
la rue
César
Mulon.
3 dossiers
ont
été
réceptionnés
:
e LESSARD
TP:
142
680.00
€ TTC
© SERENDIP
SAS
:
93
597.00
€ TTC
e PLOUFRAGANAISE
: 106
901.40
€ TTC
Après
étude,
les
membres
de
la commission
proposent
de
retenir
l'offre
de
l’entreprise
SERENDIP
SAS,
celle-ci
étant
la moins-disante,
sous
réserve
du
résultat
d'analyse
effectué
par
le Cabinet
Prigent
& Associés.
Le
conseil
municipal
approuve,
à l’unanimité. Il autorise
le Maire
à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
ce
dossier
et
à
signer
tous
documents
s'y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/06
OBJET
:
CONVENTION
DE
REVERSEMENT
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BÂTIES
PERÇUE
SUR
LES
ZONES
D’ACTIVITES
ECONOMIQUES
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
9 novembre
2018
approuvant
le
pacte
fiscal
et
financier.
Il informe
l'assemblée
que
le Pacte
Fiscal
et
Financier
de
Dinan
Agglomération
et
ses
communes
prévoit
Un
reversement
d’une
partie
du
produit
de
la
taxe
foncière
perçue
sur
les
zones
d'activités.
Les
communes
membres
de
Dinan
Agglomération
encaissent
des
recettes
fiscales
directement
liées
à
l’activité
communautaire
sur
leur
territoire.
Il
s’agit
du
produit
des
taxes
foncières
acquittées
par
les
entreprises
installées
sur
les
zones
communautaires.
L'article
29
de
la Loi
du
10
janvier
1980
prévoit,
en
son
point
II, la
possibilité
de
mettre
en
œuvre,
au
profit
d’un
EPCI,
des
reversements
de
tout
ou
partie
des
taxes
foncières
communales
issues
de
zones
d'activités
créées
ou
gérées
par
l'EPCI.
il convient
donc
de
donner
à Monsieur
le Maire
autorisation
de
signature
de
la convention,
établie
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
29
de
la Loi
du
10
janvier
1980,
dont
l’objet
est
de
prévoir
et
d’autoriser
le
reversement
au
profit
de
Dinan
Agglomération,
de
15%
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
concernant
les
bases
existantes
avant
le 31/12/2016,
de
50%
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
concernant
la
dynamique
de
bases
entre
le
01/01/2017
et
le
31/12/2018
et
de
85%
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
{TFPB)
concernant
la
dynamique
de
bases
à
partir
du
01/01/2019
perçues
par
la
commune
de
Corseul
en
provenance
des
entreprises
localisées
sur
les
zones
d'activités
économiques.
Cette
convention
s'applique
du
1°
janvier
2019
jusqu’au
1°
janvier
2024.
Les
parties
ayant
faculté
de
résilier
celle-ci
pour
un
motif
d'intérêt
général.
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
reversement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçue
sur
les
zones
d'activités
économiques
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/07
OBJET
:
TARIFS
LOCATIONS
BOULODROME
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
des
particuliers
sollicitent
la
mise
à
disposition
du
boulodrome. Il convient
donc
de
définir
les
modalités
de
cette
mise
à disposition
:
e Soit
une
location
e
Soit
confier
la
gestion
de
la
mise
à
disposition
du
boulodrome
à
l'association
des
boulistes
de
Corseul.
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
:
e De
confier
la gestion
de
la mise
à disposition
du
boulodrome
à l'association
des
boulistes
de
Corseul.
Délibération
n°
CM/19-04/08
OBJET
:
TARIFS
LOCATIONS
FOYER
DE
LA
SALLE
DES
SPORTS
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
fixer
un
tarif
de
location
pour
le
foyer
de
la
salle
des
sports.
Prix
de
location
pour
% journée
:
LOCATIONS
FORFAIT
CAUTION
CHAUFFAGE
Associations
Communales
Gratuit
Gratuit
300
€
Particuliers
Commune
58€
13€
300
€
Particuliers
et
associations
extérieures
et
activités
lucratives
68€
23
€
300
€
e Forfait
chauffage
du
1°
novembre
au
1°
mai
e Forfait
ménage
si nécessaire
: 50
€/h
+ La
location
sera
actée
par
une
convention
et
paiement
deux
mois
à l'avance
minimum.
+
En
cas
de
désistement,
il
devra
être
impérativement
acté
dans
un
délai
d’au
moins
deux
mois
avant
la
location.
Dans
le
cas
contraire,
le
paiement
de
la
location
ne
sera
pas
remboursé
(sauf
empêchement
justifié
par
un
cas
de
force
majeure).
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
° _
Approuve
les
tarifs
° _
Approuve
les
conditions
+ Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
conventions
et
tout
document
s’y
rapportant.
Délibération
n°
CM/19-04/09
OBJET
:
TRAVAUX
EGLISE
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
travaux
de
la sacristie
et
présente
les
devis
suivants
:
e PIEDVACHE
DECORATION
(placo/sols/boiseries)
: 10
327.48
€ TTC
+ Menuiserie
BOURSEUL
(menuiseries
et
escalier)
: 2 488.20
€ TTC
e
QUALITHERME
(pose
de
WC)
:
1
314.00
€
TTC Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
n’émet
aucune
objection.
Il'autorise
le Maire
à signer
les
devis,
à faire
procéder
aux
travaux
et
à signer
tout
document
se
rapportant
à ce
dossier.
Délibération
n°
CM/19-04/10
OBJET
:
TRAVAUX
SALLE
DES
FETES
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
travaux
à voter
concernant
la salle
des
fêtes.
Il présente
le devis
suivant
:
e _PIEDVACHE
DECORATION
(peinture)
:
10
855.31
€ TTC.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
n’émet
aucune
objection.
Il'autorise
le Maire
à signer
le devis,
à faire
procéder
aux
travaux
et
à signer
tout
document
se
rapportant
à ce
dossier.
Délibération
n°
CM/19-04/11
OBJET
:
ACHAT
BUTS
DE
FOOT
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
remplacer
les
buts
du
terrain
de
footbali.
Il présente
un
devis
de
l’entreprise
NERUAL
se
détaillant
comme
suit
:
e La
paire
de
buts
de
foot
à 11
avec
toutes
options,
fourniture,
livraison,
pose
et
test
:
4 875.60
€ TTC.
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
n’émet
aucune
objection.
li autorise
le maire
à
signer
le devis,
à procéder
à l'achat
et
à signer
tout
document
se
rapportant
à ce
dossier.
Délibération
n°
CM/19-04/12
OBJET
:
ADOPTION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2018
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
(RPQS)
D L'EAU
POTABLE
DE
LA
COMMUNE
DE
CORSEUL
En
application
de
l'article
L.2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
présente
à l'assemblée
le Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
de
l’eau
potable
(RPQS)
2018
concernant
la commune
de
Corseul.
Après
cet
exposé,
les
membres
du
conseil
municipal
n’émettent
aucune
observation
et
adoptent
le
RPQS
eau
potable
2018. Délibération
n°
CM/19-04/13
OBJET
:
ETAT
DES
DELEGATIONS
Montants
TTC
e Panneaux
signalisation
passage
à niveau
1402.92
€
e _
Désherbeur
thermique
2 590.00
€
e Broyeur
services
techniques
6 990.00
€
+ Micro-tracteur
services
techniques
26
350.00
€
e Ordinateur
garderie
825.48
€
e _Défibrillateur
mairie
2 110.80
€
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
communique
les
informations
suivantes
:
Station
d'épuration
: un
nouveau
dispositif
remplaçant
le système
de
lagunes
a été
vu
avec
Dinan
Agglomération
et
le dossier
avance.
Fibre
: possibilité
de
passage
de
la fibre
à Corseul
dès
2020.
Condition
impérative
:
toutes
les
lignes
téléphoniques
devront
être
dégagées
et
les
arbres
élagués.
L'information
se
fera
via
la gazette,
le site
internet
de
la mairie
et
par
courriers.
Un
repérage
doit
être
effectué.
Dinamo
! estival
: 2 lignes
de
navettes
gratuites
du
22
juillet
au
1°
septembre
2019.
1%
ligne
de
Dinan
à Sables
d’Or
les
Pins
avec
arrêt
à Corseul.
2°"
ligne
de
Dinan
à Caulnes
Infos
et
horaires
sur
le site
de
Dinan
Agglomération
Enregistrement
de
l'émission
de
radio
France
Inter
« le
jeu
des
1 000
€
» à
la
salle
des
fêtes
de
Corseul
lundi
19
août
à partir
de
18h30.
Nouvelles
dégradations
au
plan
d’eau
: panneau
« baignade
interdite
» et
toilettes
cassés.
Alain
JAN,