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Compte-Rendu - d 115 2024 ag conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 18 09 24
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 115 2024 ag conseil communautaire adoption du compte rendu du conseil communautaire du 18 09 24)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le 15/11/2024
_ TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le 15/11/2024 CONSEIL COMMUNAUTAIRE ID : 089-200090579-20241113-D 115 2024-DE
DÉLIBÉRATION N°115/2024
SÉANCE DU 13 NOVEMBRE 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 81 07/11/2024
Suppléants présents : 05 Date d'affichage :
Pouvoirs : 09 15/11/2024
| Votants : | 95 | Pour: 95 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-quatre, le treize novembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick : AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Hervé; BAILLY Jacques ; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON Jean Pierre : BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert: BOURGEOIS Josette ; BOZON
Fabienne : BRUNET Hervé : BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS
Yannick : CHAMOUTON Patrick; CHATOT Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël : CORAZZINI Sylvie ;
CORSETTI Patrice: DALLOZ Jean-Charles : DAVID Lauriane : DELORME Carole; DEPARIS-VINCENT Christelle ;
DOUVRE Jacques ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER Jean-
Louis: GAMBEY Olivier: GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS
Françoise ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne; HALBOURG Bertrand ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN
Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille : LANIS Yves; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ;
MARQUES Patrick; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ; PARIS
Robert ; PIETRIGA Guy; PONSOT Pauline; POURCELOT Anaïs; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RAVIER Pascal ;
RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ;
SCHAEFFER Catherine : SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle ; VENNERI PARE
Sandra.
Délégués suppléants présents: GIBOZ Christine ; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal ;: PARTY Annick : VICHOT
Étienne.
Excusés ayant donné pouvoir : BOURGEOIS Rachel pouvoir donné à CAPELLI Sophie ; DEVAUX Catherine pouvoir donné à DEPARIS-VINCENT Christelle : GROSDIDIER Jean Charles pouvoir donné à PROST Philippe ; LACROIX Serge pouvoir donné à BONDIER Jean-Robert ; MILLET Jacqueline pouvoir donné à CLOSCAVET Marie-Claire ; MILLET Michel pouvoir donné à BANDERIER Dominique ; RASSAU Jean-Noël pouvoir donné à AYMONIER Gaétan ; VACELET Jean-Marie pouvoir donné à HUGUES Guy; VIAL Jacques pouvoir donné à PARIS Robert.
Excusés: DE MERONA Bernard (représenté par PARTY Annick) ; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN
Christine) : GROS-FUAND Florence ; HUGONNET Franck ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ;
LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal) ; VUITTON Antoine (représenté par VICHOT Étienne).
Absents: ARTIGUES Damien : BAILLY Thierry (Décédé) ; BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane ; BIN Richard ;
BRIDE Frédéric ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CIOE Bruno ; DUFOUR Christiane : DUMONT GIRARD
Philippe ; FATON Patrice ; LAMARD Philippe ; MAILLARD Jean-Claude ; MORISSEAU Gilles ; PAGET Jean-Marie ; PERRIN Alexandre ; REBREYEND COLIN Micheline ; RUDE Bernard.
Secrétaire de séance : DUTHION Jean-Paul
Objet: CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
18 septembre 2024 Envoyé en préfecture le 15/11/2024
Reçu en préfecture le 15/11/2024 a m
Publié le 15/11/2024 GE
ID : 039-200090579-20241113-D115 2024-DE
Rapporteur: Philippe PROST
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 18 septembre 2024 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Claude BENIER-ROLLET.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 05 novembre 2024 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 18 septembre 2024.
Eaïit et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte LE
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication f /
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l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
| (2
e informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un VA
présente notification ou publication. NZ HU
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
de Le Prési