Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 25 01 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 23 05 2024
Ordre du Jour - 00 A ODJ signe V2
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 21 09 2023
Ordre du Jour - 00 A ODJ CM 28 05 2026 VF
Ordre du Jour - 00 ODJ Signe VF
Ordre du Jour - 00 A ODJ CM du 3 fevrier
Ordre du Jour - 00 ODJ CM 09032023
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 22 02 2024
Convocation - 00 ODJ CONVOCATION CM 06 03 2025 3
Ordre du Jour - 00.ODJ 24 05 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.ODJ 24 05 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Famille,
7,
SAINT:AVE LL ANT-TEV i SANT-TEVE nr. Mesdames et Messieurs les membres
Du Conseil Municipal (destinataires in fine)
Service secrétariat général
Dossier suivi par: H. CHERON
Objet : Convocation au conseil municipal
Saint-Avé, le 16/05/2023
Cher(e)s Collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 24 mai 2023 à 20h00
Salle Jean Langlo, en Mairie de SAINT AVE
Il est précisé qu'il sera procédé à une retransmission en direct de l'intégralité des débats (au moyen de Facebook live).
Vous trouverez, ci-joint, les projets de délibérations qui vous seront soumis :
Ordre du jour:
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2023
1- Projets de délibérations :
AFFAIRES GENERALES
1. Espace Jean LE GAC : modification du règlement intérieur 2. Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2023-2029
RESSOURCES HUMAINES
3. Prestations d'action sociale - Mise en œuvre des titres restaurant
4. Modification du tableau des effectifs
PETITE ENFANCE -— ENFANCE JEUNESSE
5. Modification des tranches de quotients familiaux
6. Tarifs activités jeunesse — Restaurant scolaire
CULTURE
7. École de musique municipale : tarifs 2023-2024
8. Centre culturel Le Dôme : modification des tarifs de location de la salle de spectacles 9. Saison culturelle - Programmation de la saison culturelle 2023/2024 10. Convention de partenariat déclic mômes : spectacles scolaires jeune public avec golfe du Morbihan - Vannes agglomération
11. Adhésion de la ludothèque à l'association des ludothèques françaises
Z Mairie # Tél. 02 97 60 70 10 # saint-ave.fr Place de l'hôtel de Ville Fax 02 97 44 58 91
B.P.40020 mairie@saint-ave.fr 56891 Saint-Avé Cedex
Tout courrier devra être impersonnellement adressé à Madame Le Maire URBANISME - FONCIER
12. Cession d'un terrain dans le parc d'activités de Saint Thébaud 13. Schéma directeur immobilier et énergétique — Appel à candidature régional
SERVICES TECHNIQUES ET OPERATIONS
14. Réhabilitation et extension d'un bâtiment pour la création d'un accueil périscolaire : approbation du
programme et du plan de financement, lancement des programme accueil de loisirs 15. Convention de financement et de réalisation de géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public avec Morbihan énergies - Complément
FINANCES — ACHATS DURABLES
16. Marchés publics — Constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d'action sociale pour la passation de marches relatifs à l'achat de titres-restaurant 17. Groupement de commandes constitue entre la commune et le centre communal d'action sociale pour la passation des marches pour l'achat de titres-restaurant- Election des membres de la commission d'appel d'offres
18. Marches publics - Constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre
communal d'action sociale pour la passation de marches relatifs à l'achat de denrées alimentaires 19. Groupement de commandes constitue entre la commune et le centre communal d'action sociale pour la passation des marches pour l'achat de denrées alimentaires — Election des membres de la commission d'appel d'offres
20. Marchés publics — Constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d'action sociale pour l'assistance à la passation des contrats d'assurance 21. Budget principal : admissions en non-valeur
22. Décision modificative n°1 du budget annexe affaires économiques 2023 23. Protocole transactionnel — Litige mobilier urbain place Notre-Dame du Loc 24. Indemnité de gardiennage de l'église communale — Année 2023
IL- Informations :
-_ Décisions prises par Madame le Maire sur délégation du conseil municipal
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e)s collègues, en l'assurance de ma considération distinguée.
eil Régional de Bretagne
Ph S- d DS lies —
Anne GALLO
# Mairie # Tél. 02 97 60 70 10 # saint-ave.fr Place de l'hôtel de Ville Fax 02 97 44 58 91
B.P.40020 mairie@saint-ave. fr 56891 Saint-Avé Cedex
Tout courrier devra être impersonnellement adressé à Madame Le Maire