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Compte-Rendu - CM 11.05.2022 Compte rendu affichage
Procès Verbal - CM 20.05.2026 PV affichage v2
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 20.05.2026 PV affichage v2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
SÉANCE
DU
20 MAI
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
du
mois
de
mars
à dix-huit
heures
et
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
s’est réuni
au nombre
prescrit
par la loi, dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire.
Étaient
présents :
COTTENCEAU
Marylène,
POISSONNEAU
Claude,
ROTURIER
Magali,
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
BINET
Blandine,
ROBERT
Frédéric,
MALINGE
Anne,
CESBRON
Bernard,
AIELLO
Céline,
RICHARD
Gilberte,
MURZEAU
Arnaud,
HAMELIN
Emeline,
BOUSSEAU
Flavien,
PINSON
Marjolaine,
MURZEAU
Olivier,
LEMASSON
Vanessa,
HERLAN
Kevin Absents
excusés
ou
représentés
: DE
TERVES
François
Régis
Monsieur
le Maire
constatant
que
le quorum
est atteint,
ouvre
la séance.
Les
conseillers
présents
forment
la majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont au nombre
de
dix-neuf.
Monsieur
MURZEAU
Arnaud
a
été
désigné
secrétaire
de
séance
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT.
Conformément
à l’article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la liste des
délibérations
examinées
lors
de
la présente
séance
par le conseil
municipal
a été affichée
au
tableau
d’affichage
de
la mairie
et publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le
22
mai
2026.
Conformément
à Particle
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
un
extrait
du
procès-verbal
de
la présente
séance
a été
publié
sur
le site internet
de
la commune
le
22
mai
2026.
&
COMPTE-RENDU
DE
SÉANCE
Approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
précédente
Le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
08/04/2026,
dont
chaque
conseiller
a
eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
demande
de
modification
ou
observations
particulières
est adopté.
L= FINANCES APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
—- BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’article
242
de
la
Loi
de
Finances
2019
à
ouvert
la
possibilité
d’expérimenter
le Compte
Financier
Unique,
qui « se substitue,
durant
la période
de expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu’au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
s’est portée
candidate
à la « vague
2 » dans
le cadre
de
l’expérimentation
du
compte
financier
unique,
entrainant
notamment
l’adoption
de
la
nomenclature
comptable
M57
au
1”
janvier
2022.
L'exercice
comptable
2025
est
donc
le
quatrième
pour
lequel
la
commune
vote
un
compte
financier
unique.
De
ce
document
comptable
se dégagent
les
résultats
suivants :
BUDGET
PRINCIPAL | Fonctionnement
| Investissement
| Total Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
Dépenses
ou |
Recettes
ou | Dépenses |
Recettes
ou | Dépenses
|
Recettes
déficit
excédents
ou
déficit
|
excédents
ou
déficit
|
ou excédents
Résultats
85 469.02 €
239 403.15 €
324 872.17 €
reportés Opérations
1
343
393.51
€
1
484
384.56€
|
874
522.69 |
806
693.84
€
2 217
916.20 |
2
291
078.40
de
l’année
€
€
€
TOTAUX
|
1343
393.51€
1569
853.58
€
|
874
522.69 |
1046
096.99€ |
2
217
916.20 |
2
615
950.57
€
€
€
Résultats
226 460.07 €
171 574.30 €
398 034.37 €
de
Clôture
Ces
résultats
sont
repris
au
budget
de
l’exercice
2026.
Conformément
à l’article
L.2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
les
séances
où
le compte
financier
unique
du
Maire
est débattu,
le Conseil
Municipal
élit son
président.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
s’étant
retiré,
sous
la
présidence
de
Madame
Blandine
BINET,
1%
adjointe
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
17
voix
pout,
Monsieur
le
Maire
ne
participant
pas
au
vote,
DONNE
acte
de
la présentation
faite
du
Compte
Financier
Unique
de
l’exercice
2025
du
budget
principal
lequel
peut
se résumer
comme
indiqué
ci-dessus
CONSTATE,
aussi bien pour la comptabilité
principale que pour chacune
des comptabilités
annexes,
les
identités
des
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
—-
BUDGET
ANNEXE
GENDARMERIE Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’article
242
de
la
Loi
de
Finances
2019
à
ouvert
la
possibilité
d’expérimenter
le Compte
Financier
Unique,
qui « se substitue,
durant
la période
de l’expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu’au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
s’est
portée
candidate
à la « vague
2 » dans
le
cadre
de
l’expérimentation
du
compte
financier
unique,
entrainant
notamment
l’adoption
de
la nomenclature
comptable
M57
au
1“
janvier
2022.
L’exercice
comptable
2025
est
donc
le quatrième
pour
lequel
la
commune
vote
un
compte
financier
unique.
De
ce document
comptable
se dégagent
les résultats
suivants :
BUDGET
ANNEXE
- GENDARMERIE
Fonctionnement
Investissement
Total
Dépenses |
Recettes
Dépenses
ou |
Recettes
Dépenses
|
Recettes
ou
ou
déficit
| ou
déficit
ou
ou
déficit
excédents
excédents
excédents Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
Résultats
1
115.65
€ |
87
614.00
€
87
614.35
€
1115.65
reportés Opérations
18
359.98
€ |
88
284.68
€
91
190.17
€
116
213.59
€
204
498.27
€
de
l’année
TOTAUX
|18359.98€
|
89
400.33
€
178
804.17
€
116
213.59
€
197
164.15
€
205
613.92
€
Résultats
71040.35€
|
62
590.58
€
8 449.77
€
de
Clôture
Ces
résultats
sont
repris
au
budget
de
l’exercice
2026.
Conformément
à l’article
L.2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
les
séances
où
le compte
financier
unique
du
Maire
est débattu,
le Conseil
Municipal
élit son
président.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
s’étant
retiré,
sous
la
présidence
de
Madame
Blandine
BINET,
1%
adjoint
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
17
voix
pour,
Monsieur
le
Maire
ne
participant
pas
au vote,
DONNE
acte
de
la
présentation
faite
du
Compte
Financier
Unique
de
l'exercice
2025
du
budget
annexe
« Gendarmerie
» lequel
peut
se résumer
comme
indiqué
ci-dessus
CONSTATE,
aussi bien pour la comptabilité principale
que pour chacune
des comptabilités
annexes,
les
identités
des
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
ARRETE
les résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
-
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
LE
CHÂTEAU
Monsieur
le
Maire
expose
que
l’article
242
de
la
Loi
de
Finances
2019
à
ouvert
la
possibilité
d’expérimenter
le Compte
Financier
Unique,
qui « se substitue,
durant
la période
de l’expérimentation,
au
compte
administratif
ainsi
qu’au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
régissant
ces
documents
».
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la
commune
s’est
portée
candidate
à la « vague
2 » dans
le cadre
de
l’expérimentation
du
compte
financier
unique,
entrainant
notamment
l’adoption
de
la nomenclature
comptable
M57
au
1°
janvier
2022.
L'exercice
comptable
2025
est
donc
le
quatrième
pour
lequel
la
commune
vote
un
compte
financier
unique.
De
ce
document
comptable
se dégagent
les résultats
suivants :
BUDGET
ANNEXE
- LOTISSEMENT
LE
CHÂTEAU
Fonctionnement
Investissement
Total
Dépenses
|
Recettes
Dépenses
|
Recettes
Dépenses
|
Recettes
ou
déficit
|ou
ou
déficit
|ou
ou
déficit
|ou
excédents
excédents
excédents
Résultats
138
063.38
€ |
4152.62€
4152.62
138
063.38
€
reportés Opérations
387
030.81
€ |
421
873.46€
|
342
706.21€
|
285181.37€
|
729737.02€
|
707
054.83
€
de
l’année
TOTAUX
387
030.81€
|
559
936.84€
|
346
858.83€
|
285
191.37
€
|
733
889.64€
|
845
118.21
€ Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
Résultats
de
172 906.03 € |
61 677.46
111 228.57 €
Clôture Ces
résultats
sont
repris
au
budget
de
l’exercice
2026.
Conformément
à l’article
L.2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
dans
les
séances
où le compte
financier
unique
du
Maire
est débattu,
le Conseil
Municipal
élit son
président.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
s’étant
retiré,
sous
la
présidence
de
Madame
Blandine
BINET,
1°
adjoint
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
17
voix
pour,
Monsieur
le
Maire
ne
participant
pas
au
vote,
DONNE
acte
de
la
présentation
faite
du
Compte
Financier
Unique
de
l’exercice
2025
du
budget
annexe
« Lotissement
Le
Château
» lequel
peut
se résumer
comme
indiqué
ci-dessus
CONSTATE,
aussi bien pour la comptabilité
principale
que pour chacune
des comptabilités
annexes,
les
identités
des
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
crédits
portés
à titre budgétaire
aux
différents
comptes
ARRETE
les résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’EXERCICE
2025
- BUDGET
PRINCIPAL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
constatant
que
le compte
financier
unique
présente
:
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
N-1
220
469.02
€
Part
affectée
à l'investissement
—
Exercice
2025
135
000.00
€
Résultat
de
l’exercice
2025
140
991.05
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2025
226
460.07
€
Section
d'investissement :
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
N-1
239
403.15
€
Résultat
de
l’exercice
2025
- 67
828.85
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
2025
171
574.30
€
DECIDE,
à l'unanimité
des
membres
présents,
d’affecter
ces
résultats
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
de
l'exercice
2026 :
Le
solde
au
compte
002
— Résultat
reporté
91
460.07
€
Section
d'investissement
de
l'exercice
2026 :
Le
solde
au
compte
001 — Résultat
reporté
171
574.30
€
Compte
1068
— Recettes
135
000.00
€
Solde
des
restes
à réaliser
0.00
€
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
N°1
- BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le Maire
explique
que
la décision
modificative
suivante
est nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
présents,
APPROUVE
la décision
modificative
suivante. Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
DÉSIGNATION
| RECETTES
| DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
002
— Excédent
de
fonctionnement
reporté
+
91
460.07
€
R
744
— FECTVA
+
10
754.59
€
R
70311
- Concessions
+
1260.00
€
R
73111
- Contributions
directes
- 3273.00
€
R 73114
- Imposition
forfaitaire
sur les entreprises
de
réseaux
IFER-Pylônes
+
103.00
€
R
73118
- Autres
contributions
directes
+
1035.00
€
R
73123
- Taxe
com.
Addit
/
droits
mutation
ou
taxe
publicité
foncière
- 31
000.00
€
R 73223
- Fonds
départemental
des
droits
de mutation
pour
les
communes
de
moins
de
5 000
habitants
+
31
000.00
€
R
74111
-DGF
- 3 341.00
€
R
741121
- Dotation
de
solidarité
rurale
(DSR)
+
1 073.00
€
R
742
- Dotations
aux
élus
locaux
+
3 898.00
€
R 74833
- Etat - Compensation
au titre des
exonérations
de TF
- 454.00
€
R
74834
- Etat
- Compensation
au
titre
des
exonérations
de
TH
+
66.00
€
R
773
- Mandats
annulés
ou
atteints
par
la déchéance
quadriennale
+
400.00
€
D
611
- Contrat
de
prestation
de
service
+
3 500.00
€
D
615221
- Entretien
et
réparations
sur
bâtiments
publics
+
7 000.00
€
D
6236
- Catalogues
et imprimés
- 7 000.00
€
D
6238
- Publicité
et
publication
relations
publiques -
divets
+
7 000.00
€
D
627
- Services
bancaires
+
500.00
€
D
64111
— Personnel
titulaire
- Rémunération
principale
- 40
000.00
€
D
64131
—
Personnel
non
titulaire
- Rémunération
principale
+
22
000.00
€
D
6455
— Cotisation
pour
assurance
du
personnel
- 4 000.00
€
D
6474-
Œuvres
sociales
+
255.00
€
D
65311
- Indemnités
Maire,
Adjoints
et Conseillers
Délégués
+
5 960.00
€
D
65888
- Autres
+
104
039.01
€
D
66111
— Intérêts
des
emprunts
+2
941.65
€
D
7391112
- Dégrèvements
de
la TH
sur les logements
vacants
+
786.00
€
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
102
981.66
€
102
981.66
€
R
001
— Excédent
investissement
reporté
+
171
574.30
€
R
1068
— Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
+
135
000.00
€
R
1323
— Département
+
4277.05
R
024
—
Terrains
nus
- 172
139.35
€
D
2138/200
— Autres
constructions
+
94 012
€
D
2158/400
— Autres
installations,
matériels
et outillages
techniques
+
35
000
€
2031
- Frais
d'études
+
4100.00
€
D
2188/400
— Autres
immobilisations
corporelles
+
8 600.00
€
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
138
712.00
€
138
712.00
€
TOTAL
241
693.66
€
241
693.66
€ Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’'EXERCICE
2025
-
BUDGET
ANNEXE
GENDARMERIE LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
constatant
que
le compte
financier
unique
présente :
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
N-1
88
729.65
€
Part
affectée
à l'investissement
—
Exercice
2025
87
614.00
€
Résultat
de
l'exercice
2025
69
924.70
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2025
71
040.35
€
Section
d'investissement
:
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
N-1
- 87
614.00
€
Résultat
de
l'exercice
2025
25
023.42
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2025
- 62
590.58
€
DECIDE,
à l'unanimité
des
membres
présents,
d’affecter
ces
résultats
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
de
l’exercice
2026 :
Le
solde
au
compte
002
— Résultat
reporté
70820.78
€
Section
d'investissement
de
l’exercice
2026 :
Le
solde
au
compte
001
— Résultat
reporté
- 63
219.57
€
Compte
1068
— Recettes
63
219.57
€
DECISION
__MODIFICATIVE
__
BUDGETAIRE
__N°1__—
BUDGET
ANNEXE
GENDARMERIE Monsieur
le Maire
explique
que
la décision
modificative
suivante
est nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
présents,
APPROUVE
la décision
modificative
suivante.
DÉSIGNATION
|
RECETTES
|
DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
002
— Résultat
de
fonctionnement
reporté
+
7 820.78
€
D
615228
— Autres
bâtiments
+
7815.78
€
D
65888
- Autres
+
5.00 €
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
7 820.78
€
7 820.78
€
R
1068
— Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
+
63
219.57
€
D
001
— Déficit
d'investissement
reporté
+
62
590.58
€
D
21318
— Autres
bâtiments
publics
+
628.99
€
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
63 219.57
€
63 219.57
€
TOTAL
71 040.35
€
71 040.35
€
AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’EXERCICE
2025
-
BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
LE
CHATEAU
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
constatant
que
le compte
financier
unique
présente :
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
N-1
142
216.00
€
Part
affectée
à
l’investissement
—
Exercice
2025
4
152.62
€
Résultat
de
lexercice
2025
34
842,65
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2025
172
906.03
€ Paraphé
par Cédric
VAN
VOOREN,
Maire
N°
Section
d'investissement
:
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
N-1
-4
152.52 €
Résultat
de
l’exercice
2025
- 57
524.84
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
2025
- 61
677.46
€
DECIDE,
à l'unanimité
des
membres
présents,
d’affecter
ces
résultats
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
de
l’exercice
2025
:
Le
solde
au
compte
002
— Résultat
reporté
111
228.57
€
Section
d'investissement
de
l’exercice
2025 :
Le
solde
au
compte
001
— Résultat
reporté
- 61
677.46
€
Compte
1068
— Recettes
61
677.46
€
Solde
des
restes
à réaliser
/
DECISION
___ MODIFICATIVE
___BUDGETAIRE
__N°1__—
_BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
LE
CHATEAU
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
décision
modificative
suivante
est
nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
présents,
APPROUVE
la décision
modificative
suivante.
DÉSIGNATION
|
RECETTES
|
DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
002
— Excédent
de
fonctionnement
reporté
+
111
228.57
€
R
7015
— Vente
de
terrains
aménagés
-108
730.00
€
D
605
— Achats
de
matériels,
équipements
et
travaux
+
2
498.57
€
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
2 498.57
€
2 498.57
€
R
1068
— Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
+
61
677.46€
D
001
— Déficit
d'investissement
reporté
+
61
677.46
€
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
61 677.46
€
61 677.46
€
TOTAL
64
176.03
€
64
176.03
€
INDEMNITÉ
DE
GARDIENNAGE
DE
L'EGLISE
- ANNÉE
2026
Monsieur
le
Maire
expose
qu’une
indemnité
de
gardiennage
des
églises
communales,
exonérée
de
Pimpôt
sur le revenu,
de la cotisation
sociale
généralisée
et de
la contribution
au
remboursement
de
la
dette
sociale
peut
être
allouée
à
la
personne
qui
exécute
cette
mission
en
vertu
de
la
circulaire
n°NOR/INT/A/8700006/C
du
8 janvier
1987.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
Monsieur
Gilbert
BERNIER
assurait
jusqu’à
présent
la surveillance
et l'ouverture
de
l'église
et qu’il
sera
désormais
remplacé
par
Monsieur
Pierre-
Etienne
GRISLIN.
Monsieur
le
Maire
propose
d’attribuer
une
indemnité
de
gardiennage
de
l’église
à
Piere-Etienne
GRISLIN
pour
un
montant
de
400
€ pour
l’année
2026.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
d'attribuer
une
indemnité
de
gardiennage
de
l’église
à Monsieur
Piere-Etienne
GRISLIN
d’un
montant
de
400
€ pour
l’année
2026 Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
DIT
que
la dépense
afférente
sera
imputée
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
IL - RESSOURCES HUMAINES CREATION __
D'UN
_EMPLOI_
PERMANENT
_
D’ADJOINT
_ TECHNIQUE
TERRITORIAL
A
TEMPS
COMPLET
Monsieur
le Maire
informe
les élus
présents
qu’aux
termes
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Ainsi,
il appartient
à l'assemblée
délibérante
de
déterminer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
De
même,
la modification
du
tableau
des
effectifs
afin
de
permettre
les
avancements
de
grade
relève
de
la
compétence
de
l'assemblée
délibérante. Ainsi,
—
les suppressions
d'emplois
—
les
modifications
excédant
10
%
du
nombre
d'heures
de
service
hebdomadaire
et/ou
ayant
pour
effet de
faire perdre
le bénéfice
de
l'affiliation
à la CNRACL
sont
soumises à
l'avis préalable
du
Comité
Technique.
VU
le Code
général de la Fonction
Publique,
VU
le budget
primitif 2026
du
budget
principal
adopté
par
délibération
n°104/2025
du
17
décembre
2025, Considérant
la nécessité
de
créer
l'emploi
permanent
à temps
complet
d’adjoint
technique
territorial,
En
conséquence,
le Maire
propose
la création
d’un
emploi
permanent
d’Adjoint
technique
territorial
à temps
complet
à compter
du
22
mai
2026
pour
exercer
les
fonctions
d’agent
technique
polyvalent.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
de
la
filière
technique,
dans
le
Cadre
d’emplois
des
Adjoint
technique
territorial,
dans
l’un
des
trois
grades.
-
Adjoint
technique
-
Adjoint
technique
principal
de 2 ème
classe
-
Adjoint
technique
principal
de
1°
classe
En
cas
de
recrutement
infructueux
de
fonctionnaire,
les
fonctions
pourront
être
exercées
par
un
contractuel
relavant
de
la catégorie
C
dans
les
conditions
fixées
à l’article
3-2
ou
3-3
2°de
la loi n°84-
53
du
26
janvier
1984.
Il devra
dans
ce
cas
justifier d’un
diplôme
et de
l’expérience
nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir délibéré
et à l'unanimité
des membres
présents,
ADOPTE
la proposition
du
Maire
MODIFIE
le tableau
des
emplois
DECIDE
d'inscrire
au budget
les crédits
correspondants
PRECISE
que
les dispositions
de la présente
délibération
prendront
effet au 22 mai
2026
INFORME
que
la présente
délibération
peut
faire l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif dans
un délai de deux
mois
à compter
de sa publication
et de sa réception
par
le représentant
de l'État Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire
N°
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
À
UN
BESOIN
LIÉ
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
délibérante
que,
conformément
à l’article
L.
313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
En
outre,
les employeurs
territoriaux
peuvent,
en application
de l’article L. 332-23,
1° du
Code
général
de
la fonction
publique,
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité.
Cet
accroissement
est
d’une
durée
maximale
de
douze
mois
au
cours
d’une
période
de
dix-huit
mois
consécutifs.
Ainsi, Vu
Particle
L.
313-1
du
Code
général
de
la fonction
publique,
Vu
Particle
L. 332-23,
2° du
Code
général
de la fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale, Monsieur
le
Maire
expose
également
au
Conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
afin
de
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d’activité
lors
du
temps
de
restauration
à
la cantine,
en
raison
de
la formation
d’un
agent
pendant
cinq
jours
au
mois
de
juin.
Ainsi
exposé,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
créer,
à compter
du
8 juin
2026,
un
emploi
non
permanent
dans
le
cadre
d’emplois
des
adjoints
territoriaux
d’animation,
dont
la
durée
hebdomadaire
de
service
est fixée
à 3.50h
(3.50/35°"%),
et de
l’autoriser
à recruter
un
agent
contractuel
pour
une
durée
d’un
mois
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
de
créer,
à compter
du
8 juin
2026,
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le grade
d’adjoint
territorial
d'animation,
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C.
PRECISE
que
l'agent
recruté
assurera
les
fonctions
d’adjoint
d’animation
pour
le
temps
de
restauration
à la cantine
durant
le mois
de
juin,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
3
h
30
(3,50/35 è%). PRECISE
que
la
rémunération
sera
fixée
par
référence
à
lindice
brut
367
indice
majoré
366
correspondant
à l'échelon
1 du grade
d’adjoint
territorial d’animation
PRECISE
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
ADHESION
AU
DISPOSITIF
DE
SIGNALEMENT
PROPOSE
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
MAINE-ET-LOIRE
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
les
collectivités
et
établissements
publics
ont
l'obligation
de
mettre
en
place
un
dispositif
de
signalement
qui
à
pour
objet
de
recueillir
les
signalements
des
agents
qui
s'estiment
victimes
d'atteintes
volontaires
à leur
intégrité
physique,
d'un
acte
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
moral
ou
sexuel,
d'agissements
sexistes,
de
menaces
ou de tout autre acte d'intimidation
et de les orienter vers
les autorités
compétentes
en matière
d'accompagnement,
de
soutien
et
de
protection
des
victimes
et
de
traitement
des
faits
signalés.
Ce
dispositif permet
également
de
recueillir
les
signalements
de
témoins
de
tels
agissements. Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire
N°
Ce
dispositif comprend
trois
étapes
successives :
>
Le
recueil
des
signalements
effectués
par
les agents
s'estimant
victimes
ou
témoins
;
>
L'orientation
des
agents
s'estimant
victimes
vers
les
services
et
professionnels
compétents
chargés
de leur accompagnement
et de leur soutien ;
>
L'orientation
des
agents
s'estimant
victimes
ou
témoins
vers
les
autorités
compétentes
pour
prendre
toute
mesure
de
protection
fonctionnelle
appropriée
et assurer
le traitement
des
faits
signalés.
Le
Code
général
de
la
fonction
publique
prévoit
que
cette
mission
peut
être
confiée
au
Centre
de
Gestion. Dans
le cadre
leur
coopération
régionale,
les
cinq
centres
de
gestion
des
Pays
de
la Loire
ont
décidé
de
mutualiser
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
de
signalement.
Ils
s’appuient
pour
ce
faire
sur
un
prestataire
garantissant
la
facilité
d’accès,
un
traitement
et
un
accompagnement
experts
des
signalements
et de leurs
auteurs
et une
totale indépendance
entre les conseils
dispensés
aux
employeurs
par les
centres
de gestion
et l'accompagnement
prévu
par
le dispositif en
direction
des
agents.
Dans
le
cadre
d’un
groupement
de
commande
dont
le
Centre
de
gestion
de
Loire-Atlantique
est
le
coordonnateur,
les
cinq
centres
de
gestion
des
Pays
de
la Loire
ont
ainsi
confié
la mise
en
œuvre
du
dispositif de
signalement
à l’entreprise
QUALISOCIAL
pour
une
première
période
courant
jusqu’au
9
juillet
2027,
renouvelable
pour
une
durée
de
deux
ans,
soit
jusqu’au
9
juillet
2029.
En
tant
que
coordonnateur
de
ce
groupement,
le
Centre
de
gestion
de
Loire
Atlantique
porte
la
responsabilité
juridique
et financière
de ce marché.
L’adhésion
au
dispositif régional
de
signalement
est
ouverte
à l’ensemble
des
collectivités
affiliées
et
non
affiliées
adhérentes
au
socle
commun
des
cinq
départements
de
la
région
des
Pays
de
la
Loire
pour
la durée
de
ce marché.
Dans
le cadre
du
lancement
du
dispositif régional
de
signalement
et à l'initiative
de
la conférence
des
Présidences
de la coopération
régionale,
il ne
sera procédé
dans
un premier
temps
à aucune
facturation
des
prestations
proposées
aux
adhérents.
Au
regard
de
l’évaluation
du
dispositif,
un
tarif spécifique
pourra
être
arrêté
et révisé
chaque
année
à compter
de
l’exercice
2027.
La
définition
et la révision
de
ce
tarif donneront
lieu à la signature
d’avenants
à la présente
convention.
VU
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
ses
articles
L.135-6
et L.452-43 ;
VU
le décret
n°2020-256
du
13
mars
2020
relatif au
dispositif de
signalement
des
actes
de violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et d'agissements
sexistes
dans
la fonction
publique ;
VU
arrêté
n°
C26-03-16
du
13
mars
2026
de
la
Présidente
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Maine-et-Loire,
portant
mise
en
place
du
dispositif
de
signalement
pour
les
collectivités
et établissements
publics
de
son
ressort
;
VU
l'information
du
comité
social
tertitorial
en
date
du
19/05/2026
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
l'adhésion
de
la
Commune
de
VEZINS
au
dispositif
de
signalement
assuré
par
le
Centre
de
Gestion
de
Maine-et-Loire
dans
le
cadre
du
marché
régional
coordonné
par
le Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
Loire-Atlantique ;
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
d’adhésion
au
dispositif de
signalement
avec
le Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
Maine-et-Loire. Paraphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Maire,
N°
III
—- EDUCATION
CENTRE
_
SOCIAL
INTERCOMMUNAL
_
CHLORO'FIL
__
—
DÉSIGNATION
__
D'UN
REPRÉSENTANT
TITULAIRE
ET
D'UN
SUPPLÉANT
Monsieur
le Maire
expose
aux
nouveaux
élus
le rôle
du
CSI
Chloro'Fil.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
ÉLIT
Anne
MALINGE,
délégué
titulaire,
et,
Emeline
HAMELIN
délégué
suppléante.
IV
—
E
E
Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
est informé,
que
dans
le cadre
de
sa délégation,
Monsieur
le Maire
a décidé
de
ne
pas
préempter
les biens
suivants
:
-
38 Rue
Cheneveau
(AI
37-179-182)
Ventes
SAFER
Monsieur
le Maire
fait part
aux
élus
de
ventes
de
terres
et de
biens
immobiliers
situés
aux
lieux-dits
Champ
du
Meilleau,
Ouche
du Jard
et Petite Blouère.
GDON
-— Demande
de
rencontre
pour
relancer
le suivi
local
des
espèces
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
de
la réception
d’un
mail
du
GDON
49
demandant
une
rencontre
afin
de
relancer
le
suivi
local
des
espèces
exotiques
envahissantes.
Madame
Blandine
BINET
est
chargée
de
les
contacter.
Coron
— Invitation
inauguration
de
Pexposition
« Sur
les
bancs
de
lécole
» - 30.05.2026
Monsieur
le Maire
fait part aux
élus
d’une
invitation
de la commune
de Coron
pour
l'inauguration
de
l'exposition
«
Sur
les
bancs
de
Pécole
»,
le
30
mai
2026.
Madame
Gilberte
RICHARD
représentera
la commune.
Ecole
de
PEvre
-
Invitation
à la fête
de
l’école
— 06.05.2026,
.
Monsieur
le Maire
informe
les
élus
de
l’invitation
reçue
de
l’École
de
l’Evre
et de
l'APEC
pour
la fête
de
l’école,
qui
se
tiendra
le samedi
6 juin
2026.
La
séance
est close
à 21h
Le prochain
Conseil Municipal se déroulera
le mercredi 24 juin
2026
à
18h30. Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN Pataphé
par
Cédric
VAN
VOOREN,
Miire
N°
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
44/2026 |
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
- Budget
Principal
45/2026 |
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
- Budget
annexe
Gendarmerie
46/2026 |
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
- Budget annexe
Lotissement
Le
Château Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
- Budget
Principal
Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Budget
Principal
9/202
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
- Budget
annexe
Gendarmerie
Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Budget
annexe
Gendarmerie
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
-
Budget
annexe
Lotissement
Le
Château Décision
modificative
budgétaire
n°1
- Budget
annexe
Lotissement
Le
Château
Indemnité
de
gardiennage
église
2026
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
territoire
Un | [On | [Un | (Un Un | [On | || |
en | ||© | ID = || O0 | [SJ
RP SR
D'D IN IN D |IND ù |ID
SÈÈR ÉRRRR EN | IEN | IGN | ON ON | IN | IEN | IÉN I IE
Créations
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
56/2026
|
Adhésion
au
dispositif de
signalement
propose
par le centre
de
gestion
de
Maine-
et-Loite
57/2026
|
Désignation
au
CSI
Chloro'Fil
1 titulaire
1 suppléant DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
Ut
[l
COMMUNE
DE
VEZINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/05
/2026
Elus
Présent
Excusé
|
Absent
VAN
VOOREN
Cédric
COTTENCEAU Marylène
|
POISSONNEAU
Claude
ROTURIER
Magali
|
BARILLERE
Jean-René
BINET
Blandine
Ne
‘|_
ROBERT
Frédéric
ès
—
j
MALINGE
Anne
_[
NE
CESBRON
Bernard
fc
AIELLO
Céline
nel
FC
al
DE
TERVES
François
Régis
Dot
G
RICHARD
Gilberte
Le
ï
MURZEAU
Arnaud
AS
HAMELIN
Emeline
BOUSSEAU
Flavien
<
2
PINSON
Marjolaine
AU
MURZEAU
Olivier
LE
—
LEMASSON
Vanessa
!
HERLAN
N
Kevin
ER
LEA
TOTAL
jm
Mairie
de
VEZINS
—
Place
Flandres-Dunkerque
—
49340
—
Tél.
02
41
49
02
60
—
Fax
02
41
49
02
63
Courriel
:mairie@mairie-de-vezins.com
— Site
internet
:www.mairie-de-vezins.com