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Déliberation - Liste DCM 6 Avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Corbie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 6 Avril 2023)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Travail et emploi,
VILLE DE CORBIE – 1, rue Faidherbe BP 10237 - 80800 CORBIE
03 22 96 43 00 – 03 22 96 43 13 - Mél. : mairie@mairie-corbie.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Jeudi 6 Avril 2023
N° OBJET Vote
23/02/01 AG
Installation de M. Christophe LERICHE en tant que conseiller
municipal et remplacement de M. Cyrille Dubois, démissionnaire au
sein des commissions municipales permanentes
Unanimité
23/02/02 FIS Compte de gestion du receveur municipal – exercice 2022 Unanimité
23/02/03 FIS Compte Administratif du maire – exercice 2022 21 voix POUR 6 voix CONTRE
23/02/04 FIS Affectation du résultat du budget principal – exercice 2022 Unanimité
23/02/05 FIS Budget Primitif – exercice 2023 22 voix POUR 6 voix CONTRE
23/02/06 FIS Fiscalité 2023 Unanimité
23/02/07 FIS Subventions aux associations – exercice 2023 20 voix POUR 3 voix CONTRE
23/02/08 FIS Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale de Corbie Unanimité
23/02/09 FIS Compte de gestion du receveur municipal du budget annexe du camping municipal 2022 Unanimité
23/02/10 FIS Compte Administratif du budget annexe du camping municipal – exercice 2022 Unanimité
23/02/11 FIS Affectation du résultat du budget annexe du camping municipal – exercice 2022 Unanimité
23/02/12 FIS Budget Primitif du budget annexe du camping municipal – ex 2023 Unanimité 23/02/13 FIS Vente de la mairie annexe Unanimité 23/02/14 FIS Passage à l’instruction budgétaire et comptable M57 Unanimité
23/02/15 AEJ Petite Enfance – Projet de collaboration entre le service Petite Enfance et la MPR Pédiatrique du CH de Corbie Unanimité
23/02/16 AEJ Petite Enfance – EAJE les Corbisous – Analyse des pratiques professionnelles Unanimité
23/02/17 AEJ Organisation du temps scolaire Unanimité
23/02/18 PVD Aides de commune dans le cadre de l’Opération d’Amélioration de l’Habitat du Val de Somme Unanimité
23/02/19 RH
Adhésion au dispositif CDG 80 de signalement des actes de
violence, discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
dans la fonction publique (AVDHAS)
Unanimité
23/02/20 RH Apprentissage Unanimité
23/02/21 RH Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet Unanimité
23/02/22 RH Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet Unanimité
23/02/23 RH Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet Unanimité
23/02/25 RH Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Unanimité
23/02/26 RH Tableau des effectifs Unanimité
23/02/27 FIS Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique « Fonds vert » Unanimité
Publiée le 7 avril 2023
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE