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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-de-Cubzac.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
; Mairie de Saint-André-de-Cubzac SAINT -ANDRE D DIRECTION GENERALE DES SERVICES de Cubzac Saint-André-de-Cubzac, le 20 JAN 2075 Destinataires : Madame Célia MONSEIGNE — Monsieur Mickaël COURSEAUX — Madame Véronique LAVAUD — Monsieur Michel ARNAUD — Madame Hélène RICHET — Monsieur Stéphane PINSTON — Madame Laurence PÉROU — Madame Marie-Claire BORRELLY — Monsieur Georges MIEYEVILLE — Monsieur Vincent POUX — Monsieur Florion GUILLAUD - Madame Joëlle PICAUD — Monsieur Michel VILATTE — Monsieur Jean-Louis TABUSTEAU — Madame Pascale AYMAT — Monsieur Thierry TOURNADE — Monsieur Michaël CHAMARD— Monsieur Daniel THEBAULT - Madame Sarah GACHET— Madame Laure PENICHON — Madame Caroline CLEDAT — Monsieur Mathieu CAILLAUD — Madame Sandrine HERNANDEZ — Madame Julie COLIN — Monsieur Yann LUPRICE - Madame Catherine JARRY CHADOIN — Monsieur Dominique MESTREGUILHEM — Madame Nathalie DE CHECCHI — Monsieur Georges BELMONTE — Monsieur Arnaud BOBET - Madame Déborah Marie MARTIN — Monsieur Olivier FAMEL — Monsieur Vincent CHARRIER. Objet Conseil municipal -CONVOCATION- Pièces jointes Note de synthèse PV du 02 décembre 2024 1 pouvoir Cher(e) collègue, J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie : LE LUNDI 27 JANVIER 2025 À 18 HEURES 30 -ORDRE DU JOUR AU VERSO- En vous remerciant de bien vouloir assister à cette réunion, Je vous prie de croire, cher(e) collègue, à l'assurance de mes salutations distinguées. LA HÔTEL DE VILLE 8, place Raoul Larche - B.P 97 Tél : OS 57 45 10 10 intondredecub 33240 Saint-André-de-Cubzac Fax : O5 57 45 10 29 saintandredecubzac.fr Le courrier doit être adressé impersonnellement à Madame le Maire. Imprimé sur papier recyclé SAINT -ANDRÉ de-Cubzac ORDRE DU JOUR | Dossier n° 01-2025 Dossier n° 02-2025 + a —— | Dossier n° 03-2025 Actualisation de l'échéancier de crédits de paiement sur autorisation de pro- | | gramme _ _ | Autorisation d'engagement et de mandatement de dépenses d' investissement| avec le vote du budget primitif 2025 CLAP - Convention d'objectifs et de moyens | Dossier n° 04-2025 Dossier n° 05-2025 | Dossier n° 06-2025 COS - Convention d'objectifs et de moyens Subvention de fonctionnementà l'association Culture Loisirs Animation Program- | mation (CLAP) | Subvention de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales (COS) Dossier n° 07-2024 Dossier n° 08-2025 | tion au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement public Local (DSIL 2025) | | Travaux de rénovation thermique de la salle du Mascaret- Demande de subven- Tableau des effectifs - Modification Dossier n° 09-2025 | Dossier n° 10-2025 Dossier n° 11-2025 _ Convention de fourniture de données à caractère personnel avec la caisse d'allo- Convention de partenariat pour la restauration d'une zone humide avec le syndi- | cat du Moron Convention de partenariat ( avec Gironde Habitat - Mise à disposition d'une place de stationnement pour le camping-car dans le cadre du dispositif Ella Car cations familiales (CAF) de la Gironde | Dossier n° 12-2025 Convention opérationnelle n° 33-18-166 d'action foncière pour la redynamisation du quartier de la gare de Saint-André-de-Cubzac conclue avec l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine- Avenant n° 3 Jposer n°13-2025 Extension du périmètre d'intervention du syndicat départemental é énergies et en- vironnement de la Gironde (SDEEG) - Approbation du conseil municipal Dossier n° 14-2025 Plan communal de sauvegarde - Information au conseil municipal Dossier n° 15-2025 Rapport définitif d'évaluation par la chambre régionale des comptes d'une poli- tique publique relatif à l'accueil par les communes de Gironde des demandeurs de cartes nationales d'identité et de passeports ainsi que la réponse qui y a été apportée par la commune de La Teste-de-Buch - Communication _ Décisions du maire _ | HÔTEL DE VILLE 8, place Raoul Larche - 33240 Saint-André-de-Cubzac B.P 97 Tél : 05 57 45 10 10 Fax : 05 57 45 10 29 saintandredecubzac.fr Le courrier doit être adressé impersonnellement à Madame le Maire. imprimé sur papier recyclé