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Compte-Rendu - 1Affichage CM 280926
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1Affichage CM 280926)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
DI BEAu
# VALLoN
nÉeuelrque FRANçArsE
DEPARTEMENT DU nHÔrue
COMMUNE DE BEAUVALLON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Articte L.2121-1O du Gode Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipat se réunira [e :
Lundi 28 septembre 2026, à 19h30
salte Van Gogh
TrOiS vrllAgeS
une commune
Mairie de Beauvallon
Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéolle-Château - 697oo Beauvallon
..,;i r:; ;, .-jl r :,.,'lt
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 août 2026 Commission [ocale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de ta COPAMO Approbation de [a convention de mise à disposition d'agents par ta COPAMO auprès de La Commune de Beauvatlon
lnstitution de [a taxe sur [a vacance des locaux d'habitation
Mise en place d'une convention retative au dispositif " Aidants Scotaires H+ "
Subvention 2026 au CCAS.
Subventions aux associations
Attribution de deux subventions au titre du sponsoring sportif
Attribution d'une subvention à l'épicerie des Lavandières
Signature de [a convention retative au versement d'une subvention dans le cadre de ta réhabititation du
tènement Peyron-Vidon.
Approbation de l'offre d'achat du prestataire retenu pour ['aménagement de 3 opérations d'orientations,
d'aménagement et de programmation (OAP) sur te vittage de Chassagny
Approbation de [a convention de groupement de commande voirie et réseaux divers (VRD)
Modification de ['adresse du siège du Syndicat MIMO et des statuts
Approbation du rapport d'activité du SMAGGA pour ['exercice 2025 Approbation du rapport d'activité de ta COPAMO pour ['exercice 2025
3l \É Contact Té1. I 04 78 8i 2i 49
Mail : accueil@beauvallon6g.fr 112
PÔLE MoYEN GÉNÉRAUX
PÔLE SERVIcE A LA PoPULATION
POLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
SYNDICAT ET INTERCOMMUNALITE BEAU
VALLON \€
t t
1
nÉeusuque FRANçAIsE
DEPARTEMENT DU RHONE
Trois villages
une commune
Arrêté préfectorat n'DREAL-2026-C140 du 4 septembre 202€ retatif à [a mise en place d'un protocole de recherche des PFAS dans les boues de ta station d'épuration de Givors.
Arrêté préfectorat noDDPP-DREAL-2026-158 du I septembre 2026 retatif à ['enregistrement d'une nouvetle ptateforme de recyctage de matériaux non dangereux et déchets inertes, exptoitée par [a société Carrière
Combe Chavanne sur [a commune de Mornant.
Décision prise par délégation : signature de deux emprunts
Décision prise par détégation: Admissions en non-valeur des titres de recettes de [a commune non recouvrés
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, ['expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Yves GOU
INFORMATION AU CONSEIL
3l \€ ffi"Beauvatton Clos Souchon - 54 rue Centrale
Saint-Andéol-le-Château - 697oo Beauvallon
Contact
f â. I 04 78 812.i 49
Mail : accueil@beauvallon6g.fr 212