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Conseil Municipal - 1 Conseil municipal du 9 janvier 2024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER OCTOBRE 2021
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Conseil Municipal - conseil municipal du 1er octobre 2015
Conseil Municipal - 7 Conseil municipal du 7 juillet 2024
Conseil Municipal - 19.07.01 résumé conseil
Conseil Municipal - 5 Conseil municipal du 30 avril 2024
Conseil Municipal - 18.05.23 résumé conseil
Compte-Rendu - Conseil Municipal du 1er février 2024
Conseil Municipal - 9 Conseil municipal du 1er octobre 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Revel-Tourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9 Conseil municipal du 1er octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Consommateurs,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEÉANCE
DU
1°"
OCTOBRE
2024
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
1°
octobre
2024
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARGOUD
Yvan,
Maire
en
exercice.
Présents
: ARGOUD
Yvan
-
BOUVERET
Maryse
-
COZ
Loïc
-
FINAND
Françoise
-
BRUCHON
Dominique
- SEIGLE
Philippe
- LAMBERT
Corinne
- DEZARNAUD
Sylvie
-
CAIZERGUES
Claire
(procuration
de
POIPY
Lionel)
- ANTUNES
Nathalie
-
DELUCHI
Franck
- PINGET
Marie-Claude
(procuration
de
ROUZIER
Frédéric).
Excusés
: POIPY
Lionel
(procuration
à
CAIZERGUES
Claire),
ROUZIER
Frédéric
(procuration
à
PINGET
Marie-Claude).
Absent
: ARMANDO
Pierre-Louis
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 15
Présents
: 12
Quorum
: 8
Secrétaire
de
séance
: BOUVERET
Maryse
POINT
N°1
: URBANISME
1.
Demandes
d'urbanisme
Examen
de
deux
demandes
préalables
de
travaux,
d'un
permis
de
construire,
d'une
demande
d’autorisation
de
travaux
et
de
deux
demande
d'intention
d'aliéner.
Les
dossiers
situés
dans
le
périmètre
du
site
patrimonial
remarquable
sont
transmis
pour
avis
à
l'architecte
des
bâtiments
de
France.
Les
avis
de
dépôt
des
dossiers
sont
affichés
en
mairie.
2.
Point
sur
la
modification
simplifiée
du
PLU
Le
bureau
d’études
a
terminé
son
travail
et
le
dossier
est
prêt
à
être
présenté.
Pour
rappel,
cette
modification
a
pour
but
la
mise
en
conformité
avec
le
SCOT
sur
le
volet
commercial,
le
changement
de
destination
de
certains
bâtiments,
la
modification
d'une
OAP
à
Tourdan
et
la
suppression
des
zones
Nh.
3.
Avancée
de
l’élaboration
du
PLUï
Rencontres
thématiques:
Plusieurs
ateliers
thématiques
transversaux
entre
la
commission
aménagement
et
les
d’autres
commissions
ont
eu
lieu
ces
dernières
semaines
notamment
sur
le
thème
du
patrimoine
et
de
l’environnement.
Sur
le
plan
patrimonial,
il
nous
est
demandé
de
repérer
les
bâtiments
hors
site
patrimonial
remarquable
que
nous
voudrions
protéger.
Sur
le
plan
paysagé
il est
proposé
le
même
travail.
Celui-ci
avait
été
fait
pour
le
PLU,
il sera
actualisé. Périmètres
de
protection
des
monuments
historiques
(MH)
et
révision
du
site
patrimonial
remarquable
(SPR)
: en
parallèle
de
l'élaboration
du
PEUIi,
un
travail
est
engagé
sur
la
définition
du
périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
des
MH
qui
remplaceront
le
rayon
de
500m
ainsi
que
la
révision
de
notre
SPR
pour
intégrer
les
réflexions
sur
les
énergies
renouvelables
et
faciliter
l'instruction.
Une
réunion
importante
a
eu
lieu
en
mairie
le
24
septembre
en
présence
de
toute
les
parties
et
notamment
de
l'Etat,
avec
la
présence
de
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
(ABF).
4ème
rencontre
communale
avec
le
bureau
d’études
: elle
aura
lieu
en
fin
d'année.
Le
Maire
propose
de
dédier
une
séance
de
travail
aux
membres
du
conseil
pour
travailler
le
zonage
et
la
partie
règlementaire
ainsi
que
les
OAP
et
autres
particularités.
POINT
N°2
: FINANCES
1,
Chèques
cadeaux
de
fin
d'année
offerts
aux
agents
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
les
articles
L
731-1
à
5,
Vu
les
règlements
URSSAF
en
matière
d'action
sociale,
Considérant
qu'une
collectivité
territoriale
peut
faire
bénéficier
à
ses
employés
d’un
avantage
sous
forme
de
chèque
cadeau,
à
l'occasion
de
Noël,
qui,
dans
la
limite
d’un
plafond
annuel
(5%
du
plafond
mensuel
de
la
sécurité
sociale),
n’est
pas
assujetti
aux
cotisations
sociales
et
n’est
pas
assimilable
à
un
complément
de
rémunération,
Considérant
que
l'assemblée
délibérante
reste
libre
de
déterminer
les
types
d'actions,
le
montant
des
dépenses,
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre,
Considérant
la
proposition
d'attribuer
un
chèque
cadeau
de
50
euros
à
l’occasion
de
la
fête
de
fin
d'année
aux
agents
de
la
commune
de
Revel-Tourdan
selon
les
critères
suivants :
>
Être
fonctionnaire
titulaire
ou
stagiaire
>
Être
contractuel
Vu
le
budget
communat,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Décide
à
l'unanimité :
D'approuver
l'attribution
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année
d'un
chèque
cadeau
de
50.00€
aux
agents
de
la
commune
de
Revel-Tourdan.
2.
Adhésion
prévoyance
auprès
du
CDG38
Madame
BOUVERET
Maryse,
adjointe
aux
finances,
indique
qu'à
partir
du
1%
janvier
2025,
la
commune
devra
proposer
aux
agents
un
nouveau
système
de
prévoyance.
Le
conseil
municipal
avait
donné
un
accord
de
principe
au
CDG38
pour
participer
à
une
consultation
commune.
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique
:
articles
L
827-1
et
suivants
relatifs
à
la
protection
sociale
complémentaire
; Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique
: articles
L
221-1
et
suivants
relatifs
à
la
négociation
et accords
collectifs
;
Vu
le
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
et
les
quatre
arrêtés
d'application
du
8
novembre
2011
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
leur
financement
;
Vu
l'accord
collectif
national
du
11
juillet
2023 ;
Vu
la
délibération
du
11
juillet
2024
du
conseil
d'administration
du
centre
de
gestion
de
l'Isère
attribuant
la
convention
de
protection
sociale
complémentaire ;
Vu
la
convention
de
participation
signée
entre
le
Centre
de
gestion
de
l'Isère
et
Collecteam/
Allianz
Vie
en
date
du
31
juillet
2024 ;
Vu
la
délibération
en
date
du
Conseil
Municipal
décidant
de
donner
mandat
au
CDG38
pour
mener
la
consultation
;
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
du
2
juillet
2024,
pris
sur
la
base
de
l’article
4
du
décret
n°2011-1474
précité
;
Considérant
qu'à
partir
du
1er
Janvier
2025,
les
employeurs
publics
territoriaux
devront
contribuer
au
financement
des
garanties
d'assurance
de
protection
sociale
complémentaire
«
prévoyance
»
(incapacité
de
travail,
invalidité,
inaptitude
ou
décès)
pour
un
montant
minimum
de
7
€
brut
mensuel.
Aux
termes
de
l’article
L827-7
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
centres
de
gestion
ont
l'obligation
de
conclure
une
convention
de
participation
pour
le
compte
des
collectivités
et
établissements
de
leur
ressort
qui
le demandent.
Considérant
que
les
centres
de
gestion
concluent
des
conventions
de
participation,
pour
le
compte
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
afin
de
couvrir
leurs
agents,
au
titre
de
la
protection
sociale
complémentaire.
En
tant
qu'établissement
mutualisateur,
le
CDG38
propose
un
nouveau
contrat
groupe
qui
entrera
en
vigueur
le
1er
janvier
2025,
pour
une
durée
de
six
ans,
le
prestataire
retenu
étant
le groupement
COLLECTEAM
— ALLIANZ
Vie.
Les
collectivités
territoriales
et
établissements
publics
peuvent
désormais
adhérer
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le CDG38.
Il
revient
ensuite
à
chaque
agent
de
décider
d’'adhérer
à
titre
individuel
au
contrat-
groupe
«
prévoyance
»
sans
questionnaire
médical
et
sans
délai
de
stage.
Participation
financière
de
l'employeur
L'adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
Centre
de
gestion
est
conditionnée
au
versement
d'une
participation
financière
versée
aux
agents
ayant
adhéré
individuellement
au
contrat
proposé.
L'aide
financière
mensuelle
doit
être
au
minimum
de
7
€
bruts
mensuel.
Etant
précisé
que,
par
délibération
du
11
Juillet
2024,
le
conseil
d'administration
du
CDG38
a
décidé,
à
l'unanimité,
de
préconiser
aux
employeurs
de
tendre,
si
possible,
vers
un
montant
de
26
€
bruts
mensuel.
Garanties
proposées
et
montant
des
cotisations
associées
Pour
rappel,
les
garanties
proposées
correspondent
à
celles
figurant
dans
l’accord
national
du
11
juillet
2023
signé
entre
les
associations
représentatives
des
employeurs de
la
FPT
et
les
organisations
syndicales
nationales.
Elles
sont
détaillées
ci-dessous,
pour
les
employeurs
de
moins
de
1
000
agents :
REGIME
DE
BASE
: INCAPACITE
TEMPORAIRE
DE
TRAVAIL/
INVALIDITE
PERMANENTE
Incapacité
temporaire
de
travail
G)
90
%
du
traitement
de
référenæ
mensuel
net
Maintien
de'salaire
à compter
du
passage
à
demi-traitement
tevalidité
perinanente
(9
Taux
retenu
par
la
CNRACL
>
50
%
ou
2577
3èr%
catégorie
CPAM
ou
IPP
>
66
%
:
2,05
2%
Versement
d'une:rente
90
%
du
tratément
dé
référence
mensuel
net
Taux
retenu
par
la
CNRACL
<
50
%
Montant
de:la
rente
pércuie
nour.un
taux
CNRACL
Mersement.d'une
rente
< 50 % x taux d'invalidité CNRACL/
50 %
OPTION
1
:
MAINTIEN
DU
RI
EN
INCAPACITE
TEMPORAIRE
DE
TRAVAIL
Maintien
du
RE
étendu
au
plein
traitement
du
CEM,
CD
et
CGM
-
OPTION
2
:
PERTE
DE
RETRAITE
CONSECUTIVE
À
UNE
INVALIDITE
PERMANENTE
(uniquement
au
choix
de
l'agent
ENRACE)
L
…
90 %
Rinet
-
+ 0,20
%
Versement
d'un
capital
50
%
du
PMSS
par
année
d'invalidité
+0,50
%
oO!
3
: DÉCÈS
/
PERTE
TOTALE
ET
IRRÉVERSIBLE
D'AUTONOMIE
(PTIA)
Versement
d'un
capital
100
%
battement
de
référencæ
annuel
blut
.
+0,30
%
La
prestation
garantissant
le
maintien
du
régime
indemnitaire,
dans
le
cadre
du
régime
de
base,
intervient
à
compter
du
passage
à
démi-
traitement
de
l'agent
et
vient
en
complément
et/ou
à
défaut
du
versement
du
régime
indemnitaire
par
la
collectivité.
Le
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
est
exclu
de
[a
garantie
prévoyance. Les
taux
de
cotisation
sont
identiques
quel
que
soît
l'âge
des
agents.
L'adhésion
intervient
sans
questionnaire
médical,
ni
délai
de
carence.
Considérant
l'intérêt
de
proposer
aux
agents
une
couverture
prévoyance
de
qualité
et
solidaire, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Décide
à
l'unanimité :
D’adhérer
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
«
Prévoyance
»
conclue
entre
le
Centre
de
gestion
de
l'Isère
et
le
groupement
COLLECTEAM/ALLIANZ
VIE,
à
compter
du
Îer
janvier
2025
;
D’'accorder
sa
participation
financière
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
de
droit
public
et
de
droit
privé
de
la
collectivité
en
activité
ayant
adhéré
au
contrat
attaché
à
la
convention
de
participation
portant
sur
le
risque
«
Prévoyance
» ;
De
fixer
le
niveau
de
participation
financière
de
la
collectivité
à
hauteur
de
15.00€
brut
par
agent
et
par
mois
pour
chaque
agent
adhérant
au
contrat
découlant
de
la
convention
de
participation
;
L'autorité
territoriale
précise
que
cette
participation
est
attachée
à
la
convention
de
participation
et
ne
peut
être
versée
dans
le
cas
de
contrats
individuels
souscrits
auprès
de
prestataires
labellisés. D’autoriser
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
l'adhésion
de
la
commune
à
la
convention
de
participation
pour
la
prévoyance.
POINT
N°3
: PROJETS
ET
TRAVAUX
1.
Portail
de
Tourdan
Le
dossier
a
été
finalisé
par
l'architecte.
Avant
dépôt
du
permis
de
construire,
il
a
été
soumis
à
la
DRAC
et
à
l'UDAP.
Suite
à
leur
retour,
certains
points
sont
à
préciser
avec
l'architecte
(simplification
de
la
grille,
forme
de
la
clef
de
voûte,
remplacement
de
pierres).
2.
Eglise
de
Tourdan
Philipe
SEIGLE,
délégué
au
patrimoine,
indique
qu'une
réunion
a
eu
lieu
avec
le
CAUE
et
l'architecte
du
service
patrimoine
du
Département.
Elle
avait
pour
but
de
finaliser
le
cahier
des
charges
de
consultation
pour
une
maitrise
d'œuvre
comprenant
une
tranche
ferme
avec
un
diagnostic
patrimonial,
architectural,
sanitaire
et
structurel.
En
tranche
conditionnelle,
le
suivi
d'une
phase
travaux
sur
une
base
estimative
de
400
000€
de
dépenses. Yvan
ARGOUD,
Maire,
rappelle
qu'il
est
important
de
lancer
le
diagnostic
suite
aux
fissures
apparues
sur
la
voute
de
la
nef
afin
d'écarter
tout
risque
sécuritaire
dans
un
premier
temps.
En
fonction
des
résultats
de
l'étude,
les
travaux
seront
phasés
suivant
l'urgence
et
les
capacités
financières
de
la
commune.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
d
Décide
de
lancer
la
consultation
pour
le
recrutement
d’une
maitrise
d'œuvre
Autorise
le
Maire
signer
tout
document
concernant
cette
consultation
3.
Mise
en
conformité
du
stade
Yvan
ARGOUD,
Maire,
indique
qu’une
réunion
a
eu
lieu
le
24/09
avec
le
Président
du
FCC
et
le
bureau
d’études
missionné
par
la
Préfecture
dans
le
cadre
de
la
sélection
de
la
commune
au
programme
«
villages
d’avenir
».
L'objectif
est
de
finaliser
le
projet
de
l'ensemble
du
complexe
sportif
afin
d'avoir
un
estimatif
global
et
de
pouvoir
déposer
les
dossiers
de
subvention
en
fin
d'année.
En
parallèle
une
prospective
financière
sera
réalisée
par
ce
même
bureau
d'études
pour
pouvoir
phaser
le
projet.
4.
Mise
en
conformité
de
la
cuisine
centrale
Un
plan
sera
réalisé
par
un
architecte
pour
pouvoir
déposer
la
demande
préalable
d'urbanisme
et
permettra
de
finaliser
les
devis.
5.
Foyer
rural
Monsieur
SEIGLE
Philippe,
conseiller
délégué,
informe
le
conseil
municipal
que
Madeleine
MALFATO
est
intervenue
dans
la
tour
du
foyer
rural
pour
restaurer
les peintures
suite
à
la
suite
des
dégâts
des
eaux.
Madame
MALFATO
porte
attention
au
petit
fenestron
côté
sud,
elle
pense
qu'il
est
possible
qu'il
y
ait
des
infiltrations
d’eau
lors
de
fortes
pluies.
Elle
conseille
d'installer
un
cadre
métallique
avec
une
fenêtre
supplémentaire
pour
protéger
de
l’eau
et
de
refaire
un
suivi
et
une
étanchéité
en
toiture
POINT
N°4
: ENVIRONNEMENT
4.
Plantations
de
haies
en
partenariat
avec
la
fédération
de
chasse
L'opération
pourra
être
réalisée
cet
hiver
sur
environ
400m
aux
communaux
de
Charpenay.
L'exploitant
agricole
a
été
contacté.
D'autre
part,
il
est
envisagé
d’en
planter
également
aux
abords
de
la
cabane
de
chasse.
L'ACCA
locale
est
partante
pour
ce
projet.
L'idée
est
aussi
d'y
associer
les
enfants
de
l’école.
2.
Ambroisie
L'étude
de
lINRAE
sur
la
commune
est
terminée.
Un
rendu
de
celle-ci
sera
communiqué.
L'Ophreella
n'est
pas
arrivée
sur
la
commune.
3.
Audit
énergétique
du
foyer
rural
En
partenariat
avec
l'AGEDEN,
un
audit
énergétique
sera
réalisé
au
foyer
rural
en
amont
d’un
futur
proiet
de
réhabilitation.
POINT
N°5
: ACTION
SOCIALE
1.
Repas
CCAS
et
colis
aux
ainés
Françoise
FINAND,
adjointe,
expose
au
Conseil
Municipal
que
lors
de
la
dernière
réunion
de
la
commission
communale
d'action
sociale
le
18
septembre
dernier,
il a
été
décidé
de
demander
un
devis
au
restaurant
la
Bissera
à
Pommier-de-Beaurepaire
pour
le
déroulement
du
repas
traditionnel
de
fin
d'année
qui
aura
lieu
le
16
novembre.
Comme
chaque
année,
il est
proposé
d'offrir
ce
repas
à
nos
aînés
à
partir
de
70
ans.
Toutefois,
les
conjoints
et
accompagnants
ayant
moins
de
70
ans
et
voulant
participer
à
ce
moment
convivial
seront
les
bienvenus,
et
il
est
proposé
le
règlement
de
la
somme
de
25,00
€,
ainsi
que
pour
les
membres
du
conseil
municipal
qui
souhaitent
venir. Un
colis
sera
distribué
aux
personnes
étant
à
l'hôpital
ou
en
EPADH
ainsi
qu'aux
personnes
ayant
une
téléalarme
qui
ne
peuvent
pas
se
rendre
au
repas
ou
âgées
de
plus
de
90
ans.
Certains
élus
proposent
d’abaisser
à
85
ans
l'âge
pour
obtenir
le
colis,
proposition
qui
est
soumise
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Décide
par
13
voix
pour
et
4 abstention,
D'organiser
le
repas
des
ainés
comme
les
années
précédentes
pour
les
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans De
fixer
le
prix
du
repas
à
25.00€
pour
les
personnes
accompagnantes
et
les
membres
du
conseil
municipal
De
fixer
à
85
ans
l’âge
pour
obtenir
le
colis
ou
d’avoir
une
téléalarme
ou
ne
pouvoir
venir
au
repas
2.
Conseil
municipal
des
jeunes
et
groupes
d’ados
Une
nouvelle
animatrice
du
CIB
a
pris
ses
fonctions
et
assurera
l'animation
des
groupes. Les
premières
actions
du
CMJ
sont
en
cours
de
mise
en
place
notamment
«
les
bouchons
de
l’espoir
».
Une
rencontre
est
calée
avec
la
commune
de
Pisieu
pour
présenter
aux
parents
le
projet
de
sortie
à
Paris
pour
aller
visiter
l'assemblée
Nationale
pour
l'automne
2025.
Concernant
les
ados,
une
réunion
est
programmée
pour
relancer
le
groupe.
POINT
N°6
: FONCTIONNEMENT
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
Yvan
ARGOUD,
Maire,
indique
qu’une
rencontre
est
programmée
avec
l'association
à
laquelle
un
courrier
a
été
adressé
pour
rediscuter
de
la
mise
à
disposition
d'une
salle
communale. De
façon
générale,
il
sera
demandé
à
l’ensemble
des
Présidents
des
associations
communales
de
veiller
à
respecter
les
règlements
des
salles
communales,
les
horaires
du
secrétariat
de
mairie
et
les
bonnes
pratiques
pour
les
supports
de
communication.
D'orénavant
un
dossier
annuel
comprenant
l'attestation
d'assurance,
le
chèque
de
caution,
la
fiche
de
renseignements
de
l'association
sera
nécessaire
d’être
complet
pour
pouvoir
toucher
les
subventions
et
profiter
des
avantages
accordés
par
la
commune
(prêt
des
salles
et
du
matériel,
photocopies,
etc).
Un
travail
sera
également
engagé
pour
mettre
à jour
ou
définir
les
conventions
de
mise
à
disposition
à
l’année
de
locaux. POINT
N°7
: ANIMATIONS
Téléthon
: une
réflexion
est
en
cours
pour
organiser
une
manifestation
avec
certaines
associations
, le
CMJ
et
les
jeunes
sapeurs
pompiers
(JSP)
le
30
novembre.
Marché
de
Noël
: Nathalie
ANTUNES,
déléguée
au
marché
hebdomadaire,
a
envoyé
l'invitation
aux
commerçants
pour
le
traditionnel
marché
de
Noël
qui
aura
lieu
le
22/12.
Une
animation
est
envisagée
avec
le
Sou
des
écoles.
La
tombola
organisée
par
la
commune
sera
reconduite.
Foire
du
11
novembre
:
une
réunion
de
préparation
aura
lieu
le
11
octobre
avec
le
comité
des
fêtes
Exposition
d’astrophotos
d'Erwan
DESPIERRE
:
vernissage
fait
le
28/09
à
la
médiathèque.
Exposition
salle
du
conseil
et
à
la
médiathèque
pendant
les
heures
d'ouverture. Iluminations
du
8
décembre
: à
Tourdan
cette
année.
Vin
chaud
et
pain
d'épices
par
la
commission
d'actions
sociales,
comme
les
autres
années.
Une
animation
est
à
trouver. Atelier
réparation
de
vélos:
une
nouvelle
cession
de
réparation
de
vélos
est
envisagée
en
partenariat
avec
l'AGEDEN
et
la
communauté
de
communes.
Date
à
définir
à
priori
en
sortie
d'école.
POINT
N°8
: POINTS
DIVERS
Dépigeonnage
:
une
action
sera
reconduite
dans
l'hiver
avec
une
société
habilitée
pour
réduire
la
population
qui
engendre
trop
de
problèmes
sanitaires
et
des
dégradations. Cantine
scolaire
:
le
nombre
d'enfants
prenant
leur
repas
à
la
cantine
est
en
augmentation.
Une
réflexion
sur
le
bruit
est
toujours
en
cours
sans
pour
l'instant,
trouver
de
solution
miracle.
Formations
: plusieurs
formations
pour
les
agents
sont
en
programmation.
Certaines
seront
également
ouvertes
aux
élus
dans
la
mesure
du
possible.
Projet
de
parking
: le
rapport
du
service
régional
d'archéologie
est
arrivé
en
mairie.
Une
fouille
préventive
sera
prescrite
si
le
projet
est
maintenu.
Le
maire
prendra
contact
avec
le
service
pour
voir
comment
adapter
le
projet
sans
effectuer
de
fouilles
et
permettre
ainsi
d'éviter
leur
coût.
Intercommunalité:
Sylvie
DEZARNAUD,
Présidente
d'EBER,
fait
un
point
sur
les
dossiers
importants
en
cours.
SMICTOM:
la
visite
du
site
de
tri
et
d'enfouissement
des
déchets
à
Penol
a
été
appréciée
par
les
élus
qui
s’y
sont
rendus.
Le
Maire
Yvan
ARG