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Déliberation - 01 08avril24
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 01 08avril24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice 23
De présents 16
De votants 23
OBJET
Désignation d’un secrétaire de
séance
Date de la convocation : 28/03/24
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 08 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre le huit avril à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI
Jean-Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean Luc, M.
MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ Patrick, M. Didier
CARPENTIER, M. RUCHOT Éric, Mme MATS Anik, Mme MOKRI
Djamila, M. NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique, M.
DELAME Cédric, Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie.
Absents représentés :
Mme COURSEAUX Estelle qui avait donné pouvoir à M. PETIT
Jean-Luc
Mme MARCHAND Marie-Jeanne qui avait donné pouvoir à M.
LEGUEN Gilles
Mme PRUVOST Gisèle qui avait donné pouvoir à Mme WALLON
Christine
Mme DELPLANQUE Sophie qui avait donné pouvoir à Mme
BROWET Joëlle
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M.
CZEPCZYNSKI Jean-Pierre
Mme LOISEL Marie-Christine qui avait donné pouvoir à M.
LEFRANC Dominique
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à Mme GRIGNON
LECLUZE Amélie
Secrétaire : M. NAVARRO Julien
VU le C.G.C.T. et notamment son article L 2121-15,
CONSIDERANT l'obligation de désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal,
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner M. Julien NAVARRO), secrétaire de séance.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Signé par: Denis FLOUR Pebé le
Date : 09/04/2024 ID : 060-216003715-20240408-09AVRIL24_01-DE Qualité : Maire
Le Mai
Denis FLOUR