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Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
25 novembre 2016 - n° 01
1601/7
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2016
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 octobre 2016 est:
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - I-L. BOURDON - S. VINCENT
F. NIEZGODA - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI) REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
SAINT -DIE-DES- VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal.: .
Nombre des Membres en
exercice..................................... 35
Nombre des Membres présents
à la séance.................. 28
Procurations............... 7
r
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 25 novembre 2016
35
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALEN'éE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina Fn..OGONIO, Isabelle De BECKER, Ousseynou SEYE, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Ramata BA, Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration:
Claude KIENER
Marie-France LECOMTE
Marie-Claude ANCEL
Christine FELDEN
Pierre JEANNEL
Nadia ZMIRLI
Fabien NIEZGODA
à Dominique CHOBAUT
à Vincent BENOIT
à Mare FRISON-ROCHE
à JohannRUH
à David VALENCE
à Jean-Louis BOURDON
à Christine URBES
Madame Gina Fn..OGONIO est désignée en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.