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Arrêté - Préfecture - Oise - 20180529 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 29 mai 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20180529 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Budget, Aménagement du territoire,
Liberté » Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 29 mai 2018 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 29 mai 2018
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRETE DU 22 MAI 2018 FIXANT LA COMPOSITION D'UN JURY D'EXAMEN DU BREVET DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA)
ARRETE DU 28 MAI 2018 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE CDF FORMATION EVOLUTION EN TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE ET D'ASSISTANCE À PERSONNES (SSIAP)
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTROLE BUDGETAIRE
ARRETE DU 25 MAI 2018 PORTANT ACTUALISATION DE LA LISTE DES COMMUNES RURALES DU DEPARTEMENT DE L'OISE DE L'ANNEE 2018
PREFECTURE DE L'AISNE
ARRETE INTERPREFECTORAL DU 16 MAI 2018 PORTANT ADHESION DE LA COMMUNE DE GUIVRY A L'UNION DES SECTEURS D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L'AISNE (USEDA)
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
ARRETE DU 23 MAI 2018 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACES SOUS L'AUTORITE DU DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRETE DU 23 MAI 2018 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACES SOUS L'AUTORITE DU DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DEPENSES IMPUTEES SUR LE BUDGET DE L'ETAT
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'ENERGIE
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL - ORDRE DU JOUR - REUNION DU 13 JUIN 2018
SERVICE SECURITE EXPERTISES ET CRISES
ARRETE DU 24 MAI 2018 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES MARQUAGES AU SOL DES BANDES DE PEINTURE EN SECTION COURANTE ET AU DROIT DES DIFFUSEURS, LES MESURES REALISEES SUR CHAUSSEE ET CONTRÔLES LABORATOIRES AFIN D'ASSURER UN SUIVI D'ENTRETIEN AINSI QUE DES TRAVAUX DE FAUCHAGE, DE TRAITEMENTS PHYTOSANITAIRES ET D'ENTRETIEN DU TERRE-PLEIN CENTRAL ET DE L'ACCOTEMENT SUR L'A1 DU PR 70+738 au PR 92+020
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 29 mai 2018
ARRETE DU 24 MAI 2018 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION DURANT LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA COUCHE DE ROULEMENT DU PR 74+050 au PR 93+900 SENS PARIS VERS BOULOGNE et BOULOGNE VERS PARIS DE L'AUTOROUTE A 16
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'OISE
ARRETE DU 30 AVRIL 2018 FIXANT LES PARTS RESPECTIVES DE FEMMES ET D'HOMMES DANS LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ACADEMIQUES ET LOCALES DE CERTAINS CORPS DE
PERSONNELS
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