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Ordre du Jour - Ordre du jour presse
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour presse)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Jeunesse,
VILLE DE
Leers
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
Projet n°1 FINANCES - TAUX DES TAXES LOCALES - FIXATION DES TAUX POUR L’ANNEE 2026
Projet n° 2 FINANCES — VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Projet n° 3 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026 — ASSOCIATIONS ET INSTITUTIONS OÙ
AUCUN CONSEILLER MUNICIPAL N’EST INTERESSÉ
Projet n° 4 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026 — ASSOCIATIONS DANS LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (ARTANIME, LA PIROUETTE THÉÂTRE, LEERS HISTORIQUE, LES AMIS DU JARDIN, LES VOLANTS LEERSOIS, RANDO LEERS)
Projet n° 5 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026 — ASSOCIATIONS DANS LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (CAPA, LOS GYMNASTIQUE, ORDILEERS)
Projet n° 6 FINANCES - SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026 — ASSOCIATIONS DANS LESQUELLES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SONT INTERESSÉS (CLUB DES QUATRE VENTS, LOS TIR À L'ARC)
Projet n° 7 RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET D'UNE
FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS ET FONCTIONNEMENT FUTUR DE CES INSTANCES
Projet n° 8 RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE CULTURELLE — SECTEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Projet n° 9 COMMANDE PUBLIQUE - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE LEERS