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Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 mars 2024
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 11 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le onze mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy
GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 5 mars 2024.
Etaient présents
Guy GUÉGUEN, Isabelle CREIGNOU, Loïc BERNARD, Christian LE NAN, Marie-Françoise CLOAREC,
Grégory ABHERVÉ-GUÉGUEN, Thierry CLEUZIOU, Danièle CLOAREC, Jean-Yves GUILLERM, Mathieu
GUILLERM, Sophie GUILLERM, Morgane LE BOULAIRE, Roland LE TURQUAIS, Jérôme MIOSSEC, Léna
PICART, Vincent TALOC.
Étaient absents Marie-Hélène MOYSAN, absente excusée, pouvoir à Thierry CLEUZIOU.
Morgane CABON, absente excusée, pouvoir à Loïc BERNARD.
Christelle DIVERREZ absente excusée, pouvoir à Roland LE TURQUAIS.
Secrétaire de séance (Article L.2121-15 du CGCT) : Vincent TALOC
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2024-03-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2024 19 0 0
2024-03-02 Compte de Gestion 2023 Commune 19 0 0
2024-03-03 Compte de Gestion 2023 Lotissement du Petit Bois 19 0 0
2024-03-04 Compte de Gestion 2023 Lotissement Le Grand Pré 19 0 0
2024-03-05 Compte administratif 2023 Commune 18 0 0
2024-03-06 Compte administratif 2023 Lotissement du Petit Bois 18 0 0
2024-03-07 Compte administratif 2023 Lotissement Le Grand Pré 18 0 0
2024-03-08 Lotissement Le Petit Bois Acquisition d’un lot par un élu 18 0 0
2024-03-09 Fixation du prix de vente de l’ancienne banque d’accueil de la Mairie 18 0 0
2024-03-10 Ecole Notre Dame de Bodilis Dispositif « Territoire Numérique Educatif » 18 1 0
2024-03-11 Ecole Notre Dame de Bodilis Plan Particulier de Mise en Sûreté 19 0 0
2024-03-12
Mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et
lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure
une convention de participation en matière de prévoyance
19 0 0
2024-03-13 Centre de Loisirs Sans Hébergement 10 6 3 NA
LJ
|)
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Le secrétaire de séance,
Vincent TALOC
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy GUÉGUEN