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Arrêté - Arrêté 2023 137 du 13 06 2023 Temporaire règlementant la circulation Allée du Kaolin à l'occasion de travaux de livraison de béton
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2023 137 du 13 06 2023 Temporaire règlementant la circulation Allée du Kaolin à l'occasion de travaux de livraison de béton)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de
anazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2023-137 TEMPORAIRE RÈGLEMENTANT
LA CIRCULATION ALLÉE DU KAOLIN
À L'OCCASION DE TRAVAUX DE LIVRAISON DE BÉTON
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Code de La Route:
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié, relatif à La signalisation des routes et autoroutes ; - Vu l'arrêté du 7 juin 1977 modifié, relatif à La signalisation des routes et autoroutes ;
- Vu la demande formulée le 31 mai 2023 par Monsieur Stéphane OSTROWSKI demeurant 2, rue de la Porcelaine 87350 PANAZOL, pour l'occupation du domaine communal par un camion-toupie allée du Kaolin (à l'arrière de sa parcelle), à l'occasion de travaux de livraison de béton ;
- Considérant qu'il convient de règlementer provisoirement, pour des raisons de sécurité, la circulation et Le stationnement des véhicules sur Le tronçon de l'allée du Kaolin compris dans l'emprise des travaux, le mardi 20 juin 2023 entre 8h00 et 17h00, en raison de l'occupation de la voirie (privée, ouverte à La circulation publique) à l'occasion des travaux cités dans La demande ;
ARTICLE 1° : Le bénéficiaire est autorisé à exécuter Les travaux énoncés dans sa demande et à occuper ponctuellement Le domaine communal (chaussée) dans l'emprise et aux abords du chantier, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
ARTICLE 2 : Les travaux seront effectués sous circulation avec chaussée rétrécie, le mardi 20 juin 2023 de 8h00 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
La circulation des piétons dans Le périmètre des travaux sera organisée, matérialisée et protégée pendant le déroulement des travaux.
ARTICLE 3: Le stationnement des véhicules (autres que ceux du bénéficiaire du présent arrêté) sur le tronçon de la voirie compris dans l'emprise et aux abords des travaux sera interdit Le mardi 20 juin 2023 de 8h00 à 17h00, en fonction de l'avancement du chantier.
ARTICLE 4: La signalisation réglementaire sur le chantier sera mise en place et entretenue par le bénéficiaire ou l'entreprise intervenant pour son compte, en application des dispositions du code de la route et de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | - 8ème bartie), sous Le contrôle des gestionnaires de voirie (VC).
ARTICLE 5: Madame la Directrice Générale des Services de la ville de PANAZOL, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique la Haute-Vienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté est adressée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS), ainsi qu'au Service d'Aide Médicale d'Urgence (SAMU).
Fait à PANAZOL, Le 713 juin 2023
Le Maire,
1:5 JUIN 2023 Publié en mairie Le AR. emmener.