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Ordre du Jour - 00.ODJ CM du 6 juillet
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 23 05 2024
Ordre du Jour - 00 ODJ Signe VF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ Signe VF)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Sport,
DAINT'AVE
Mairie
Place de l’hôtel de Ville
B.P.40020
56891 Saint-Avé Cedex
Tél. 02 97 60 70 10
Fax 02 97 44 58 91
mairie@saint-ave.fr
saint-ave.fr
Tout courrier devra être impersonnellement adressé à Madame Le Maire VIE
ASSOCIATIVE
&
SPORTIVE
8.
Règlement
intérieur
des
équipements
sportives
: ajout
du
pêle
sportif
de
Kerozer
9.
Attribution
des
subventions
aux
associations
PETITE
ENFANCE,
ENFANCE,
JEUNESSE
10.
Modification
du
règlement
intérieur
des
temps
périscolaires
11.
Activités
et
prestations
des
services
enfance
jeunesse
et
école
de
musique
:
modification
des
tranches
de
quotients
familiaux
—
année
scolaire
2025/2026
12.
Activités
et
prestations
du
service
enfance
jeunesse
:
tarifs
de
restauration
scolaire,
d'activités
jeunesse
et
périscolaires
année
2025/2026
ECOLE
MUNICIPALE
DE
MUSIQUE
13.
Ecole
de
musique
municipale
: tarifs
2025-2026
SOLIDARITE
14.
Convention
de
gestion
en
flux
de
réservation
de
logements
sociaux
au
titre
des
collectivités
locales
15.
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
Vannes
Relais
16.
Espace
d'animation
de
la
vie
sociale
: demande
d'agrément
à
la
CAF
FINANCES
—
ACHATS
DURABLES
17.
Convention
fonds
de
concours
de
soutien
à
l'investissement
avec
Golfe
du
Morbihan-Vannes
agglomération
pour
la
création
d'un
ALSH.
ADMINISTRATION
GENERALE
18.
Modalités
de
réservation
des
salles
municipales
en
période
pré-électorale
et électorale
19.
Label
Ville
prudente
RESSOURCES
HUMAINES
20.
Modification
du
tableau
des
effectifs
IL.
Informations
e
Décision
prises
par
Madame
le
Maire
sur
délégation
du
Conseil
municipal.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)s
Collègues,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
nl
Le
Maire
Dei
en.
EU
ARS
TTÉSIaeNte
Conseil
Régional
de
Bretagne
En
NY
ar
TES
#
Mairie
#
Tél.
02
97
60
70
10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à
Madame
Le
Maire