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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 11 16 Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 17/10/2024
E
e le m Les secrétaires de séance
r
la Chapelle
tic la tour -
Séance du conseil municipal
du 16 octobre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le seize octobre à 20h05, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès
GAGNOUD, Carole MILLET, Isabelle GARDIEN, Elisabeth CAMOULES, Fabienne DE LA ROCHE, Vincent
COTTAZ, Éric VANDERWEYEN, Céline DUBOIS FOURNEL, Sylvain CHARLOT, Véronique REGNAULT
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Alexandre PATTARD qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Jean GALLIEN qui a donné pouvoir à Elisabeth CAMOULES
Ludovic LOMBARD qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE, Fabrice GENTIL,
Les Conseillers présents au nombre de 1 4 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Isabelle GARDIEN et Céline DUBOIS
FOURNEL,
Les PV :
4 PROCÈS-VERBAL DU 04/09/2024 Arrêté et approuvé à la majorité par 15 voix POUR et 2 ABSTENTION : Éric VANDERWEYEN et Serge MEYRIEUX
Liste des délibérations :
DELIBERATION N°52 - 10-2024 : MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPA-110N PROVISIOIRE DU
DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DES OUVRAGES DE TRANSPORT D'ELECTRICITE - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°53 - 10-2024: AIDE EXCEPTIONNELLE AU FONDS D'URGENCE POUR LA VALLÉE DU
VÉNÉON - Approbation à l'unanimité
DELIBERATION N°54-10-2024: ADMISSION en NON VALEUR - Approbation à l'unanimité
Fin : 23h19