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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 7octobre2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 7octobre2021)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Démocratie,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
7 octobre
2021
Date
de
convocation
: 30
septembre
2021
Ordre
du
Jour
:
52)
PEDT
2021/2022
53)
Choix
assureur
pour
la collectivité
(bâtiments,
véhicules
et personnels)
54)
Point
sur
la construction
d’un
cabinet
médical
Informations
diverses
Présentes
: Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle.
Messieurs
CHERAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
MORILLON
Serge.
Absents
excusés
: Mme
LANDRÉ
Béatrice
a donné
pouvoir
à Mme
CHÉRAMY
Laure-Aline
M.
MARCO
Benjamin
a donné
pouvoir
à Mme
BOULAY
Maryvonne
M.
TYTGAT
Loïc
a donné
pouvoir
à Mme
JOLY-LAVRIEUX
Martine
Absents
non
excusés
: Mme
BIGOT
Valérie
et M.
DESEUVRE
Christophe
Mme
RENOU
Christelle
a été
désignée
secrétaire
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
à l’unanimité
après
demandes
de
modifications
de
fonds
et
de
forme
par
Mme
JOLY-LAVRIEUX.
2021-49
Approbation
du
PEDT
2021/2022
Mme
le
Maire
laisse
la
parole
à
Mme
CHÉRAMY
Laure-Aline.
Cette
dernière
informe
que
la
commission
des
affaires
scolaires
s’est réunie
le lundi
27
octobre
en présence
de
la directrice
de
l’école,
de parents
d’élèves
délégués,
de
l’association
Ribambelle
et
Cie
et
de
la directrice
de
l’accueil
périscolaire.
Elle
présente
le
projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
qui
a été
préparé
pour
la rentrée
2021/2022.
Elle
propose
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
l’approuver.
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
municipal
décide
d’autoriser
Mme
le Maire,
à signer
le Projet
Educatif Territorial
(PEDT)
pour
la rentrée
scolaire
2021/2022,
présenté
par
Mme
CHEÉRAMY
Laure-Aline,
après
avoir
été
soumis
à l’équipe
enseignante
et aux
parents
d'élèves.
2021-50
Choix
assureur
pour
la collectivité
Mme
le
maire
informe
que
nos
contrats
pour
les
risques
statutaires
pour
le
personnel
et
les
assurances
pour
la
flotte
des
véhicules
communaux
arrivent
à échéance
le 31/12/2021.
Les
assureurs
Groupama
et SMACL
ont
été sollicités
afin
de
nous
faire
parvenir
des
propositions.
Un
tableau
comparatif
a été
envoyé
à chaque
conseiller
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
municipal
décide
d’autoriser
Mme
le Maire,
à signer
ces
contrats,
à compter
du
1° janvier
2022
avec
Groupama
l’assurance
pour
le personnel,
la flotte
des
véhicules
communaux
et à effectuer
les
démarches
nécessaires
à la passation
de
ces
nouveaux
contrats.
54)
Point
sur
la construction
d’un
cabinet
médical
Mme
BOULAY
informe
que
le
docteur
Gillespie
souhaite
créer
un
projet
d’équipe
de
soins
primaires
composé
d’un
médecin
et d’infirmières.
Cela
nous
permettrait
d’avoir
des
subventions
supplémentaires
pour
la construction
du
bâtiment.
Mme
PERFEIRA
en
charge
du
Comité
Local
de
Santé
(CLS)
s’engage
à
écrire
le
document
de
coordination
avec
les
soignants.
Une
réunion
est
prévue
entre
le
médecin,
des
infirmières
et
un
pharmacien.
Mme
MOTTIER
demande
si
le
médecin
a déjà
une
idée
de
ce
qu’il
souhaite
faire,
Mme
BOULAY
lui
répond
qu’il
a
déjà
évoqué
la
volonté
d’organiser
une
réunion
avec
des
infirmières.
C’est
aux
praticiens
de
santé
de
monter
le projet
d’équipe
de
soins
primaires.
La
commune
se
charge
de
la
construction
du
bâtiment.
Suite
à
tout
cela,
une
commission
patrimoine/cabinet
médical
s’est
tenue
en
présence
de
Mme
PEREIRA
et
de
l’agence
BOUR’ESQUISSE
représentée
par
M.
ROMERO.
L'architecte
a
eu
connaissance
du
mail
du
médecin
évoquant
ces
souhaits
en
termes
de
construction.
Il va
travailler
avec
cela
et revenir
vers
nous
avec
des
esquisses
puis
un
chiffrage
fin
novembre-début
décembre,
en
vue
de
la réunion
finances
du
2 décembre
avec
M.
DEKIERLE
afin
de
pouvoir
se
projeter
et de
se
positionner
quant
à sa réalisation. Divers
+
Mme
BOULAY
informe
que
lors
du
dernier
conseil
communautaire,
le
FPIC
a
été
voté
et
il reviendra
la
somme
de
14
965€
à la commune
contre
15
415€
l’année
dernière.
e
Mme
BOULAY
évoque
les fiches
actions
qui
ont été remplies
dans
le cade
du
CRTE
(plan
de
relance).
Elles
étaient
à rendre
complétées
dans
les
8 jours
afin
qu’une
enveloppe
pour
le plan
de
relance
soit
établie.
Les
projets
qui
ont
fait
l’objet
de
fiches
actions
sont,
par
ordre
de
priorité
: le
cabinet
médical,
la
chaudière
à
école,
le
City-Park,
Paménagement
sécuritaire
de
la voirie
du
centre
bourg
et
l’accès
PMR
aux
bâtiments
du
foot.
Concernant
le City-
Park,
M.
GAUTHIER
a
demandé
le
coût
aux
communes
alentours
qui
en
ont
installé
un.
Mme
GUILLOU
lui
demande
le montant,
il lui répond
80
000€
mais
qu’il
va
solliciter
les
entreprises
pour
avoir
des
devis
par
rapport
à
l'emplacement
et à ce
qui
est
souhaité.
e
Mme
BOULAY
informe
que
des
haies
privées
ont
été
coupées
par
les
riverains
suite
aux
courriers
envoyés
par
la
mairie.
+
Les
travaux
réalisés
par
l’entreprise
Bramier
sur
la toiture
de
l’église
vont
commencer
le
20
octobre.
Mme
JOLY-
LAVRIEUX
demande
combien
de
temps
cela
va
durer,
Mme
BOULAY
lui
répond
qu’elle
ne
sait
pas.
e
Le
contrat
de
gaz
est
en
train
d’être
renégocier,
le sujet
sera
à l’ordre
du jour
du
prochain
conseil.
+
Dates
à noter
: Elections
Présidentielles
: 10
et 24
avril
2022,
Elections
législatives
: 12
et
19 juin
2022.
e
Réunion
pour
le colis
des
ainés
le
12
octobre
2021.
+
Point
Val
Dem
: Mme
JOLY-LAVRIEUX
informe
qu’à
la
Brunelière
il y
avait
une
collecte
individuelle
jusqu’à
présent.
M.
JOUBERT
ne
souhaite
plus
que
le camion
de
collecte
fasse
demi-tour
dans
sa
cour.
Un
rendez-vous
a
eu
lieu
sur
place
avec
les
personnes
concernées
: riverains,
commune,
Val
Dem.
Il
est
envisagé
un
ramassage
collectif avec
une
dalle
afin
que
le camion
puisse
tourner.
M.
JOUBERT
nous
a proposé
de
nous
laisser
une
partie
de
son
terrain
pour
créer
la placette
de
retournement
et
installer
un
point
de
collecte.
Une
réunion
est
prévue
le 26
octobre
pour
faire
le
point.
Un
bail
emphytéotique
à M.
JOUBERT
sera
proposé
à M.
JOUBERT.
Val
Dem
nous
informera
des
conditions
et
obligations
pour
réaliser
le
point
de
collecte,
afin
que
l’on
puisse
chiffrer
les
travaux
car
1]
faut
rester
équitable
par
rapport
aux
autres
administrés.
Une
solution
temporaire
a
été
trouvée.
Mme
GUILLOU
demande
combien
de
maisons
sont
concernées,
il lui
est
répondu
3.
Mme
BOULAY
informe
aussi
que
le
point
de
collecte
aux
Bruyères
a
été
encombré
et
qu’une
plainte
a
été
déposée.
Cette
plateforme
devrait
être
supprimée
et
la collecte
remise
en
individuelle.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
informe
qu’un
dépôt
sauvage
a aussi
été
constaté
à l’arrêt
de
bus
de
la Merillière.
°
Réponses
aux
questions
posées
par
Mme
MOTTIER :
-
Revue
des
éclairages
extérieurs
de
la salle
de
sport
et non
fonctionnement
des
détecteurs
: tout
a été
réparé
et
fonctionne
-
Problème
de
téléphone
pour
accueil
périscolaire
: le problème
a été
immédiatement
résolu,
ce
point
sera
vu
par
Mme
CHERAMY
- _
Curage
des
fossés
programme :
les
travaux
de
curage
ont
commencé.
+
Questions
des
conseillers
minoritaires
: Mme
BOULAY
informe
qu’elles
ne
nous
sont
parvenues
qu’à
midi
ce jour
et que
s’il
manque
des
informations
il y sera
répondu
au
prochain
conseil :
-
Concernant
la parcelle
rue
de
Buissay
: A ce
jour,
il n’y
a pas
de
demande
de
droit
de
préemption
déposé
en
mairie.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
demande
si
le conseil
sera
consulté
à ce
moment-là.
-
Connaissance
du
PLU
: Mme
BOULAY
informe
que
concernant
le
PLUiH,
la
CATV
recherche
un
nouveau
cabinet
car
celui
précédemment
retenu
ne
consultait
pas
assez
les
communes.
Le
PLU
de
la
commune
est
disponible
librement
et chacun
peut
venir
le consulter
aux jours
et heures
d’ouverture
du
secrétariat
de
la mairie.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit qu’il
n’est
pas
simple
à lire.
Mme
BOULAY
lui répond
que
quand
elle-même
en
a
besoin
elle
le prend
et
le
lit.
Ce
document
a été
élaboré
sous
la mandature
de
M.
MARMION
et approuvé
par
celle
de
M.
GUELLIER.
-
Vente
des
parcelles
rue
des
Marronniers
: la procédure
est
en
cours,
M.
DELGADO
fera
un
point
plus
tard
lors
de
ce
conseil
municipal.
Nous
avons
des
potentiels
acquéreurs
qui
se
sont
manifestés.
Nous
les recontacterons
quand
la procédure
sera
terminée,
on
ne
peut
rien
faire
avant.
-
Frais
de
scolarité
élèves
hors
commune
: une
convention
existe
avec
la
commune
d’Epuisay
qui
introduit
un
principe
de
gratuité
pour
la commune
accueillant
un
élève
entre
nos
deux
communes.
Un
point
est
fait
par
la
secrétaire
de
mairie,
en
2020/2021
il n°y
avait
qu’une
famille
de
2 enfants
concernés
et qui
habitaient
Epuisay.
Pour
l’année
2021/2022,
4
familles
sont
hors
communes
dont
2
d’Epuisay,
1 de
Vendôme
pour
laquelle
une
réponse
négative
de
participation
aux
frais
nous
est
parvenue
et
1
famille
qui
a
déménagé
après
la
rentrée
scolaire
à La
Ville
aux
Clercs.
-
Frais
de
fonctionnement
du
RASED
: un
rendez-vous
était prévu
avec
la psychologue
mais
n’a
pu
avoir
lieu
en
raison
d’un
problème
familial.
M.
ROUSSELET,
Maire
de
Saint-Firmin-des-Près,
a proposé
que
tous
les maires
concernés
se
rencontrent
avec
les
personnes
de
l’inspection
académique.
Mme
BOULAY
a
répondu
favorablement
à cette
demande,
et nous
sommes
en
attente
d’une
date.
Mme
CHERAMVY
dit que
ce
sera
plus simple
d’avoir
tout
le monde
en
même
temps.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit que
l’inspection
académique
finance
les salaires
des
psychologues
mais
pas
le matériel
pour
le fonctionnement,
c’est
comme
pour
le fonctionnement
de
l’école.
-
Objectif
climat
2030 :
les
fiches
actions
ont
été
faites
par
Perche
nature
et
se
base
d’après
le projet
éco-école.
Une
réunion
publique
aura
lieu
le 5 novembre
prochain
à ce
sujet.
La
mairie
a donné
quelques
informations
en
plus
mais
c’est
Perche
nature
qui
a déterminé
les
priorités.
Mme
MOTIIER
dit
que
cela
a certainement
été
fait
selon
ce
qui
leur
semblait
logique.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
que
le travail
sur
les
gouttières
a déjà
été
fait.
-
Jardin
partagé
mis
en
place
par
l’école:
c’est
une
réalisation
de
l’école
à
eux
de
voir
son
devenir.
Mme
CHERAMY
informe
qu’elle
posera
la question
lors
du
prochain
conseil
d’école.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
dit
que
pour
elle,
l’école
mettait
en
place
et
qu'après
c’était
à tout
un
chacun
de
faire
vivre
le
potager
mais
que
l'emplacement
n’est
pas
le
meilleur.
Mme
BOULAY
lui
répond
que
l’emplacement
a
été
vu
avec
les
enseignantes.
e
M.
DELGADO
prend
la
parole
et
informe
que
la
société
AXIS
Conseils
est
venue
pour
établir
un
bornage
préparatoire
en
vue
d’établir
le dossier
de
division
pour
les terrains
rue
des
Marronniers.
Mme
MOTTIER
demande
quels
sont
les
délais.
I] lui
est
répondu
que
l’on
ne
les
connait
pas.
e
La
société
PLASKIT
est
venue
changer
les
portes,
du
bon
travail
a
été
fait.
Le
rendu
est
apprécié
et
cela
isole
beaucoup
plus
les
bâtiments.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
demande
combien
cela
a coûté,
M.
DELGADO
lui
répond
11
243.30€
HT
soit
13
491.96€
TTC
pour
les
trois
portes.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
lui
demande
si
on
a
eu
des
subventions,
il lui est répondu
que
l’on
a appris
aujourd’hui
que
l’on
avait
8 890.00€
de
subvention
pour
ce
dossier.
e
Mme
CHERAMY
informe
que
lors
de
la
réunion
pour
l’élaboration
du
PEDT
2021/2022,
la
directrice
du
périscolaire
a émis
des
doléances
: le téléphone
grésillait,
il a été
changé.
Concernant
la commande
de
fournitures,
elle
a été
prévenue
d’une
rupture
de
stock.
Le
restant
de
la commande
sera
passé
en
même
temps
que
les
sacs
pour
les
colis
des
aînés.
Concernant
Pachat
d’une
banquette,
les
dimensions
ont
été
prises
pour
faire
établir
des
devis.
Concernant
la demande
pour
avoir
une
3°"
personne
au
périscolaire,
cela
n’est
pas
possible
financièrement
et
les
conditions
sanitaires
s’améliorent.
Concernant
la demande
pour
avoir
des jeux
supplémentaires,
un
prêt de
10
à 12
jeux
est mis
en
place.
Les jeux
seront
renouvelés
à chaque
vacance
scolaire.
Mme
BOULAY
informe
qu’elle
n’était
pas
présent
à
la
réunion
et
qu’elle
trouve
dommageable
que
les
doléances
aient
été
formulées
à
l’occasion
de
la
commission
alors
que
la
directrice
avait
été
reçue
quelques
jours
auparavant,
il
lui
avait
été
demandé
s’il
y
avait
des
choses
qui
n’allaient
pas.
Il aurait
été
mieux
de
le dire
aussi
à ce
moment-là.
e
Mme
CHERAMY
informe
qu’elle
a été
à une
réunion
Val
Dem
mercredi
6
octobre.
Une
opération
«
sauvons
les
meubles
» aura
lieu
le 23
octobre
une
visite
de
l’usine
de
recyclage
à Blois
aura
lieu
le 6 novembre.
Fin
octobre,
la
mairie
recevra
les
nouvelles
modalités
de
tri
qui
seront
mises
en
place
à
compter
du
1%
janvier
2022.
Des
ambassadeurs
du
tri
passeront
dans
les
communes
pour
expliquer
le nouveau
principe.
e
M.
MORILLON
prend
la
parole
et
informe
que
ce
sera
son
dernier
conseil
municipal
car
il
a
déménagé
en
Normandie.
Il remercie
azéennes
et
azéeens
de
l’avoir
élu
en
2008,
2014
et récemment.
Mme
BOULAY
informe
qu’un
conseil
sera
convoqué
dans
les
15 jours
suivants
la
réception
de
la
démission
de
M.
MORILLON
et
après
acceptation
du
préfet.
e
M.
GAUTHIER
informe
que
la commission
communication
va
se
réunir
le
13
octobre
pour
planifier
l’élaboration
PEcho
de
la Vallée.
La
séance
est
levée
à 21h13.
Fait
le
13/10/2021