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Déliberation - Liste des deliberations CM du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le deux octobre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur Guy GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 27 septembre 2023.
Etaient présents
M. Guy GUÉGUEN, M. Loïc BERNARD, Mme Morgane CABON, M. Christian LE NAN, Mme Marie-Françoise
CLOAREC, Mme Marie-Hélène MOYSAN, Mme Danièle CLOAREC, M. Jean-Yves GUILLERM, M. Thierry
CLEUZIOU, Mme Christelle DIVERREZ, Mme Sophie GUILLERM, M. Jérôme MIOSSEC, Mme Léna PICART,
M. Vincent TALOC, Mme Morgane LE BOULAIRE, M. Mathieu GUILLERM, M. Grégory ABHERVÉ-
GUÉGUEN, M. Roland LE TURQUAIS.
Était absent Isabelle CREIGNOU, absente excusée, pouvoir à Marie-Françoise CLOAREC
Secrétaire de séance (Article L.2121-15 du CGCT) : Loïc BERNARD.
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2023-10-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2023 19 0 0
2023-10-02 Renouvellement de l’offre promotionnelle santé communale 19 0 0
2023-10-03 Subvention Spered Ar Vro 19 0 0
2023-10-04 Désignation d’un référent déontologue pour les élus 19 0 0
2023-10-05 Règlement et fonctionnement de la médiathèque de Bodilis 19 0 0
2023-10-06 CCPL : Rapport d’activité pour l’exercice 2022 19 0 0
Le secrétaire de séance,
Loïc BERNARD
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy GUÉGUEN