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Déliberation - Liste DCM 11 Avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 11 Avril 2024)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 – 03 22 96 43 13 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 11 Avril 2024
N° OBJET Vote 24/02/01 FIS Compte de gestion 2023 Unanimité
24/02/02 FIS Compte Administratif 2023 20 voix POUR 6 Abstentions
24/02/03 FIS Affectation du résultat Unanimité
24/02/04 FIS Budget Primitif 2024 22 voix POUR 6 voix CONTRE
24/02/05 FIS Fiscalité 2024 Unanimité 24/02/06 FIS Subventions aux associations 2024 Unanimité 24/02/07 FIS Subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale Unanimité 24/02/08 FIS Compte de gestion 2023 du budget annexe du camping municipal Unanimité
24/02/09 FIS Compte Administratif 2023 du budget annexe du camping municipal Unanimité
24/02/10 FIS Affectation du résultat du budget annexe du camping municipal Unanimité 24/02/11 FIS Budget Primitif 2024 du budget annexe du camping municipal Unanimité
24/02/12 FIS Mise en place de la fongibilité des crédits en M57 en section de fonctionnement et d’investissement Unanimité
24/02/13 FIS Versement d’une indemnité de gardiennage des églises communales 2024 Unanimité
24/02/14 FIS Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes du Val de Somme Unanimité
24/02/15 FIS Demandes de subventions pour les travaux de la phase 2 de la rénovation du tympan de l’église de la Neuville Unanimité
24/02/16 AEJ Tarification classe transplantée 2024 Unanimité 24/02/17 URB Division parcelle J 97 et vente terrain rempart des Poissonniers Unanimité
24/02/18 URB Zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables Unanimité
24/02/19 RH Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) Unanimité
24/01/20 RH Approbation d’une mise à disposition de fonctionnaires Unanimité
24/01/21 RH Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet Unanimité
24/01/22 RH Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet 22 voix POUR 6 Abstentions
24/01/23 RH Tableau des effectifs 22 voix POUR 6 Abstentions
Publiée le 12 Avril 2024
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE