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Ordre du Jour - 00 A ODJ signe V2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 A ODJ signe V2)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Consommateurs,
_
SAINT'AVE SANT-TEVE
nr
À
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
Service
SECRETARIAT
GENERAL
Du
Conseil
municipal
(destinataire
in
fine)
Dossier
suivi
par
: Hugues
CHERON
Téléphone
: 02
97
60
70
10
Objet
: Convocation
au
Conseil
municipal
Nos
références
: AGK/HC/FB/ALC/SG_2025_70
Saint-Avé,
le
9
décembre
2025
Cher(e})s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le:
Le
mercredi
17
décembre
à 20h00
Salle
JEAN
LANGLO,
à
la
mairie
de
Saint-Avé
Vous
trouverez,
ci-joint,
les
projets
de
délibérations
qui
vous
seront
soumis :
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
13
novembre
2025
I.
Projets
des
délibérations
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Recensement
de
la
population
2026
: fixation
des
modalités
2.
Rapport
de
la
CLECT
de
Golfe
du
Morbihan
—
Vannes
agglomération
relatif
au
transfert
de
la
compétence
« eaux
pluviales
urbaines
»
3.
Rapport
de
la
CLECT
de
Golfe
du
Morbihan
—
Vannes
agglomération
relatif
au
transfert
de
la
base
nautique
de
Penvins
à
Sarzeau
4.
Parc
Naturel
Régional
du
Golfe
du
Morbihan
- rapport
d'activités
2024
PETITE
ENFANCE,
ENFANCE,
JEUNESSE
5.
Séjours
jeunes
-— tarifs
année
2026
6.
Demande
de
subvention
d'investissement
2026-2028
auprès
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Morbihan
pour
L’albatros
et
la
maison
des
jeunes
7.
École
privée
Notre-Dame :
participation
aux
frais
de
fonctionnement
- année
2025-2026
VIE
ASSOCIATIVE
:
8.
Attribution
des
subventions
exceptionnelles
aux
associations
9.
Participation
financière
course
- relais
Ar
Redadeg
2026
URBANISME
10.
ZAC
de
Beau
Soleil
: compte
rendu
annuel
à
la collectivité
au
31
décembre
2024
11.
Dénominations
sur
la
portion
de
l'ancienne
route
départementale
126
entre
les
giratoires
de
Toulbao
et
de
Bilaire
#
Mairie
£ Tél. 02 97 60 70 10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à
Madame
Le
Maire FONCIER
12.
ZAC
de
Beau
Soleil
: Rétrocession
et classement
dans
le domaine
public
13.
Acquisition
de
parcelles
non
bâties
à
l’est de
Coëtdigo
et à
proximité
de
Tréhonte
MOBILITES
14.
Demande
d'inscription
du
"circuit
des
étangs"
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et de
Randonnée
(PDIPR)
FINANCES
15.
Révision
des
tarifs
des
services
communaux
applicables
au
1er
janvier
2026
16.
Révision
du
montant
et
de
l'échéancier
des
crédits
de
paiements
de
l'autorisation
de
programme
«
travaux
phase
1
du
pôle
sportif
de
Kerozer
»
.
17.
Budget
principal :
autorisation
d'anticipation
des
dépenses
d'investissement
du
budget
primitif 2026
18.
Budget
affaires
économiques
: autorisation
d'anticipation
des
dépenses
d'investissement
du
budget
affaires
économiques
2026
19.
Budget
principal
: admission
en
non
valeur
20.
Marchés
publics
— constitution
d'un
groupement
de
commandes
entre
la commune
et
le Centre
Communal
d'Action
Sociale
pour
la souscription
d’un
contrat
d'assurances
pour
les
risques
cyber
DIRECTION
SERVICE
INFORMATIQUE
ET
ORGANISATION
21.
Convention
d'accès
à
la centrale
d'achats
auprès
de
MEGALIS
Bretagne
RESSOURCES
HUMAINES
22.
Modification
du
tableau
des
effectifs
23.
Rapport
social
unique
2024
24.
Extension
de
l'IFSE
tutorat
emploi
aide
au
tutorat
de
stage
diplômant
de
plus
de
6
mois
25.
Recrutement
d’un
apprenti
à
la
cuisine
centrale
I.
Informations
e
Les
décision
prises
par
Madame
le Maire
sur
délégation
du
Conseil
municipal.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)s
Collègues,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
! |
—
Le
Maire,
leu
S-
JL
Vice-Présid
#
Mairie
# Tél. 02 97 60 70 10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier devra
être
impersonnellement
adressé
à Madame
Le
Maire