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Convocation - 00 ODJ CONVOCATION CM 06 03 2025 3
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 23 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.ODJ CM 23 05 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Logement,
SANT-TEVE
p]
7, SA NT
4 ME
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
Du
Conseil
Municipal
(destinataires
in
fine)
Service
Secrétariat
Général
Dossier
suivi
par
: H.
CHERON
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
Saint-Avé,
le
16
mai
2024
Cher(e})s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
23
mai
2024
à
20h00
Salle
Jean
LANGLO,
en
Mairie
de
SAINT
AVE
Vous
trouverez,
ci-joint,
les
projets
de
délibérations
qui
vous
seront
soumis
:
Ordre
du
jour :
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
03
avril
2024
| —
Projets
de
délibérations
:
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à
l'initiative
de
l'Association
des
Petites
Villes
de
France
FINANCES
2.
Garantie
d'emprunt
accordée
à
Morbihan
Habitat
pour
3
logements
sociaux
locatifs
résidence
le
clos
du
Dome
3.
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
— Année
2024
URBANISME
—
FONCIER
4.
Cession
d'un
délaissé
communal
situé
allée
de
Kerozer
5.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
d'un
délaissé
communal
situé
au
Moulin
de
Catric
6.
Évolution
de
la
convention
avec
Golfe
du
Morbihan-Vannes
agglomération
fixant
les
modalités
de
coopération
en
matière
d'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
SERVICES
TECHNIQUES
7.
Contrat
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
Morbihan
Energies
pour
la
solarisation
du
Pôle
sportif
de
Kerozer
8.
Convention
avec
Morbihan
Energies
pour
le
financement
et
la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
—
Rue
de
Tréalvé
9.
Constitution
d'une
servitude
au
profit
d'Enedis
sur
la
parcelle
BD
N°
375
—
Rue
d’Alésia
10.
Constitution
d'une
servitude
au
profit
d'Enedis
sur
la
parcelle
CD
N°
011
—
Rue
Mme
de
Sévigné
PETITE
ENFANCE,
ENFANCE
JEUNESSE
11.
Fonds
Municipal
d'Aide
aux
Initiatives
12.
Activités
et
prestations
des
services
Enfance
Jeunesse
et
Ecole
de
Musique:
modification
des
tranches
de
quotients
familiaux
— Année
scolaire
2024/2025
#
Mairie
£
Tél.
02 97 60 70
10
# saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à
Madame
Le
Maire 13.
Activités
et
prestations
du
service
Enfance
Jeunesse
: tarifs
de
restauration
scolaire,
d'activités
jeunesse
et
périscolaires
— Année
2024/2025
14.
Avenant
convention
Territoriale
Globale
2021-2024
ECOLE
DE
MUSIQUE
15.
Ecole
de
Musique
Municipale
: tarifs
2024/2025
RESSOURCES
HUMAINES
16.
Modification
du
tableau
des
effectifs
IL-
Informations : -
Décisions
prises
par
Madame
le Maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)s
collègues,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
P/Le
Maire
empêchée,
Le
Maire
#
Mairie
#
Téi.
02
97
60
70
10
£
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à Madame
Le
Maire