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Document publié le Lundi 29 août 2016 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
29 août 2016 - n° 01
/60063
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2016
En application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu de la séance du conseil municipal du Il juillet 2016 est:
ADOPTE PAR 27 VOIX POUR
Abstentions: 7 (M.CACCLIN - J-L. BOURDON - S. VINCENT
F. NIEZGODA - C. URBES - R.BA - N.ZMIRLI) REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
AINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal. .
Nombre des Membres en
exercice. . . . . . . . . .. .. . . . . .. . . . . . . . . . . .. . . . .. . 35
Nombre des Membres présents
à la séance.............................. 30
Procurations............... 4
Absente excusée l
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 29 août 2016
35
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Mare FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents:
David VALENCE (procuration à Claude KIENER du point n? 15 au n" 18), Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT-MATTIONI, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle De BECKER (procuration à Marc FRlSON- ROCHE du point n" 1 au n" 4), Christine FELDEN, Johann RUH, Mustafa GUGLU, Christopher ZIEGLER, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Christine URBES, Ramata BA, Nadia ZMIRLI (procuration à Jean-Louis BOURDON du point n" 11 au n" 30), Fabien NIEZGODA.
Excusés et ont donné procuration:
Ousseynou SEVE
Issam BENOUADA
Sabriya CHINOUNE
Pierre JEANNEL
à Nicolas BLOSSE
à David VALENCE
à Mustafa GUGLU
à Françoise LEGRAND
Absente excusée :
Nathalie TOMASI
M. Christopher ZIEGLER est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.