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Procès Verbal - 12.04.2024 PV approuve lors du cm du 21.05.2024
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Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 14.10.22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 14.10.22)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Consommateurs,
M A R L Y L A V I L L E - V A L D ’ O I S E
C O N S E I L M U N I C I P A L
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N S A P P R O U V E E S
L O R S D E L A S E A N C E
D U V E N D R E D I 1 4 O C T O B R E 2 0 2 2
S U I V A N T L ’ A R T I C L E L 2 1 2 1 - 2 5 D U C G C T
O R D R E D U J O U R
AFFAIRES GENERALES
N° 56 – Modification du règlement du Conseil Municipal suivant la nouvelle règlementation concernant les règles de publicité et de conservation des aces des collectivités au 1 er juillet 2022
PERSONNEL
N° 57 – AUTORISATION d’un recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté suivant l’article L332-8 2° du CGCT
N° 58 – Recrutement d’un contrat Parcours Emploi Compétences
N° 59 – Mise à jour du tableau des effectifs – Ecole Municipale de Musique et de danse - Rentrée 2022/2023
N° 60 – Aide Sociale en faveur des agents et de leurs familles suite à la dissolution du Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal (COS) au 31/12/2022
INTERCOMMUNALITE
N° 61 – CARPF – Approbation de la modification des statuts de la
communauté d’agglomération Roissy Pays de France – Elargissement Disposition Pass’agglo
N° 62 – CARPF – Convention d’adhésion des bibliothèques et médiatèques communales et associatives au réseau de lecture publique de la
communauté d’agglomération Roissy Pays de France – Résiliation de l’ancienne signée en 2015
N° 63– CARPF - Demande de Fonds de Concours - Rénovation partielle des trottoirs et de la chaussée avec la signalisation horizontale et verticale de l’allée des chênes.
N° 4 - CARPF - Demande de Fonds de concours - remise aux normes et passage en LED de l’éclairage public
N° 65 - CARPF – Rapport d’activités 2021
N° 66 – SIRESCO – Demande de retrait de la ville de Choisy-le-Roi
N° 67 – SIRESCO – Rapport d’Activités 2021
N° 68 – SIGIDURS – Rapport d’activités 2021
N° 69 – SIFOMA – Annexe CENTRE DE SANTE FRANCINE LECA – Rapport d’activités 2021 URBANISME
N° 70 – Désaffectation de la parcelle cadastrée section Aan n°358
N° 71 - Déclassement de la parcelle cadastrée section Aan n°358
N° 72 – Cession d’un délaissé de terrain (jardin) de la parcelle cadastrée
section Aan n°358
CULTURE
N° 73 – Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux municipaux utilisés par les Ecoles de Musique et de Danse des villes de SURVILLIERS, FOSSES, MARLY LA VILLE et SAINT-WITZ pour les élèves inscrits dans les écoles de musique et de danse desdites communes
N° 74 – ESPACE CULTUREL Lucien Jean – Saison 2022/2023 – Mise en place du nouveau logiciel de billeterie – Précision Tarifs abonnements
N° 75 - Présentation du projet DEMOS entre la Cité de la Musique- Philharmonie de Paris, la communauté d’agglomération Roissy Pays de France et la commune de Marly-la-Ville
N° 76 - Présentation de la convention relative à l’accueil du Salon BAM ! Pop Culture organisé par la CARPF à Marly la Ville