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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du jeudi 27 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du jeudi 27 mars 2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 MARS 2025
Ordre du jour
Projet n° 1 FINANCES - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE POUR L’EXERCICE
2024
Projet n° 2 FINANCES – BUDGET SUPPLEMENTAIRE – AFFECTATION DU RESULTAT 2024
Projet n° 3 FINANCES - FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES POUR L’ANNEE 2025
Projet n° 4 FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Projet n° 5 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2025 – ASSOCIATIONS ET
INSTITUTIONS OÙ AUCUN CONSEILLER MUNICIPAL N’EST INTERESSÉ
Projet n° 6 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2025 – ASSOCIATIONS DANS
LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (ARTANIME, LA
PIROUETTE THÉÂTRE, LEERS HISTORIQUE, LES AMIS DU JARDIN, LES VOLANTS
LEERSOIS, RANDO LEERS)
Projet n° 7 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2025 – ASSOCIATIONS DANS
LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (CLUB DES
QUATRE VENTS, LOS TIR À L’ARC, LEERS OMNISPORTS)
Projet n° 8 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2025 – ASSOCIATIONS DANS
LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (CAPA, LOS
GYMNASTIQUE, ORDILEERS)
Projet n° 9 FONCIER – CESSION A TITRE GRATUIT DES PARCELLES DE TERRAINS
AH 1012 ET 1015 SIS RUE PIERRE CATTEAU A LA METROPOLE EUROPEENNE DE
LILLE
Projet n° 10 RESSOURCES HUMAINES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS – CREATION DE POSTES
Projet n° 11 TRANSITION ECOLOGIQUE – ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS MEL
TRANSITION ENERGETIQUE ET BAS CARBONE DU PATRIMOINE COMMUNAL –
PROJET D’AMELIORATION DE PLUSIEURS SYSTEMES DE CHAUFFAGE ET PROJET
DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU CENTRE-VILLE – CONVENTIONS
AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE – APPROBATION ET AUTORISATION
DE SIGNATURE
Projet n° 12 CULTURE – FIESTA – PARTENARIAT AVEC LILLE 3000 – CONVENTION –
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE Projet n° 13 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE
LILLE CONCERNANT LA DISTRIBUTION DE TELECOMMANDES POUR CARREFOURS
A FEUX SONORES – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Projet n° 14 ADHESION AU CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE DE L’AGGLOMERATION
ROUBAISIENNE – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA
CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE
Projet n° 15 AIDE A L’ACHAT DE RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE POUR L’ANNEE 2025
Projet n° 16 AIDE A L’ACHAT D’ACCESSOIRES VELO OU TROTTINETTE POUR L’ANNEE 2025
Projet n° 17 INITIATION AU JEU D’ECHECS – TEMPS PERISCOLAIRES ET MERCREDIS
RECREATIFS – CONVENTIONNEMENT AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DU JEU
D’ECHECS DU NORD – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Projet n° 18 COOPERATION INTERCOMMUNALE EN MATIERE SCOLAIRE – RETRAIT DE LA
VILLE DE COMINES - MODIFICATION DE LA CONVENTION RELATIVE A
L’INSCRIPTION DES ELEVES EXTRA-MUROS – APPROBATION - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Projet n° 19 ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ACCUEILS DE LOISIRS –
MODIFICATION DES PERIODES DE MODIFICATION DES RESERVATIONS –
MODIFICATION DES REGLEMENTS – APPROBATION
Projet n° 20 VIDEOPROTECTION – SOLLICITATION DU FONDS DE CONCOURS POUR LE
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DES COMMUNES DANS LE CADRE DE LA
VIDEOPROTECTION URBAINE DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE –
CONVENTION – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Projet n° 21 SPORT – CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORT – DEMANDE DE SUBVENTION
AUPRES DU DEPARTEMENT DU NORD DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET
« PROJETS TERRITORIAUX STRUCTURANTS »