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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du Conseil municipal du 10 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Consommateurs,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2024
Délibération n° Objet Résultat du
vote
DCM_2024_031 Don en faveur des communes sinistrées de la Vallée Approuvée
d'Aspe
DCM_2024_032 | Avenant à la convention de mission d'assistance à maitrise Approuvée
d'ouvrage de l'APGL pour le projet de reconfiguration et
d'amélioration du complexe sportif du stade
DCM_2024_033 Convention d'attribution de subvention du Syndicat des Approuvée
Mobilités pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable
relevant du Schéma Directeur PAYS BASQUE ADOUR
DCM_2024_034 Demande de subvention à l'ANS pour la rénovation du Approuvée
3ème terrain du complexe sportif du stade
DCM_2024 035 Convention relative à l'intervention d'accompagnants Approuvée d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de
pause méridienne dans le 1° degré
DCM_2024_036 | Création d’un emploi contractuel d’adjoint technique pour Approuvée accroissement d'activité
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le
12 septembre 2024.