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Déliberation - Liste des deliberations CM du 6 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 6 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 6 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois, le six mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Guy GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 1er mars 2023.
Etaient présents
M. Guy GUÉGUEN, M. Loïc BERNARD, Mme Morgane CABON, M. Christian LE NAN, Mme Marie-
Françoise CLOAREC, Mme Marie-Hélène MOYSAN, Mme Danièle CLOAREC, M. Jean-Yves
GUILLERM, M. Thierry CLEUZIOU, Mme Christelle DIVERREZ, Mme Sophie GUILLERM, M.
Jérôme MIOSSEC, Mme Léna PICART, M. Vincent TALOC, Mme Morgane LE BOULAIRE, M.
Mathieu GUILLERM, M. Grégory ABHERVÉ-GUÉGUEN, M. Roland LE TURQUAIS.
Était absent Isabelle CREIGNOU, absente excusée.
Secrétaire de séance : Mme Sophie GUILLERM.
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2023-03-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023 18 0 0
2023-03-02 Compte de Gestion 2022 Commune 18 0 0
2023-03-03 Compte de Gestion 2022 Lotissement du Petit Bois 18 0 0
2023-03-04 Compte de Gestion 2022 Lotissement Le Grand Pré 18 0 0
2023-03-05 Compte administratif 2022 Commune 18 0 0
2023-03-06 Compte administratif 2022 Lotissement du Petit Bois 18 0 0
2023-03-07 Compte administratif 2022 Lotissement Le Grand Pré 18 0 0
2023-03-08 Logement communal Restitution d’un dépôt de garantie 18 0 0
2023-03-09 Bibliothèque / Médiathèque Projet de désherbage 18 0 0
2023-03-10 Fixation d’un tarif de vente de cordes de bois (Annule et remplace la délibération n°2018-02-04) 18 0 0 Page 2 sur 2
2023-03-11
Modalités de remboursement des frais de
déplacements des agents municipaux
(actualisation de la délibération du 7 décembre 2016)
18 0 0
2023-03-12 Mandat spécial pour la participation d’élus au congrès des Maires de France 18 0 0
2023-03-13 Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Maire (article L. 2122-22 du CGCT) 18 0 0
2023-03-14 Aide d’urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et Syrie 18 0 0
Le Maire,
Guy GUÉGUEN