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Document publié le Vendredi 18 mars 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
18 mars 2016 - nO 01
/60008
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2016
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 5 février 2016 est:
ADOPTE PAR 28 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - l-L. BOURDON - S. VINCENT
O.TURAN - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI) REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectifdes Membres
du Conseil Municipal.. 35
Nombre de Membres en
exercice..................................... 35
Nombre de Membres présents
à la séance.............................. 30
Procurations............... 5
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 18 mars 2016
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONl, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Patrick ZANCHETTA (procuration à David VALENCEpour le point n" 1), Caroline PRIVAT-MATTIONl, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONlO, (procuration à Claude KIENER du point n" l au point ne 4), Isabelle de BECKER, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christophe ZIEGLER, Michel CACCLIN, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Ramata BA (procuration à Ohran TURAN du point ne 8 au point n" 14), Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration :
Dominique CHOBAUT
Ousseynou SEYE
Christine FELDEN
Jean-Louis BOURDON
Nadia ZMIRLI
à Françoise LEGRAND
à Nicolas BLOSSE
à Marie-José LOUDIG
à Michel CACCLIN
à Christine URBES
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.