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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
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COMMUNE DE BODILIS FINISTERE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy
GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 27 novembre 2024.
Etaient présents
Guy GUEGUEN, Loïc BERNARD, Morgane CABON, Christian LE NAN, Marie-Françoise CLOAREC, Grégory
ABHERVÉ-GUÉGUEN, Thierry CLEUZIOU, Danièle CLOAREC, Christelle DIVERREZ, Jean-Yves
GUILLERM, Mathieu GUILLERM, Sophie GUILLERM, Morgane LE BOULAIRE, Roland LE TURQUAIS,
Jérôme MIOSSEC, Marie-Hélène MOYSAN, Léna PICART, Vincent TALOC.
Étaient absents Isabelle CREIGNOU, absente excusée, pouvoir à Guy GUEGUEN.
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2024-12-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024 19 0 0
2024-12-02 CCPL : Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 19 0 0
2024-12-03 CCPL : Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l’abattoir du Quiella au Faou – Autorisation à la CCPL d’adhérer au Syndicat 19 0 0
2024-12-04 CCPL : Convention de reversement partiel, par les communes, de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les ZAE communautaires 19 0 0
2024-12-05 Finances Autorisation d’engagement des crédits d’investissement 2025 19 0 0
2024-12-06 Finances - Ecole Notre Dame Acompte sur participation aux frais de fonctionnement 19 0 0
2024-12-07 Finances - Centre de Loisirs Sans Hébergement Acompte sur subvention annuelle 19 0 0
2024-12-08 Ressources Humaines - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le CDG29 19 0 0
2024-12-09 Ressources Humaines Organisation du temps de travail des services communaux 19 0 0
2024-12-10 Désignation d’un élu référent chargé de la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé 19 0 0
2024-12-11 Désignation d’un référent santé 19 0 0
2024-12-12 Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions 19 0 0
2024-12-13 Finances Versement d’une subvention à l’association locale ARSLA – Charcot 29. 19 0 0 k
29400
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Le secrétaire de séance,
Christelle DIVERREZ
Affiché et mis en ligne sur le site Internet
le 13 décembre 2024,
Le Maire,
Guy GUÉGUEN