Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 2026 03 05 Liste des deliberations CM du 02 03 2
Procès Verbal - 3 PV CM DU 02 03 2026
Déliberation - 3 2026 03 29 Liste des deliberations CM du 29 03 2
Conseil Municipal - 2026 02 cm 03 02 2026 ordredujour affichage
Convocation - 0 Convocation CM 29 03 2026 Installation CM
Déliberation - 02 2025 Liste deliberations CM du 10 03 2025
Convocation - Convocation affichage CM du 02 03 2026
Procès Verbal - 02 2022 PV du CM du 10 03 2022
Procès Verbal - 3 PV CM du 29 03 2026
Procès Verbal - 02 2023 PV CM du 06 03 2023
Conseil Municipal - 2026 03 02 Affichage CM
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 03h08 par la commune de Saint-André-de-Cubzac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 02 Affichage CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Aménagement du territoire,
|
Mairie
de
Saint-André-de-Cubzac
SAINT
ANDRÉ
|: _ D
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
de-Cubzac
Saint-André-de-Cubzac, le
94
FEV. 20%
Destinataires
:
Madame
Célia
MONSEIGNE
-
Monsieur
Mickaël
COURSEAUX
-
Madame
Véronique
LAVAUD
-
Monsieur
Michel
ARNAUD
-
Madame
Hélène
RICHET
-
Monsieur
Stéphane
PINSTON
-
Madame
Laurence
PÉROU
-
Madame
Marie-Claire
BORRELLY
-
Monsieur
Georges
MIEYEVILLE
-
Monsieur
Vincent
POUX
- Monsieur
Florion
GUILLAUD
- Madame
Joëlle
PICAUD
- Monsieur
Michel
VILATTE
-
Monsieur
Jean-Louis
TABUSTEAU
-
Madame
Pascale
AYMAT
-
Monsieur
Thierry
TOURNADE
-
Monsieur
Michaël
CHAMARD
-
Monsieur
Daniel
THEBAULT
-
Madame
Sarah
GACHET
-
Madame
Laure
PENICHON
- Madame
Caroline
CLEDAT
- Monsieur
Mathieu
CAILLAUD
- Madame
Sandrine
HERNANDEZ
-
Madame
Julie
COLIN
-
Monsieur
Yann
LUPRICE
-
Madame
Catherine
JARRY
CHADOIN
-
Monsieur
Dominique
MESTREGUILHEM
-
Madame
Nathalie
DE
CHECCHI
-
Monsieur
Georges
BELMONTE
-
Monsieur
Arnaud
BOBET
-
Madame
Déborah
Marie
MARTIN
-
Monsieur
Olivier
FAMEL
-
Monsieur
Vincent
CHARRIER.
Objet Conseil
municipal
-CONVOCATION-
Pièces jointes Note
de
synthèse
PV
du
26 janvier
2026
1 pouvoir
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordi-
naire
à
la
mairie
:
LE
LUNDI
02
MARS
2026
À
18
HEURES
30
-ORDRE
DU
JOUR
AU
VERSO-
En
vous
remerciant
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion,
Je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
HÔTEL
DE
VILLE
8,
place
Raoul
Larche
- B.P
97
:
Tél
: 05
57
45
10
10
33240
Saint-André-de-Cubzac
:
Fax
: O5
57
45
10
29
saintandredecubzac.fr
Le
courrier
doit
être
adressé
impersonnellement
à
Madame
le Maire.
Imprimé sur papier recyclé SAINT
ANDRÉ
de-Cubzac
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
MARS
2026
SAINT-ANDRÉ-DE-CUBZAC
Dossier
n°
18-2026
Débat
d'orientation
budgétaire
2026
Dossier
n°
19-2026
Actualisation
de
l'échéancier
de
crédits
de
paiement
sur
autorisation
de
pro-
gramme
Dossier
n°
20-2026
Autorisation
d'engagement
et
de
mandatement
de
dépenses
d'investisse-
ment
avant
le
vote
du
budget
2026
Dossier
n°
21-2026
SPIC
halte
nautique
- Budget
annexe
- Fixation
des
tarifs
2026
Dossier
n°
22-2026
Cession
d'un
téléphone
portable
Dossier
n°
23-2026
Parc
de
vidéoprotection
-
Fonds
interministériel
de
prévention
de
la
délinquance
(FIPD)
2026
Dossier
n°
24-2026
Aide
à
l'acquisition
de
récupérateurs
d'eau
de
pluie
pour
l'année
2026
Dossier
n°
25-2026
Constitution
d'une
servitude
de
passage
au
profit
de
la
commune
- Parcelle
cadastrée
section
AD
n° 894
Dossier
n°
26-2026
Convention
d'occupation
du
domaine
public
relative
à
l'implantation
et
l'exploitation
d'une
station
vélos
en
libre-service
allée
du
Champ
de
Foire
-
Approbation
Dossier
n°
27-2026
Convention
de
veille
stratégique
n°
33-22-022
pour
la
production
de
logements
locatifs
sociaux
entre
Grand
Cubzaguais
communauté
de
com-
munes,
l'Etablissement
public
foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
et
la
commune
de
Saint-André-de-Cubzac
- Avenant
n° 2
Dossier
n°
28-2026
Convention
d'occupation
précaire
d'un
logement
à
l'association
Cités
Caritas
Dossier
n°
29-2026
Chats
errants
-
Signature
d'une
convention
avec
la fondation
d'entreprise
Clara
du
groupe
SACPA
Décisions
du
maire
HÔTEL
DE
VILLE
8,
place
Raoul
Larche
- B.P
97 !
33240
Saint-André-de-Cubzac
Tél
: O5
57
45
10
10
Fax
: 05
57
45
10
29
saintandredecubzac.fr
Le
courrier
doit
être
adressé
impersonnellement
à
Madame
le Maire.
Imprimé sur papier recyclé